KIA CONNECT CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

Kia Connect Conditions Générales D'utilisation

Translations: French Belgium & Dutch Belgium

French Belgium:

Kia Connect

1.
Champ d'application de ces conditions générales d'utilisation / parties contractantes
1.1.
Parties contractantes
Les présentes conditions générales d'utilisation (« conditions d'utilisation ») s'appliquent à l'utilisation de l'application Kia Connect (« application Kia Connect ») et/ou à l'utilisation de Kia Connect via l’ordinateur de bord (« ordinateur de bord ») du véhicule et/ou à l'application Kia, qui vous permettent d'utiliser certains services de Kia Connect (« services » - appelés collectivement « services connectés ») ainsi qu'aux mises à niveau de Kia Connect (« mises à niveau »).
Les services et les mises à niveau sont fournis à l'utilisateur des services (« utilisateur », « vous », « votre », « vos ») par Kia Connect GmbH (« Kia Connect », « nous », « notre », « nos »), enregistrée sous le numéro HRB 112541, Theodor-Heuss-Allee 11, D-60486 Francfort-sur-le-Main, Allemagne, e-mail : info@kia-connect.eu.
1.2.
Champ d'application de ces Conditions générales d'utilisation
Le contrat d'achat du véhicule et le contrat concernant la fourniture des services conformément aux conditions d'utilisation constituent des transactions et des accords commerciaux juridiquement distincts.
L'exécution de l'un des contrats n'a aucune incidence sur l'autre contrat. Dans certains cas, il peut alors arriver que l'utilisateur acquiert le véhicule sans pour autant pouvoir utiliser les services. En outre, l'inverse peut également se produire comme, par exemple, en cas d’annulation du contrat d'achat du véhicule (« rétractation » ; « résiliation ». Dans ce cas-là, le contrat de fourniture des services pour le véhicule concerné peut être résilié conformément à l'article 11.4.
1.3.
L'utilisation des services via l'application Kia Connect requiert un accès à Internet ou d'autres services de télécommunication (voir la section 3 sur les conditions nécessaires à l'utilisation des services). Les présentes conditions d'utilisation ne s'appliquent pas aux services de télécommunication qui peuvent être nécessaires pour utiliser les services via l'application Kia Connect. Ceux-ci font l'objet d'un accord séparé (y compris les frais) avec le fournisseur de vos services de télécommunication.
1.4.
En tant qu'utilisateur de l'application Kia, veuillez noter que les services de l'application Kia mentionnés au chapitre 4.2.1 et les services dans le véhicule (In-Car) mentionnés au chapitre 4.2.2 sont intégrés par renvoi aux conditions d'utilisation de l'application Kia.
2.
Coordonnées de contact
2.1.
Contacter Kia Connect GmbH
Si vous avez des questions sur les présentes conditions d'utilisation ou en rapport avec celles-ci, vous pouvez contacter :
Kia Connect GmbH
Courriel : info@kia-connect.eu
Adresse postale : Theodor-Heuss-Allee 11, D-60486 Francfort-sur-le-Main, Allemagne
Numéro de téléphone : +49 8005330012
2.2.
Coordonnées de contact pour l'assistance clientèle
Pour toute demande d'assistance, veuillez utiliser notre formulaire de contact de notre site Internet : https://connect.kia.com/eu/customer-support/contact-form/.
2.3.
Demandes relatives à la protection des données
Pour obtenir les coordonnées pour vos demandes d'information ou requêtes relatives à la collecte et au traitement des données personnelles dans le cadre des services, veuillez consulter notre notice de confidentialité Kia Connect que vous pouvez télécharger sous le lien : https://connect.kia.com/eu/downloads.
3.
Utilisation des services et conditions préalables
3.1.
Véhicule compatible Kia Connect
Pour pouvoir utiliser les services Kia Connect, l'unité centrale de votre véhicule doit pouvoir prendre en charge Kia Connect (elle doit, par exemple, disposer de la technologie nécessaire pour pouvoir se connecter au serveur dorsal de Kia Connect). La compatibilité dépend du modèle, de la date de construction et de la configuration du véhicule. Pour savoir si votre véhicule prend bien en charge Kia Connect, veuillez consulter notre page Web : https://owners.kia.com/content/owners/en/uvo-availability.html.
3.2.
L'application Kia Connect et l'ordinateur de bord
En fonction des services, vous pouvez les utiliser via l'application Kia Connect et/ou l'unité centrale. Les services énumérés au chapitre 4.2.1 (« application Kia Connect ») ne peuvent être utilisés qu'avec l'application Kia Connect. Ceux énumérés aux chapitres 4.2.2 (« services fournis dans le véhicule ») et 4.2.3 (« mises à jour OTA ») peuvent être utilisés via l'unité centrale. Pour pouvoir utiliser l'application Kia Connect, vous devez avoir un compte Kia et il se peut que vous ayez à connecter l'application Kia Connect avec un ou plusieurs véhicules Kia. Si vous utilisez les services via l'unité centrale, aucune souscription n'est requise et vous n'avez pas besoin d'avoir un compte Kia.
3.3.
Connexion Internet
Pour pouvoir utiliser les services, le véhicule et l'application Kia Connect (dans le cas de services interagissant avec ladite application) et notamment, dans ce dernier cas, l'appareil mobile avec ladite application Kia Connect doivent pouvoir se connecter à tout moment à Internet. En outre, les services ne peuvent être utilisés, que si l'unité centrale du véhicule a le statut « prêt à être connecté », ce qui est généralement le cas, sauf si cela fait plus de sept jours consécutifs que le contact du véhicule a été coupé.
Dans ce dernier cas, pour pouvoir utiliser les services, vous devez d'abord réinitialiser le système. Pour effectuer vous-même cette réinitialisation, après avoir mis le contact du véhicule, il vous suffit de maintenir le bouton de réinitialisation de l'unité centrale appuyé pendant 5 secondes (avec la pointe d'un stylo, par exemple). Une fois la réinitialisation terminée, l'unité centrale de votre véhicule a de nouveau le statut « prêt à être connecté ».
3.4.
Appareil mobile compatible
Pour pouvoir utiliser l'application Kia Connect (cf. chapitre 4.2.1), vous devez vous servir d'un appareil mobile compatible. Au moment de la publication de ces conditions générales d'utilisation, l'application Kia Connect est prise en charge par les plateformes Android (à partir de la version Android 5.0) et iOS (à partir de la version iOS 13). Les mises à jour ultérieures de l'application Kia Connect pourront cependant requérir des versions plus récentes de ces différentes plateformes.
3.5.
Réseaux de téléphonie mobile compatible disponibles
L'équipement de téléphonie mobile et la carte SIM correspondante intégrée à l'unité centrale de votre véhicule ne sont pris en charge que par certaines fréquences 4G/LTE. La disponibilité des réseaux et des fréquences 4G/LTE compatibles dépend des fournisseurs de télécommunications externes et varient en fonction des zones géographiques. Dans certaines zones, aucune fréquence 4G/LTE compatible n'est disponible. Dans ce cas, afin de ne pas interrompre la fourniture des services, l'unité centrale se connecte automatiquement à un réseau 2G ou 3G (lorsqu'il y en a un de disponible). Il peut alors arriver que, du fait de la diminution de la bande de données du réseau, la réactivité des services en pâtisse ou même qu'ils soient interrompus. Veuillez noter que les services ne peuvent pas être utilisés dans les zones n'ayant aucun réseau de télécommunication mobile compatible accessible.
Kia ne peut en rien être considérée comme étant responsable de la diminution de la réactivité ou de l'interruption des services du fait de l'impossibilité d'établir une connexion réseau compatible.
3.6.
Disponibilité des réseaux de télécommunication mobile compatibles
Même lorsqu'un réseau de télécommunication mobile compatible est disponible, ce qui est généralement le cas, la performance et la disponibilité des services dépend du fait que l'unité centrale puisse se connecter au dit réseau. Cela signifie que la qualité du signal doit être suffisante à l'emplacement du véhicule. Si la qualité du signal est trop faible, il se peut que la qualité des services en soit affectée ou qu'ils soient interrompus. Ceci peut notamment survenir, lorsque le véhicule se trouve : (i) dans un tunnel, (ii) dans les régions montagneuses ou particulièrement boisées, (iii) sur les routes dont les bas-côtés sont abrupts (parois/pentes), (iv) dans les zones avec de nombreux bâtiments, (v) sur les autoroutes ou dans les transports en commun souterrains, (vi) à l'intérieur des bâtiments.
Kia ne peut en rien être considérée comme étant responsable de la diminution de la réactivité ou de l'interruption des services résultant d'un signal réseau insuffisant.
4.
Services
L'application Kia Connect et l'unité centrale permettent d'accéder aux services décrits plus en détail ci-après.
4.1.
Informations générales sur Kia Connect
4.1.1.
Langues des services
La langue des services du véhicule est déterminée par la langue définie pour l'interface utilisateur de l'unité centrale. L'application Kia Connect est disponible dans les langues suivantes : allemand, anglais, danois, espagnol, finnois, français, grec, hongrois, italien, néerlandais, norvégien, polonais, portugais, roumain, slovaque, suédois et tchèque.
4.1.2.
Partage du véhicule
Chaque véhicule compatible Kia Connect peut être associé à un ou plusieurs comptes Kia Connect. Le premier utilisateur qui lie son compte Kia Connect à un véhicule donné est automatiquement considéré comme étant l'utilisateur principal pour ledit véhicule. S'ils y ont été invités par l'utilisateur principal ou après lui en avoir demandé l'autorisation, d'autres utilisateurs peuvent ensuite lier leur propre compte Kia Connect à ce même véhicule. Ces utilisateurs supplémentaires sont les utilisateurs du partage du véhicule.
4.2.
Aperçu des services
Les services auxquels vous avez accès dépendent du modèle de votre véhicule, de la date de construction, de sa configuration et de la version de l'application Kia Connect que vous utilisez sur votre appareil mobile. Pour plus d'informations, veuillez nous contacter via les coordonnées fournies à la section 2 ci-dessus.
4.2.1.
L'application Kia Connect
4.2.1.1.
Commandes à distance
4.2.1.1.1.
Commande à distance de la climatisation : ce service vous permet de contrôler et de programmer à distance la climatisation de votre véhicule électrique, y compris les fonctions de dégivrage, via l'application Kia Connect. La disponibilité de ce service dépend du modèle, de l'année et de la configuration du véhicule.
4.2.1.1.2.
Charge à distance (véhicules électriques (VE) et hybrides rechargeables uniquement (PHEV)) : ce service vous permet de démarrer/arrêter à distance la charge de la batterie d'un véhicule électrique ou d'un véhicule hybride rechargeable, ainsi que de programmer la charge via l'application Kia Connect.
4.2.1.1.3.
Commande à distances des portes
Par le biais d'interfaces utilisateur, ce service vous permet de verrouiller/déverrouiller à distance les portes du véhicule. Afin de garantir la sécurité lors de son utilisation, ce service vérifiera que les conditions nécessaires à son emploi sont bien remplies. Ce service peut s'avérer particulièrement utile lorsque vous ne savez plus exactement, par exemple, si vous avez bien verrouillé votre véhicule. Vous pouvez alors effectuer cette commande à distance.
Attention : ne verrouillez pas les portières du véhicule avec la commande à distance de l’application alors que la clef se trouve encore dans l’habitacle. Il peut alors arriver qu’il soit ensuite impossible de déverrouiller les portières à distance tant que la clef se trouve à l'intérieur.
4.2.1.1.4.
Configuration du véhicule à distance, sauvegarde et restauration du profil utilisateur : ce service vous permet de vérifier et de modifier les paramètres du véhicule directement dans votre application Kia Connect. Il vous permet également de sauvegarder vos paramètres et de les appliquer à votre véhicule.
4.2.1.1.5.
Chauffage et ventilation des sièges à distance (véhicules électriques uniquement (VE)) : ce service vous permet de commander à distance le chauffage et la ventilation des sièges avant et arrière de votre véhicule électrique. Ne fonctionne respectivement que pour les sièges des véhicules équipés de sièges chauffants et ayant une ventilation distincte par siège
4.2.1.1.6.
Commande à distance des fenêtres : ce service vous permet de commander à distance l'ouverture/la fermeture des fenêtres de votre véhicule.
4.2.1.1.7.
Commande à distance des feux de détresse : ce service vous permet d'éteindre les feux de détresse à distance. Vous y aurez accès en fonction du modèle, de l'année et de la ligne de finition du véhicule. La disponibilité de ce service dépend du modèle, de l'année et de la configuration du véhicule.
4.2.1.1.8.
Commande à distance de la porte du chargeur : ce service vous permet de commander à distance l'ouverture/la fermeture de la porte du chargeur de votre véhicule.
4.2.1.1.9.
Caméra panoramique à distance (pour les véhicules équipés du matériel nécessaire à la caméra et d'un logiciel compatible avec l'unité centrale) :
cette fonction vous permet de voir les alentours du véhicule dans votre application Kia Connect.
4.2.1.1.10.
Commande à distance du frunk (coffre avant) : ce service vous permet d'ouvrir le coffre avant du véhicule à distance via l'application Kia Connect. La disponibilité de ce service dépend du modèle, de l'année et de la configuration du véhicule.
4.2.1.1.11.
Commande à distance du conditionnement de la batterie : ce service vous permet de démarrer et d'arrêter à distance le conditionnement de la batterie d'un véhicule électrique via l'application Kia Connect. La disponibilité de ce service dépend du modèle, de l'année et de la configuration du véhicule.
4.2.1.1.12.
Commande à distance des feux : ce service vous permet d'activer les feux de détresse pour un bref moment via l'application Kia Connect. La disponibilité de ce service dépend du modèle, de l'année et de la configuration du véhicule.
4.2.1.1.13.
Commande à distance du klaxon et des feux : ce service vous permet d'activer les feux de détresse et le klaxon pour un bref moment via l'application Kia Connect. La disponibilité de ce service dépend du modèle, de l'année et de la configuration du véhicule.
4.2.1.2.
Services à distance basés sur la localisation
4.2.1.2.1.
Envoyer au véhicule : ce service vous permet d'envoyer un point d'intérêt (POI) au système de navigation du véhicule. À la prochaine mise du contact du véhicule, les informations ainsi envoyées seront immédiatement intégrées et vous pourrez directement les utiliser (par ex., pour définir ce POI comme destination de votre trajet).
4.2.1.2.2.
Trouver mon véhicule et Navigation du premier kilomètre : ce service vous permet de localiser votre véhicule et de vous y rendre en suivant les indications de navigation sur votre smartphone : l'emplacement du véhicule est indiqué dans votre application Kia Connect.
4.2.1.2.3.
Navigation du dernier kilomètre : après avoir stationné votre véhicule, ce service vous permet de poursuivre la navigation sur votre smartphone jusqu’à votre destination finale.
4.2.1.3.
Données du véhicule et de diagnostic
4.2.1.3.1.
Statuts du véhicule : ce service vous permet de disposer des informations suivantes relatives au véhicule dans votre application Kia Connect :
statut des portes,
statut de la porte du chargeur,
statut du coffre/capot,
statut de la climatisation,
niveau de charge de la batterie, statut de la prise de charge, statut de la charge (véhicules électriques uniquement),
niveau de carburant (véhicule essence/diesel/hybride uniquement),
statut du chauffage des sièges et de la ventilation,
statut des fenêtres,
statut du toit ouvrant,
statut de la batterie du véhicule (12V),
statut de l'éclairage.
4.2.1.3.2.
Rapport du véhicule : ce rapport vous est envoyé dans votre application Kia Connect. Il comprend des informations de diagnostic du véhicule et des informations sur les habitudes de conduite (nombre de démarrages du véhicule, distance parcourue ainsi que les temps de conduite/ralenti moteur). Vous y trouverez les problèmes qui requièrent une maintenance ou des réparations, ainsi que des informations sur la gravité du problème détecté, l'urgence des réparations/maintenances à faire ainsi que les actions recommandées.
4.2.1.3.3.
Diagnostic du véhicule : c’est la mise à disposition d'un service de diagnostic automatisé. Dès que le contact est mis, le véhicule vérifie automatiquement ses fonctions et établit un diagnostic (diagnostic des codes d'erreur - Diagnostics Trouble Code (DTC)).
Si un dysfonctionnement est détecté, vous recevrez une notification vous indiquant sa gravité ainsi que l'action recommandée.
4.2.1.3.4.
Consommation électrique (véhicule électrique uniquement (VE)) : dans l’application Kia Connect, vous pouvez visualiser la consommation électrique, la consommation électrique moyenne, la distance parcourue ainsi que les informations relatives à la récupération d’énergie.
4.2.1.3.5.
Informations relatives à la conduite / Mesure du degré de sécurité de la conduite
Ce service vous permet d'afficher le niveau de sécurité estimé de votre mode de conduite dans l'application Kia Connect (Driving Safety Score). Il est calculé en fonction de vos types d'accélération et de freinage, de la vitesse et des horaires auxquels vous conduisez habituellement. Toutes ces données sont collectées pendant la conduite sur une période de 187 jours. Cela signifie que le degré de sécurité de conduite mesuré qui s'affiche dans votre application Kia Connect est une estimation chiffrée de votre type de conduite établie en fonction des données collectées au cours des 187 derniers jours. Le résultat mesuré est toujours compris entre 65 et 100. 100 est la valeur maximale et indique une conduite relativement sûre. 65 est la valeur la plus basse et implique un mode de conduite moins sûr. Si une autre personne conduit votre véhicule, vous êtes tenu de l'informer du fait que ce service est activé dans votre véhicule. Vous trouverez de plus amples informations sur ce service sur le site Web de Kia Connect : connect.kia.com.
4.2.1.3.6.
Mes trajets : ce service fournit un résumé de chaque trajet effectué (au cours des 90 derniers jours) avec la date et l'heure (horodatage), les vitesses moyenne et maximale, la distance parcourue et le temps de conduite.
4.2.1.4.
Contrôle à distance et alertes
Le service présenté dans ce chapitre présente un intérêt lorsqu'un tiers conduit votre véhicule. Chaque fois que vous souhaitez l'utiliser, vous devez impérativement avoir au préalable activé les services de contrôle à distance dans l'unité centrale du véhicule.
4.2.1.4.1.
Alerte véhicule : si une des fenêtres du véhicule est ouverte alors que le contact est coupé, vous en serez averti par une notification qui s’affiche dans votre application Kia Connect.
4.2.1.4.2.
Alarme anti-vol (uniquement pour les véhicules équipés d'un tel système) : dès que l'alarme anti-vol se déclenche, vous en serez averti par une notification qui s'affiche dans votre application Kia Connect.
4.2.1.4.3.
Alerte décharge de la batterie : dès que le niveau de la charge de la batterie du véhicule (12V) passe en dessous d'un certain seuil, vous en serez averti par une notification qui s’affiche dans votre application Kia Connect.
4.2.1.4.4.
Alerte passager arrière : lorsque le levier de vitesse du véhicule se trouve en position de stationnement (P), dès qu'un mouvement est détecté sur un des sièges arrière du véhicule, vous en serez averti par une notification qui s’affiche dans votre application Kia Connect.
4.2.1.4.5.
Alerte mode ralenti : lorsque le levier de vitesse du véhicule se trouve en position de stationnement (P) alors que le moteur tourne et qu'une porte est ouverte, vous en serez averti par une notification qui s’affiche dans votre application Kia Connect.
4.2.1.4.6.
Système de surveillance de la batterie haute tension (véhicule électrique uniquement (VE)) : l'état de la batterie haute tension est contrôlé par un système. Dès qu'un dysfonctionnement est détecté, vous en serez averti par une notification qui s’affiche aussi bien dans votre application Kia Connect qu'à l'écran de votre ordinateur de bord.
4.2.1.4.7.
Mode de stationnement avec voiturier : lorsqu'il est activé dans l'unité centrale du véhicule, et que ce dernier est conduit par une tierce personne, vous pouvez à tout moment localiser votre véhicule, voir l'heure à laquelle le contact a été coupé en dernier ainsi que le temps de conduite, la distance parcourue et la vitesse maximale dans votre application Kia Connect.
4.2.1.4.8.
Alerte mode voiturier : ce service vous permet de recevoir une notification d'alerte dans votre application Kia Connect dès que le véhicule dépasse la distance, la vitesse et/ou le temps de ralenti moteur que vous avez au préalable définis dans votre application Kia Connect. La distance parcourue autorisée est définie à partir de l'emplacement où elle a été activée.
4.2.1.4.9.
Alerte géorepérage : ce service de gardiennage virtuel (geofencing) vous permet de recevoir une notification dans votre application Kia Connect chaque fois que votre véhicule entre ou sort d'une zone géographique donnée. Vous pouvez définir les limites des zones autorisées et de celles à accès restreint dans votre application Kia Connect.
4.2.1.4.10.
Alerte excès de vitesse : ce service vous permet de recevoir une notification dans votre application Kia Connect chaque fois que votre véhicule dépasse la limite de vitesse que vous avez préalablement définie dans votre application Kia Connect.
4.2.1.4.11.
Alerte de temps du géorepérage : ce service vous permet de recevoir une notification dans votre application Kia Connect chaque fois que les temps de conduite de votre véhicule se trouvent en-dehors de la limite que vous avez préalablement définie dans votre application Kia Connect.
4.2.1.4.12.
Alerte mode ralenti : ce service vous permet de recevoir une notification dans votre application Kia Connect chaque fois que la durée du mode ralenti de votre véhicule dépasse la limite que vous avez préalablement définie dans votre application Kia Connect.
4.2.1.5.
Données du concessionnaire favori
Ce service vous permet de synchroniser les données de votre « concessionnaire favori » non seulement avec celles des pages Web de MyKia et de l'application MyKia, mais aussi avec celles de votre compte dans l'application Kia Connect. La synchronisation est une option. Elle n'est pas définie par défaut. Vous devez donc l'activer si vous souhaitez l'utiliser. Si vous choisissez de ne pas synchroniser les données de votre « concessionnaire favori », la fonction « concessionnaire favori » de votre application Kia Connect est toujours disponible mais les informations qui s'y affichent peuvent différer de celles de MyKia.
4.2.1.6.
Clé numérique
Ce service vous permet d'utiliser votre smartphone pour exécuter des fonctions telles que verrouiller et déverrouiller votre véhicule, activer les commandes de la climatisation ou démarrer le véhicule (possible uniquement depuis l'intérieur du véhicule) à l'aide de l'UWB (Ultra wideband) et de la NFC (Near Field Communication) intégrée de votre smartphone. Il vous permet également de partager et de gérer votre clé numérique avec au maximum trois appareils supplémentaires, comme par exemple ceux de vos amis ou de votre famille. Veuillez noter que l'utilisation de ce service implique un échange de données, via l'UWB ou le NFC, entre l'appareil mobile intelligent utilisé et le véhicule. La disponibilité de ce service dépend du modèle, de l'année et de la configuration de votre véhicule ainsi que du type de smartphone que vous utilisez. Vous trouverez plus d'informations sur la compatibilité de ce service dans l'application Kia Connect ou sur le site Web de Kia Connect.
4.2.2.
Services embarqués
4.2.2.1.
Les services Kia Connect Live
L'accès aux services Kia Connect Live à l'emplacement actuel de votre véhicule dépend de la disponibilité des données respectives de Kia. La mise à disposition et la pertinence des données relèvent de fournisseurs tiers. Il peut ainsi arriver, par exemple, que les perturbations des conditions de circulation récentes n'aient pas (encore) été transmises à Kia et que, par voie de conséquence, elles ne soient pas signalées sur la carte de l'unité centrale. En outre, comme seules certaines stations de charge communiquent en temps réel le taux d'occupation de leurs bornes de charge respectives, il se peut que l'unité centrale ne soit pas en mesure de les afficher.
Les services Kia Connect Live comprennent les services listés ci-après.
4.2.2.1.1.
Circulation en temps réel et guidage en ligne : ce service vous fournit des informations sur les conditions de circulation en temps réel et vous permet de calculer des itinéraires et de visualiser l’état du trafic. La navigation en ligne vous permet d'être guidé jusqu'à la destination de votre choix en fonction des données du trafic en temps réel et des informations de circulation antérieures.
4.2.2.1.2.
Point d'intérêt (POI) en temps réel et recherche de POI en ligne : ce service vous fournit des informations sur les POI à proximité en fonction de la position actuelle du véhicule. En outre, il vous permet également de rechercher manuellement les différentes catégories de POI à proximité.
Pour les véhicules compatibles, ce service est optimisé par les données fournies par notre partenaire 4.screen (voir https://www.4screen.com/). Ce service optimisé vous permet de recevoir des informations sur les magasins ou les restaurants (notamment leur emplacement) grâce à des icones qui s'affichent sur la carte ou en les recherchant directement sur la carte. Vous pouvez également recevoir les offres exceptionnelles des magasins et restaurant à proximité de votre véhicule. Notez que la mise à disposition de ce service avancé dépend du modèle, de l'année et de la configuration du véhicule. Il est disponible pour tous les véhicules dont la version du logiciel de l'unité centrale est égale ou postérieure à celle du 4ème trimestre 2023.
4.2.2.1.3.
Météo : ce service vous fournit les prévisions météorologiques locales en fonction de l'endroit où vous vous trouvez.
4.2.2.1.4.
Stationnement : ce service vous fournit des informations sur le stationnement dans la rue et hors rue en fonction de la position actuelle du véhicule, à proximité de la destination, à côté du curseur, proche du centre-ville.
4.2.2.1.5.
POI concessionnaire : ce service vous permet de localiser les concessionnaires Kia à proximité de la position actuelle du véhicule.
4.2.2.1.6.
Alertes radar / zone de danger (si cela est légalement autorisé dans votre pays) : ce service vous fournit des alertes dans les zones où les accidents sont particulièrement fréquents et vous avertit des points d’accumulation d’accidents (points noirs) ou de la présence de radars.
Veuillez noter que l'utilisation de système d'alertes radar est prohibée dans certains pays. Vous ne devez donc les utiliser que si elles sont légalement autorisées dans le pays où vous vous trouvez.
En tant que conducteur du véhicule, vous êtes tenu de vérifier que l'utilisation de système d'alertes radar est bien autorisée aux emplacement où se trouve votre véhicule.
4.2.2.1.7.
Ligue sportive : ce service vous fournit des informations sur des événements sportifs passés, actuels et à venir.
4.2.2.2.
Services embarqués basés sur la localisation
4.2.2.2.1.
Itinéraire VE (uniquement pour les véhicules électriques (VE) et hybrides rechargeables PHVE)) : lorsque vous saisissez une destination dans le système de navigation du véhicule, ce service calcule si vous devez recharger le véhicule avant d'arriver à destination. En fonction du niveau actuel de la charge et des estimations de la consommation du véhicule, ce service vous indique s'il vous faut recharger la batterie pour atteindre votre destination. Si cela s'avère nécessaire votre itinéraire comprendra automatiquement une ou plusieurs stations de charge définies comme des étapes de l'itinéraire calculé.
Lors de votre trajet, si vous décidez de vous arrêter plus tôt pour recharger la batterie de votre véhicule ou si les conditions de circulation impliquent une consommation plus importante que prévue, alors le service recalcule en temps réel l'itinéraire prévu et l'adapte en conséquence.
Il n'est pas nécessaire d'activer ce service. Lorsque l'itinéraire est calculé via le service de navigation en ligne et que votre véhicule est un véhicule électrique, alors le calcule se fait automatiquement avec l'itinéraire VE (voir section 4.2.2.1.1 ci-dessus).
4.2.2.2.2.
EV POI (uniquement pour les véhicules électriques (VE) et les véhicules électriques hybrides rechargeables (PHVE)) : ce service vous fournit des informations sur les stations de charge à proximité, y compris les disponibilités en fonction de la position actuelle.
4.2.2.2.3.
Itinéraire recommandé : cette fonction compare les différents itinéraires de votre système de navigation et vous propose des itinéraires alternatifs en fonction de ceux du profil du conducteur actuellement activé dans le véhicule.
4.2.2.2.4.
Optimisation de la recherche de lieux de Google (uniquement pour certains modèles) : ce service, fournit par Google, vous permet de bénéficier de la fonction de recherche optimisée de Google en vous fournissant des données et informations relatives aux lieux ainsi qu'une fonction d'autocomplétion.
4.2.2.2.5.
Véhicule d'intervention d'urgence à proximité (disponible uniquement dans certains pays) : lorsqu'un véhicule d'intervention d'urgence (par ex. une ambulance) se rapproche de votre véhicule, ce service vous en informe en affichant un message à l'écran de votre unité centrale.
4.2.2.3.
Reconnaissance vocale en ligne
La reconnaissance vocale en ligne vous permet d'utiliser des commandes vocales pour accéder aux services et effectuer certaines fonctions de votre véhicule ainsi que pour rédiger et envoyer des messages texte (texto) via un appareil mobile connecté. La reconnaissance vocale en ligne fonctionne dans un environnement en ligne (cloud). Veuillez noter qu'en activant nos services dans l'unité centrale de votre véhicule, la reconnaissance vocale en ligne est automatiquement activée. Ce service exige le transfert de vos données personnelles (comme, par ex., des échantillons de voix) à notre fournisseur de service, Cerence B.V. Pour plus d'informations, veuillez lire notre notice de confidentialité. Vous pouvez empêcher le transfert de vos données personnelles à Cerence en désactivant les services de la reconnaissance vocale en ligne. Dans ce dernier cas, il se peut que les fonctionnalités de la reconnaissance vocale de votre véhicule en soient limitées ou entièrement désactivées.
4.2.2.4.
Assistant IA Kia (uniquement pour certains modèles)
Basé sur les fonctions de reconnaissance vocale, l'assistant IA Kia vous permet de contrôler certaines fonctions du véhicule (telles que la température, le chauffage des sièges, etc.) ainsi que d'obtenir des informations générées par l'IA tout en ayant le sentiment d'avoir une conversation naturelle. Vous pouvez activer cette fonction aussi bien en activant le bouton de commande de la reconnaissance vocale qu'en disant « Hey, Kia ! ». Dans les deux cas, dites ensuite votre commande vocale.
En fonction du type de véhicule et de l'appareil utilisés, certains services peuvent être limités. Ce service vous est fourni afin d'optimiser votre expérience en tant qu'utilisateur du véhicule. Toute donnée non liée à l'utilisation du véhicule est interdite. Pour plus d'informations, veuillez consulter les conditions d'utilisation spécifiques de ce service, que vous trouverez sous le lien suivant : https://connect.kia.com/eu/kia-connect-ai-assistant.
4.2.2.5.
Synchronisation du calendrier personnel et de la navigation
Ce service vous permet de synchroniser le calendrier Google ou Apple de votre smartphone avec celui de l'unité centrale. Vous pouvez ainsi afficher votre propre calendrier directement à l'écran de l'unité centrale et l'utiliser pour définir une destination. Ce service est compatible avec le calendrier Google et le calendrier Apple.
4.2.2.6.
Musique en continu (streaming)
Ce service vous permet de profiter directement depuis l'écran du système d'infodivertissement des services de musique en continu pour écouter vos musiques, titres et audios (podcasts, livres audios) préférés et de les diffuser via les haut-parleurs du véhicule.
Veuillez noter que ce service ne comprend pas d'abonnement au service de musique en continu respectif. Vous devez y créer votre compte et vous abonner vous-même au fournisseur de service de musique en continu.
Les fournisseurs de contenu compatibles avec ce service peuvent varier en fonction de l'endroit où vous vous trouvez et de la version logicielle de votre unité centrale. Vous trouverez les informations sur la compatibilité dans votre pays dans votre unité centrale.
Veuillez noter que ce service n'est pas activé par défaut dans votre ordinateur de bord. Vous devez donc l'activer personnellement dans la boutique en ligne Kia Connect Store. L'activation de ce service est gratuite et ne nécessite aucun achat. Ce service sera disponible pendant une période maximale de trois ans à compter du démarrage de la période de test gratuit des services Kia Connect ou, plus exactement, de la date de début de la garantie de votre véhicule. La disponibilité de ce service dépend du modèle, de l'année et de la ligne de finition du véhicule.
4.2.2.7.
Notifications relatives au véhicule
Ce service vous envoie des notifications relatives aux interventions techniques et de maintenance de votre véhicule. Ces notifications s'affichent dans le centre de notification de l'unité centrale. Vous disposez ainsi d'un moyen supplémentaire, simple et pratique, de disposer des rappels correspondants.
Veuillez cependant noter que l'absence de notification dans le centre de notifications ne signifie pas pour autant qu'aucune action de votre part n'est nécessaire. Il se peut, par exemple, que votre véhicule requiert certains services d'entretien ou que le contrôle technique arrive à échéance (TÜV en Allemagne, MOT au Royaume-Uni), même s'il n'y a aucune notification de rappel de service dans le centre de notification. Kia vous informera des campagnes de rappel ouvertes concernant votre véhicule. Pour cela, Kia vous le communiquera via le centre de notification mentionné ci-avant. Les notifications de campagnes de rappel pourront également vous parvenir par d'autres moyen (notamment via l'application Kia Connect, par e-mail à l'adresse électronique que vous avez fournie lors de votre inscription ou par voie postale).
4.2.2.7.1.
Rappels des services d'entretien : Kia vous enverra, via le centre de notification susmentionné. des notifications vous informant des prochaines opérations de maintenance de votre véhicule Kia.
4.2.2.7.2.
Notifications d'actions de services : Kia vous informera également, via le centre de notification susmentionné, des actions de services recommandées non encore effectuées sur votre véhicule Kia (comme, par exemple, une mise à jour logicielle, le remplacement de pièces par d’autres pièces plus performantes ou le contrôle de qualité de composants spécifiques de votre véhicule Kia). Ces notifications d'actions de services peuvent vous être transmises via le centre de notification susmentionné ou bien via l'application Kia Connect ou bien encore par courriel (à l'adresse électronique que vous avez indiquée).
Veuillez noter que la mise à disposition d’informations relatives aux services de maintenance à venir n’est pas en soi un service tel que défini dans les présentes conditions d’utilisation et ne sera fourni que si vous y avez au préalable expressément consenti.
4.2.2.7.3.
Rappels de contrôles obligatoires de votre véhicule (tels que le contrôle technique TÜV en Allemagne ou le MOT en Grande-Bretagne) : Kia vous informera des interventions de maintenance obligatoire à venir de votre véhicule.
Ainsi au Royaume-Uni, par exemple, le rappel concernera le contrôle technique du Ministère des transports (« Ministry of Transport »), communément appelé « MOT ». Le département des transports du gouvernement britannique (« DfT ») a autorisé KCE à accéder à certaines des données de l'historique du MOT afin de vous fournir ces services.
À l'exception du « MOT » au Royaume-Uni, l'utilisation de ce service implique que vous communiquiez à Kia la date exacte du dernier contrôle technique obligatoire de votre véhicule ainsi que la date de la première immatriculation du véhicule. La responsabilité de Kia ne peut en rien être engagée par l'exactitude et la pertinence de ces rappels. En tant que détenteur du véhicule, vous êtes tenu de respecter les intervalles des contrôles techniques obligatoires conformément à la législation en vigueur.
4.2.2.8.
Bouton « favori » (like) pour les musiques USB et la radio : le bouton des favoris de la musique USB et de la radio vous permet de présélectionner des stations radio et de créer une liste de lecture (playlist) avec vos titres favoris. Vous pouvez marquer ou démarquer un titre via le bouton des favoris qui est intégré aux fonctions musicales de votre système d'infodivertissement.
4.2.2.9.
Services de paiement depuis le véhicule (ICP - uniquement pour certains modèles) : nécessite un compte Kia Pay et l'activation de l'application Kia Connect. L'ICP vous permet d'effectuer certains paiements directement depuis votre véhicule. Des conditions d'utilisation spécifiques s'appliquent.
4.2.3.
Mises à jour OTA
4.2.3.1.
Informations générales sur les mises à jour OTA
Ce chapitre porte sur les mises à jour OTA (Over-the-Air / par liaison radio),qui vous permettent de réaliser par liaison radio les mises à jour logicielles du système d'infodivertissement et des cartes de votre véhicule (par exemple, via l'équipement de communication mobile intégré à votre véhicule).
Ce chapitre ne concerne pas les mises à jour réalisées via une connexion locale ni celles faites par un prestataire de service agréé Kia.
Si l'utilisateur n'installe pas une mise à jour requise qui lui a été fournie dans un délai raisonnable, alors la responsabilité de Kia ne peut en aucun cas être engagée pour un défaut uniquement imputable à l'absence de cette mise à jour.
4.2.3.2.
Mises à jour OTA des cartes et du système d'infodivertissement
4.2.3.2.1.
Vue d'ensemble de la mise à jour OTA des cartes et du système d'infodivertissement
Les « mises à jour OTA des cartes et du système d'infodivertissement » vous permettent de faire :
les mises à jour des cartes dans le système de navigation du véhicule (« mise à jour des cartes ») ; et/ou
les mises à jour du logiciel d'infodivertissement ou les améliorations du logiciel de l'unité centrale (conjointement dénommées « mise(s) à jour du système d'infodivertissement »)
depuis nos serveurs au système télématique embarqué via la méthode à distance connue sous le nom de « Over-the-Air » (« OTA »).
De plus amples informations sur le processus de mise à jour, ainsi que le détail des contenus des mises à jour OTA, des cartes et/ou du système d'infodivertissement vous seront communiqués via l'unité centrale de votre véhicule.
4.2.3.2.2.
Conditions requises pour les mises à jour OTA des cartes et du système d'infodivertissement
Logiciel activant la mise à jour OTA des cartes et du système d'infodivertissement : pour pouvoir effectuer des mises à jour OTA (Over-the-Air / par liaison radio), vous devez tout d'abord avoir installé dans le système de votre véhicule Kia le logiciel permettant d'utiliser la fonction de mise à jour OTA des cartes et du système d'infodivertissement. En effet, en fonction du modèle de votre véhicule, de sa date de fabrication et de sa ligne de finition, il se peut que la fonction de mise à jour OTA ne soit pas prise en charge par la version logicielle du système de votre véhicule. Si tel est le cas, vous devez alors mettre à jour, via une connexion locale, la version logicielle de votre système avec une version logicielle qui prend en charge les mises à jour OTA. Kia ne peut cependant garantir qu'une version logicielle correspondante soit disponible pour votre véhicule. Pour toute question, veuillez nous contacter aux coordonnées indiquées au chapitre 2.
Disponibilité : pour pouvoir installer une mise à jour OTA, il faut que Kia ait mis à disposition une mise à jour OTA des cartes et/ou du système d'infodivertissement et que cette dernière soit bien compatible avec votre véhicule. L'unité centrale de votre véhicule vérifie régulièrement s'il existe des mises à jour des cartes et/ou du système d'infodivertissement. Veuillez noter que les mises à jour OTA s'effectuent par vagues. Il se peut ainsi que votre véhicule ne reçoive pas une mise à jour au même moment qu'un autre véhicule du même modèle et de la même ligne de finition.
Les mises à jour OTA sont gratuites : si vous êtes le premier propriétaire d'un véhicule Kia, et qu'il s'agit d'un modèle de l'année 2022 ou postérieur et dont l'acquisition a été faite au plus tôt au mois de mai 2021, et que ce véhicule prend en charge les « mises à jour OTA du système d'infodivertissement » alors, dans ce cas, vous bénéficiez de deux mises à jour OTA gratuites des cartes et du système d'infodivertissement (« mises à jour OTA gratuites du système d'infodivertissement »).
Une fois que vous aurez profité de vos mises à jour OTA gratuites du système d'infodivertissement, il se peut qu'il soit nécessaire, en fonction des exigences légales, d'effectuer de nouvelles mises à jour des cartes et/ou du système d'infodivertissement. Veuillez cependant noter que Kia ne garantit en rien ni ne communique de quelque manière que ce soit le nombre de mises à jour qui seront mises à disposition ni à quel moment elles seront disponibles. De telles mises à jour à venir, s'il y en a, seront uniquement mises à disposition (i) sur notre site Internet (pour être téléchargées manuellement) : https://update.kia.com/EU/E1/Main ou (ii) chez votre concessionnaire. Afin d'éviter toute ambiguïté, les mises à jours des cartes et/ou du système d'infodivertissement réalisées via le site Internet ou auprès de votre concessionnaire ne sont pas disponibles en tant que mises à jour à distance Over-the-Air (« mises à jour OTA »).
Même si le fichier de mise à jour est gratuitement mis à disposition, il se peut que votre concessionnaire vous facture le temps qui lui a été nécessaire pour effectuer la mise à jour. Si vous choisissez de faire la mise à jour manuellement, via notre site Internet, il se peut également, le cas échéant, que votre fournisseur vous facture les frais de téléchargement du fichier de mise à jour. Dans les deux cas, les frais facturés sont entièrement à votre charge.
4.2.3.3.
Mises à jour OTA du système du véhicule
4.2.3.3.1.
Aperçu de la mise à jour OTA du système du véhicule
La « mise à jour OTA du système du véhicule » permet de mettre à jour le logiciel intégré de certaines unités de contrôle du véhicule avec la version la plus récente du logiciel ou avec des paramètres mis à jour depuis nos serveurs, grâce à la méthode OTA (Over-the-Air/par liaison radio).
Les informations détaillées sur le processus de mise à jour et le contenu détaillé de chaque mise à jour OTA du système du véhicule vous sont directement fournis via votre unité centrale ou – si la mise à jour est réalisée dans le cadre d'un contrat d'achat d'une mise à niveau (voir section 5) – au cours du processus d'achat dans l'application Kia Connect.
4.2.3.3.2.
Conditions requises pour la mise à jour OTA du système du véhicule
a) Logiciel d'activation de la mise à jour OTA
Pour pouvoir recevoir les mises à jour OTA du système du véhicule, vous devez d'abord avoir installé (dans votre véhicule Kia) le logiciel qui active la fonction de mise à jour OTA du système du véhicule. La disponibilité de la mise à jour OTA du système du véhicule dépend du modèle, de la date de construction et de la ligne de finition du véhicule. Kia ne garantit en rien la disponibilité d'une version logicielle d'activation de mise à jour OTA du système du véhicule pour votre véhicule. Pour toute question, veuillez nous contacter aux coordonnées fournies au chapitre 2.
b) Disponibilité, achat (le cas échéant)
Pour que vous puissiez effectuer les installations des mises à jour par liaison radio (mises à jour OTA), Kia doit avoir mis à disposition une mise à jour OTA du système du véhicule pour le téléchargement OTA, qui doit être compatible avec une installation dans votre véhicule. Certaines mises à jour OTA du système du véhicule peuvent permettre d'acquérir des fonctionnalités supplémentaires (« mises à niveau ») que vous pouvez ensuite utiliser dans votre véhicule. Kia fournit ces mises à niveau via l’application Kia Connect. Dans ce cas, l’installation de la mise à jour OTA du système du véhicule correspondante n'est possible qu'après conclusion du contrat d’achat correspondant avec Kia et après règlement du prix d’achat respectif. Veuillez consulter le chapitre 5 pour plus de détails sur les mises à niveau et sur leur achat.
4.3.
Informations sur le traitement des données de localisation nécessaires à la fourniture des services
Les services suivants nécessitent la collecte et le traitement de données de localisation (données GPS) : la carte et la barre de recherche du menu d'accueil, les services en ligne Kia Connect Live, la reconnaissance vocale en ligne, les mises à jour OTA de la carte et du système d'infodivertissement, la climatisation à distance (véhicules électriques uniquement), la charge à distance, l’ouverture/fermeture des portes à distance, l’envoi de POI au véhicule, la fonction trouver mon véhicule, la navigation du premier kilomètre et celle du dernier kilomètre, mes trajets, les statuts du véhicule, le rapport du véhicule, le diagnostic du véhicule, les alertes du véhicule, l’alarme anti-vol, l'alerte passager arrière et l'alerte mode ralenti.
Sans la collecte et le traitement des données de localisation, le ou les services d'application respectifs ne peuvent être fournis/utilisés.
4.4.
Désactiver les services
Vous pouvez désactiver les services, en :
les désactivant dans votre unité centrale et/ou
en désactivant les services et/ou les mises à jour OTA des cartes et du système d'infodivertissement dans votre application Kia Connect.
5.
Mises à niveau ; Kia Connect Store
5.1.
Aperçu
Kia peut proposer l'achat de certaines « mises à niveau » supplémentaires via l'application Kia Connect, telles que certaines fonctionnalités pour votre véhicule, y compris, mais sans s'y limiter, des compléments au logiciel.
5.1.1.
Conditions requises pour la disponibilité des mises à niveau
La disponibilité des différentes mises à niveau dépend du modèle, de la date de construction et de la ligne de finition de votre véhicule. En règle générale, pour que vous puissiez profiter de la fonctionnalité de « mises à niveau », votre véhicule doit être en mesure de recevoir et d’installer les mises à jour OTA du système du véhicule (voir section 4.2.3.3) et doit être équipé de la plus récente version logicielle du système d’infodivertissement.
5.1.2.
Connexion entre la mise à niveau et le véhicule ; bénéficiaire des mises à niveau
Les mises à niveau sont achetées pour un véhicule en particulier. Chaque mise à niveau achetée est donc liée à un véhicule spécifique identifié par son numéro d’identification du véhicule (NIV). Cela signifie que lorsque vous cédez ledit véhicule, vous cédez également les mises à niveau dudit véhicule. Ces mises à niveau ainsi cédées peuvent être ensuite utilisées par les détenteurs et utilisateurs ultérieurs dudit véhicule, sous réserve des conditions spécifiées dans le présent document (cf. not. chapitre 5.4).
Les mises à niveau achetées étant liées à un véhicule spécifique le bénéficiaire final d’une mise à niveau est le détenteur du véhicule. Chaque mise à niveau acquise est donc une valeur ajoutée du véhicule. En cas de cession dudit véhicule, le détenteur du véhicule est ainsi à même de revendre ces mises à niveau avec ledit véhicule. Veuillez en tenir compte lorsque vous achetez des mises à niveau pour un véhicule dont vous n’êtes pas le propriétaire.
5.1.3.
Obligations de la personne qui achète une mise à niveau pour un véhicule dont elle n'est pas le détenteur
L’achat d’une mise à niveau modifie la fonctionnalité et les propriétés du véhicule qui en bénéficie. Si vous achetez une mise à niveau pour un véhicule dont vous n’êtes pas le propriétaire (par ex. un véhicule en leasing ou location ou parce que vous partagez le véhicule avec son propriétaire), vous devez au préalable obtenir le consentement du détenteur du véhicule. Kia se dégage de toute responsabilité en cas de litige ou de dommage consécutif à l’achat d’une mise à niveau effectué sans le consentement préalable du détenteur dudit véhicule.
5.2.
Description des différentes mises à niveau
En règle générale, les mises à niveau présentées ci-après sont actuellement disponibles et, en fonction du modèle, de la date de construction et de la ligne de finition de votre véhicule, vous pouvez en faire l'acquisition.
5.2.1.
Boost (pour les véhicules électriques uniquement)
En fonction du moteur électrique installé dans le véhicule, cette mise à niveau augmente l’accélération du véhicule, réduisant encore le temps nécessaire pour passer de 0 à 100 km/h.
Cette mise à niveau est disponible en fonction des conditions d’immatriculation du véhicule en vigueur dans le pays d’immatriculation dudit véhicule. Il peut ainsi arriver que vous ne puissiez l'acquérir, même si votre véhicule est techniquement en mesure de l’installer.
5.2.2.
Remote Smart Parking Assist 2 (RSPA 2) - Assistant de stationnement intelligent à distance 2
Cette mise à niveau active la fonctionnalité d’assistance au stationnement intelligent à distance, qui permet au véhicule de se garer ou de quitter une place de stationnement en marche avant ou arrière, en créneau, en bataille ou en épi. Le véhicule détecte les objets environnants et contrôle automatiquement la vitesse du véhicule, le changement de vitesse ainsi que la rotation du volant pour se garer.
5.2.3.
Système de freinage régénératif intelligent plus (SRSP - Smart Regenerative System Plus)
Cette mise à niveau optimise le système de freinage régénératif sériel de votre véhicule. Cette fonction accroît aussi bien l'efficience du véhicule que le confort de la conduite en optimisant automatiquement le freinage pour vous.
Le système de freinage régénératif intelligent plus (SRSP) vous permet de décélérer automatiquement : (i) à la vitesse autorisée détectée,(ii) à l'approche d'intersections et de ronds-points, et (iii) sur les routes sinueuses.
Pour une performance optimale du système de freinage régénératif intelligent plus (Smart Regenerative System Plus), nous vous recommandons de définir votre itinéraire et d'en activer le guidage dans le système de navigation embarqué de votre Kia. Veuillez noter que cette fonction ne garantit pas une plus grande autonomie électrique ou une optimisation de l'efficience de votre véhicule. En effet, les économies d'énergie dépendent de votre style de conduite ainsi que des conditions de circulation.
5.2.4.
OTA payante
Cette mise à niveau vous permet d’obtenir plus de mises à jour des cartes et du système d’infodivertissement par liaison radio (OTA) une fois que vous avez déjà bénéficié de vos mises à jour du système d’infodivertissement gratuites (voir section 4.2.3.2.2 (c) ci-avant).
Veuillez noter que cette mise à niveau active la méthode OTA uniquement pour l’obtention et l’installation des mises à jour des cartes et du système d’infodivertissement. L'acquisition de cette mise à niveau ne garantit pas la disponibilité des mises à jour des cartes et du système d’infodivertissement en général ou à un moment donné.
Cette option est limitée à deux mises à jour consécutives dans un délai de deux (2) ans à compter de la date d'achat de ladite option.
Il est recommandé d'installer rapidement toute mise à jour. Si l'utilisateur n'installe pas une mise à jour requise qui lui a été fournie dans un délai raisonnable, alors la responsabilité de Kia ne peut en aucun cas être engagée pour un défaut uniquement imputable à l'absence de cette mise à jour.
5.2.4.1.
Point d'accès Wi-Fi
Le point d'accès Wi-Fi vous permet, à vous comme à vos passagers, de vous connecter à l'Internet et d'utiliser les contenus fournis via les appareils appropriés (au maximum 5 appareils différents simultanément connectés).
5.2.4.2.
Musique en continu (streaming)
Ce service vous permet de profiter depuis l'écran du système d'infodivertissement des services de musique en continu pour écouter votre musique et vos audios préférés (podcasts, livres audios) directement depuis l'écran intégré et via les haut-parleurs du véhicule.
Veuillez noter que ce service ne comprend pas d'abonnement aux services de musique en continu respectifs. Vous devez donc avoir ou créer votre propre compte et vous abonner vous-même au fournisseur du service de musique en continu.
Le fournisseur de contenus compatible avec ce service dépend de votre emplacement et de la version logicielle de votre unité centrale. Veuillez consulter les informations relatives à votre unité centrale pour avoir connaissance des fournisseurs de contenus pris en charge dans votre pays.
Veuillez noter que ce service n'est pas activé par défaut dans votre unité centrale. Vous devez donc l'activer personnellement dans la boutique en ligne Kia Connect Store. Lors de la première activation, vous disposez d'une période de test gratuit d'un mois. Après expiration de cette période de test gratuit, vous pouvez encore en profiter en souscrivant un abonnement payant dans la boutique en ligne Kia Connect Store. La disponibilité de ce service et la période de test gratuit dépendent du modèle, de l'année et de la ligne de finition du véhicule.
5.2.4.3.
Vidéos en continu (streaming)
Lorsque votre véhicule est stationné et que le levier de vitesse est sur P, les services de vidéos en continu (streaming) vous permettent de regarder des vidéos via les écrans intégrés de votre véhicule. Vous accédez aux différents fournisseurs de contenu en fonction de l'abonnement correspondant que vous avez acheté dans la boutique en ligne Kia Connect Store (Entertainment Standard, Entertainment Plus, Entertainment Plus Wi-Fi).
Veuillez noter que ce service ne comprend pas d'abonnement aux services de musique en continu respectifs. Vous devez donc, le cas échéant, avoir ou créer votre propre compte et vous abonner vous-même au fournisseur de service de musique en continu.
Les fournisseurs de contenus compatibles avec ce service dépendent de votre emplacement et de la version logicielle de votre unité centrale. Veuillez consulter les informations relatives à votre unité centrale pour avoir connaissance des fournisseurs de contenus pris en charge dans votre pays.
5.2.4.4.
Accès aux contenus via les applications fournies (webOS)
Si vous avez souscrit un abonnement Entertainment Plus ou Entertainment Plus Wi-Fi, vous pouvez accéder aux contenus fournis via la solution webOS de LG (programme de divertissement dans le véhicule). Les contenus suivants sont disponibles :
YouTube, Disney+, Netflix, LG Channels, Stingray Karaoke, Playworks, Baby Shark, El Dorado, Gold Tower Defence, TikTok.
Les fournisseurs de contenus compatibles avec ce service dépendent de votre emplacement et de la version logicielle de votre unité centrale. Veuillez consulter les informations relatives à votre unité centrale pour avoir connaissance des fournisseurs de contenus pris en charge dans votre pays. La disponibilité des services existants ou celle de nouveaux services peut être modifiée sans préavis.
Les fournisseurs de contenus compatibles avec ce service dépendent de votre emplacement et de la version logicielle de votre unité centrale. Veuillez consulter les informations relatives à votre unité centrale pour avoir connaissance des fournisseurs de contenus pris en charge dans votre pays.
5.2.5.
Abonnements de divertissement (uniquement pour certains véhicules)
En fonction de l'abonnement de divertissement que vous avez souscrit (Entertainment Standard, Entertainment Plus ou Entertainment Plus Wi-Fi), et grâce à nos nombreux partenaires, les services listés ci-après sont accessibles directement depuis votre véhicule. L'utilisation des contenus de ces abonnements de divertissement requiert un abonnement effectif en cours de validité à l'un desdits abonnements. Si vous disposez d'une période de test gratuit, vous avez alors la possibilité de continuer de profiter dudit service en souscrivant un abonnement payant à la fin de ladite période de test gratuit.
Pour être disponible dans votre véhicule, ce service doit d'abord être activé dans la boutique en ligne Kia Connect Store.
Le volume de données compris dans chacun des abonnements de divertissement est de 40 Mo par mois. Si vous utilisez ce volume de données au cours d'un mois, les services listés ci-après ne seront de nouveau accessibles qu'à partir du mois suivant.
5.3.
Options d'achat
5.3.1.
Packs
Les mises à niveau peuvent être disponibles pour un achat permanent sur la base d'un paiement forfaitaire unique et dans différents packs, permettant l'utilisation de la mise à niveau pendant une période limitée (par ex. 3 ou 6 mois). Les packs pour une période limitée expirent automatiquement à expiration de leur période de validité respective. Si vous souhaitez pouvoir les utiliser plus longtemps, vous devez de nouveau acheter la mise à niveau correspondante.
5.3.2.
Période de test gratuit
Pour certaines mises à niveau, vous avez la possibilité d’opter pour une période de test gratuit avant d’utiliser la version payante. Si vous désactivez la mise à niveau pendant la période de test gratuit dans l’application Kia Connect, votre compte ne sera pas débité du montant correspondant. Dans le cas contraire, le prix du pack de mise à niveau est débité de votre compte dès la fin de la période de test gratuit.
La période de test gratuit est disponible une seule fois par mise à niveau. Si vous avez acheté une mise à niveau avec la possibilité de bénéficier d’une période de test gratuit, tout achat subséquent de la mise à niveau sera directement débité sans période de test gratuit. Cela est valable également si la période de test gratuit a pris fin prématurément suite à la désactivation des services connectés du véhicule (voir clause 5.4.1 (b) (iii)) ou parce que vous avez acheté le pack de mise à niveau en tant qu’utilisateur du partage du véhicule et que le partage du véhicule avec votre compte a été désactivé (voir clause 5.4.2 (b) (ii)).
Vous trouverez les détails sur les périodes de test gratuit dans la description produit qui se trouve sous l'onglet de la boutique de l’application Kia Connect.
5.3.3.
Conditions d'achat en vigueur
Veuillez consulter les packs proposés dans la boutique en ligne Kia Connect Store de l'application Kia Connect pour découvrir les packs disponibles, les périodes de test gratuit et les prix.
5.4.
Conditions d'achat et d'utilisation des mises à niveau
5.4.1.
Services connectés activés de votre véhicule (« Kia Connect »)
5.4.1.1.
Conditions requises pour les services connectés activés de votre véhicule (Kia Connect)
Pour l’installation et l’activation d’une mise à niveau (comme pour la désactivation d’une mise à niveau suite à une cessation pendant la période de test gratuit) et pour la vérification/ mise en œuvre de la durée d'utilisation acquise de la mise à niveau, vous devez avoir et maintenir activé les services connectés du véhicule (« Kia Connect ») dans votre véhicule pendant toute la période de test gratuit de la mise à niveau. Il vous incombe, en tant qu’utilisateur, de veiller à ce que les services connectés du véhicule soient activés tout le temps pour être en mesure de bénéficier des mises à niveau que vous avez acquises.
5.4.1.2.
Conséquences de la désactivation des services connectés du véhicule
Si vous désactivez les services connectés du véhicule (Connected Car Services - CCS), voici ce qui va se passer :
5.4.1.2.1.
Toute mise à niveau achetée avec une période d’utilisation donnée sera désactivée lors de la désactivation des services connectés du véhicule et restera désactivée tant que lesdits services seront désactivés. Dans ce cas, la période d’utilisation achetée pour la mise à niveau correspondante sera interrompue et reprendra une fois que les services connectés du véhicule auront été réactivés. Cela est valable quel que soit l’utilisateur qui réactive les services connectés du véhicule. Ainsi, si le véhicule est vendu, le nouveau détenteur du véhicule peut réactiver les services connectés du véhicule et profiter de la période d’utilisation restante de la mise à niveau. Voir également le chapitre 5.4.3.
5.4.1.2.2.
Les mises à niveau achetées pour une période illimitée restent en principe activées. Certaines d'entre elles peuvent cependant cesser de fonctionner si les services connectés du véhicule sont désactivés. Cela arrivent en particulier aux mises à niveau nécessitant le parfait fonctionnement de la connectivité, comme par exemple l‘OTA payante, ou bien encore pour d’autres mises à niveau ayant été achetées pour une période illimitée.
5.4.1.2.3.
Les mises à niveau actuellement en période de test seront désactivées. La période de test se termine lors de la désactivation des services connectés du véhicule. Si vous souhaitez profiter de la mise à niveau après avoir réactivé les services connectés du véhicule, vous devrez racheter ladite mise à niveau. Dans le cas d’un nouvel achat de ladite mise à niveau, vous ne bénéficierez plus d’une période de test.
5.4.2.
Plusieurs utilisateurs Kia Connect pour un véhicule donné
Un véhicule peut être lié à un ou plusieurs comptes Kia Connect (voir clause 4.1.2 ci-avant).
L’utilisateur principal ainsi que le(s) utilisateur(s) du partage du véhicule peuvent acheter des mises à niveau pour le véhicule auquel leur compte Kia Connect est lié. Lorsqu’un utilisateur du partage du véhicule acquiert une mise à niveau, les conditions suivantes s’appliquent :
5.4.2.1.
Informations aux autres utilisateurs
Lorsqu’un utilisateur achète une mise à niveau pour un véhicule donné, Kia en informe l’utilisateur principal et tous les utilisateurs du partage du véhicule. Il en est de même lors de l'activation et de la désactivation (le cas échéant) de la mise à niveau correspondante.
5.4.2.2.
Effets de la cessation du partage de véhicule sur les mises à niveau achetées
Lorsqu’un utilisateur du partage du véhicule achète une mise à niveau pour un véhicule donné et que l’utilisateur principal dudit véhicule termine le partage du véhicule avec cet utilisateur, alors les dispositions suivantes s’appliquent :
5.4.2.2.1.
Les mises à niveau achetées par l'utilisateur du partage du véhicule se trouvant en période de test sont automatiquement désactivées et la période de test pour lesdites mises à niveau prend fin.
5.4.2.2.2.
Les mises à niveau achetées par l’utilisateur du partage du véhicule dont la période de test est révolue restent disponibles pour le véhicule pour toute la période de validité achetée, à condition que les services connectés du véhicule restent activés (voir plus haut la clause 5.4.1). Ainsi, l’utilisateur principal (ainsi que le propriétaire) du véhicule bénéficie toujours de la mise à niveau même si l’utilisateur du partage du véhicule à l'origine de cet achat en est déconnecté et n’a plus accès au véhicule.
5.4.3.
Cession et transfert d'un véhicule au nouveau propriétaire
Lorsqu'un véhicule est cédé à une autre personne, les dispositions suivantes s'appliquent pour toute mise à niveau ayant été achetée pour le véhicule :
5.4.3.1.
Avant de remettre le véhicule au nouveau propriétaire, vous devez avoir désactivé les services connectés du véhicule et respecter les autres obligations de la clause 7.3.
5.4.3.2.
Une fois les services connectés du véhicule désactivés, les mises à niveau sont désactivées conformément à la description de la clause 5.4.1 (b).
5.4.3.3.
Le nouveau propriétaire pourra réactiver les mises à niveau désactivées par la désactivation des services connectés du véhicule. Il lui suffit pour cela de réactiver les services connectés du véhicule. À cet effet, le nouveau propriétaire du véhicule doit créer un compte Kia Connect, en accepter les conditions d’utilisation et lier son compte audit véhicule. Suite à la réactivation des services connectés du véhicule, les mises à niveau correspondantes sont de nouveau disponibles jusqu'à leur échéance respective.
5.4.3.4.
Vous êtes tenu d’informer clairement le nouveau détenteur du véhicule de votre véhicule sur les mises à niveau installées sur le véhicule et sur les périodes d’utilisation restantes et les dates d'échéance respectives. En outre, vous êtes tenu de l’informer de la nécessité de créer un compte Kia Connect et d’en accepter les conditions d’utilisation afin de lui permettre de réactiver les mises à niveau que vous avez acquises et qui sont encore en cours de validité. Kia se dégage de toute responsabilité en cas de réclamation de la part du nouveau détenteur du véhicule si ce dernier n’est pas en mesure de réactiver ou de bénéficier de certaines des mises à niveau que vous aviez dit être disponibles pour ce véhicule (sauf si cela est dû à un dysfonctionnement technique auquel cas la responsabilité incombe à Kia Connect).
5.5.
Boutique en ligne Kia Connect Store, procédures d'achat et de paiement
5.5.1.
Procédure d'achat
Vous pouvez sélectionner un certain nombre de mises à niveau et d’autres extensions disponibles à l’achat dans la partie boutique de l’application Kia Connect. En passant une commande dans l’application Kia Connect pour une mise à niveau ou une extension, vous demandez à Kia d'acheter une mise à niveau ou une extension. Kia confirme la bonne réception de la commande en vous envoyant un courriel automatique (confirmation de la commande). Cette confirmation de la commande ne constitue pas l’acceptation de votre offre, mais confirme uniquement la bonne réception de votre demande et le traitement de l’offre par Kia.
Le contrat entre Kia et vous est conclu pour chaque mise à niveau une fois que la mise à niveau a été activée dans le véhicule correspondant pour lequel elle a été achetée. Kia est habilité à effectuer des livraisons partielles, sauf si cela représente un préjudice indéniable pour vous.
Vous pouvez terminer le contrat relatif à chacune des mises à niveau à tout moment pendant la période de test définie au chapitre 5.3.2.
5.5.2.
Expiration de votre droit de rétractation
En règle générale, en tant que consommateur, vous avez un droit de rétractation tel que défini au chapitre 15. Dans le cadre d’une procédure d’achat, nous vous demandons votre consentement exprès pour que Kia commence le contrat avant la fin de la période de rétractation. En nous accordant votre consentement, vous perdez votre droit de rétractation dès l’instant que Kia commence l'exécution du contrat.
5.5.3.
Accès aux présentes conditions d'utilisation
Vous pouvez accéder aux présentes conditions d’utilisation via un lien que vous trouverez dans le processus de paiement, avant de valider votre commande. En outre, vous recevrez une copie des présentes conditions d’utilisation dans le courriel de confirmation de la commande.
5.5.4.
Procédure de paiement
La procédure de paiement de la boutique en ligne Kia Connect Store est traitée par notre partenaire Stripe Payments Europe Ltd, 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Ireland (« Stripe »), conformément à notre intérêt légitime d'offrir une méthode de paiement efficace et sûre. Dans ce contexte, nous partageons les données suivantes avec Stripe, dans la mesure nécessaire à l‘exécution du contrat :
le nom du détenteur du compte,
l'adresse courriel du compte,
le numéro client,
les coordonnées bancaires,
la date et l'heure du début de l'abonnement,
le nombre d'utilisateurs,
votre localisation.
Nous ne sommes pas tenus, ni légalement ni contractuellement, de traiter les informations fournies dans cette partie. Cependant, nous ne pouvons traiter aucun paiement via Stripe sans vos informations personnelles. En acceptant le contrat, vous consentez expressément au traitement des données et à l’utilisation de la méthode de paiement.
Les différentes méthodes de paiement proposées par Stripe vous seront communiquées dans la boutique en ligne Kia Connect Store. Stripe peut utiliser d’autres services de paiement pour traiter les procédures de paiement sujettes à des conditions de paiement spéciales. Vous en serez informé séparément, le cas échéant. Pour plus d’informations sur Stripe, veuillez consulter le site : https://stripe.com.
6.
Droits de propriété intellectuelle
6.1.
L'ensemble du contenu des services est la propriété de Kia, de ses filiales directes ou indirectes ou de ses sociétés affiliées (ci-après dénommées collectivement « groupe Kia ») ou de ses concédants de licence tiers et est protégé par la législation applicable en matière de droits d'auteur, tous droits réservés.
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Vous ne pouvez pas reproduire (en tout ou partie), transmettre (par des moyens électroniques ou autres), modifier, afficher, réexpédier, accorder une licence, créer un lien ou utiliser autrement les services à des fins publiques ou commerciales sans notre autorisation préalable.
6.2.
Rien dans les présentes conditions d'utilisation ne doit être interprété comme accordant une licence ou un droit d'utilisation d'une image, d'une marque, d'un signe distinctif ou d'un logo, qui sont tous la propriété exclusive du groupe Kia.
Le groupe Kia se réserve tous les droits relatifs à ses informations ou matériels exclusifs en rapport avec les services et, le cas échéant, fera valoir ces droits dans toute la mesure de la législation applicable en matière de droits d'auteur et de marques.
7.
Obligations de l'utilisateur et restrictions
7.1.
Obligations générales
Lorsque vous utilisez les services, vous êtes tenu de vous conformer à la législation en vigueur et de respecter les droits des tiers.
7.2.
Obligations d'information
Vous êtes tenu d’informer tout autre utilisateur/conducteur du véhicule de l’activation des services. Vous devez notamment informer tout autre utilisateur/conducteur des activités de traitement des données telles que décrites à la section 10.2.
7.3.
Obligations en cas de cession du véhicule
En cas de vente ou de cession du véhicule à un tiers :
7.3.1.
vous êtes tenu de désactiver les services dans l'unité centrale du véhicule concerné et de supprimer les données enregistrées dans le véhicule.
Pour ce faire, veuillez (1) cliquer sur l'icône « Kia Connect » à l'écran de l'unité centrale du véhicule. Sélectionnez ensuite (2) « Paramètres Kia Connect » puis, (3) à la fin du menu qui se trouve à gauche, sélectionnez « Désactiver Kia Connect » et (4) cliquez ensuite sur « Désactiver Kia Connect » puis (4) cliquez sur « Désactiver ». Le système vous guidera alors tout au long du processus de désactivation et vous proposera de supprimer les données correspondantes.
Attention : veuillez noter que le fait de réinitialiser l'unité principale ne désactive pas les services Kia Connect. Pour ce faire, vous devrez donc les désactiver personnellement comme décrit ci-après.
Après avoir effectué le processus de désactivation conformément à la procédure décrite ci-avant, les services correspondants du véhicule concerné sont désactivés, les données enregistrées dans l'unité centrale ont été supprimées et le véhicule est déconnecté de votre application Kia Connect.
Veuillez noter que les données correspondantes relatives au véhicule seront également supprimées dans votre compte de l'application Kia Connect, mais que toutes les autres données de votre comte ne seront pas supprimées de ce fait. Si vous souhaitez supprimer votre compte dans votre application Kia Connect, veuillez effectuer la procédure de suppression du compte dans votre application Kia Connect.
7.3.2.
Vous et Kia avez le droit de résilier l'accord sur l'utilisation des services relatif au véhicule concerné comme spécifié au chapitre 11.4.
7.4.
Utilisation abusive et autres actions non autorisées
7.4.1.
Vous n'êtes habilité à utiliser les services qu'aux fins, et dans les limites, décrites à la section 4.2.
7.4.2.
Vous ne devez utiliser vos données de connexion aux services que pour vous connecter à l'application Kia Connect et pour connecter l'ordinateur de bord de votre véhicule à votre application Kia Connect.
7.4.2.1.
Vous ne devez pas :
7.4.2.1.1.
partager vos données de connexion avec les autres utilisateurs du véhicule, ou
7.4.2.1.2.
partager vos données de connexion avec un tiers, tel que les fournisseurs d'applications tierces ou d'autres logiciels ou
7.4.2.1.3.
utiliser vos données de connexion pour un logiciel autre que celui de Kia ou
7.4.2.1.4.
utiliser vos données de connexion pour connecter un service tiers aux systèmes Kia, tels que le serveur dorsal de Kia Connect.
7.4.2.2.
Le non-respect des limitations susmentionnées peut entraîner des dommages corporels et matériels et la responsabilité de Kia ne peut en aucun cas être engagée en cas de :
7.4.2.2.1.
consommation d'énergie excessive de l'unité centrale et, par conséquent, d'une perte de charge de la batterie du véhicule (12 V) pouvant entraîner le non démarrage du véhicule ;
7.4.2.2.2.
utilisation abusive des identifiants de connexion par des tiers auxquels les identifiants ont été fournis.
7.4.2.3.
En outre, Kia n'a aucun contrôle sur le traitement (ultérieur) des données collectées par des tiers utilisant vos données de connexion.
7.4.3.
Vous n'avez pas le droit de modifier votre véhicule (y compris les modifications matérielles et logicielles telles que l'utilisation de logiciels tiers) de telle sorte que la fonctionnalité des services puisse en être affectée.
7.4.4.
Vous ne devez utiliser la carte SIM intégrée à l'ordinateur de bord qu'avec l'ordinateur de bord et uniquement pour accéder aux services. Tout retrait de la carte SIM de l'ordinateur de bord ou toute extraction des informations qu'elle contient (par ex., l'ICCID) est strictement interdite.
Vous ne devez pas utiliser cette carte SIM :
pour effectuer des transmissions vocales (y compris VoIP) ;
pour accéder à une destination publiquement adressable (c'est-à-dire une adresse IP publique), y compris du fait de l'utilisation d'un proxy, d'une passerelle ou d'un routage ;
de toute manière qui tente de contourner les mesures de sécurité et que l'intrusion entraîne ou non la corruption ou la perte de données ;
d'une manière qui utilise les services ou les logiciels liés aux discussions relayées par Internet (Internet Relay Chat), partage de fichiers P2P, BitTorrent, ou réseau d’un serveur proxy ;
d'une manière qui implique le pollupostage, l'envoi massif de courriers électroniques non sollicités ou de messages commerciaux ou le maintien d'un relais SMTP ouvert ; ou
d'une manière qui pourrait nuire au réseau ou aux services.
7.4.5.
Vous n’êtes pas autorisé à publier les résultats des tests d'évaluation ou de performance de la carte SIM, du réseau, des services ou de leurs composants à des tiers.
7.5.
En cas d'infraction
Le non-respect des obligations et restrictions énoncées dans cette section 7 peuvent entraîner une suspension temporaire de la fourniture des services. En règle générale, Kia vous informe au préalable de sa volonté de suspendre la mise à disposition des services ainsi que de la durée de ladite suspension. Kia se réserve cependant le droit de suspendre immédiatement la fourniture des services, sans préavis, si cela s'avère nécessaire afin de prévenir tout dommage potentiel pour Kia, les services, le réseau ou d'autres clients. La durée de la suspension est définie de manière raisonnable par Kia et sera définie en fonction de la gravité de l'infraction ainsi que des risques qu'elle comprend pour Kia, les services, le réseau ou les autres clients. En cas de récidive, Kia est habilité à résilier le contrat pour motif valable comme stipulé au chapitre 11.3.
8.
Prix des services
8.1.
Période d'essai gratuit
Sauf indication contraire stipulée dans les présentes conditions d'utilisation en relation avec les services respectifs, les services sont gratuitement fournis aux personnes qui utilisent un véhicule donné (identifié par son NIV) pendant une période de 7 ans à compter du 1er jour de la période de la garantie initiale.
Si pendant cette période, le dit véhicule est vendu ou cédé à un tiers et qu'il est immatriculé à son nom, alors le nouveau détenteur du véhicule est libre de choisir de profiter de la période d'essai gratuit restante. Il lui suffit pour cela d'activer les services sous son propre nom. Une fois commencée, la période d'essai gratuit n'est en rien affectée par une cession ou une immatriculation ultérieure du véhicule. Ainsi, par exemple, elle ne n'est en rien prolongée ou réduite du fait d'une cession ou d'une nouvelle immatriculation du véhicule.
8.2.
Services supplémentaires
Nous nous réservons le droit de proposer des services supplémentaires à l'avenir, qui peuvent être soumis à des conditions d'utilisation distinctes. Ces services supplémentaires ne sont pas nécessairement gratuits.
9.
Disponibilité des services
9.1.
Nous nous réservons le droit de désactiver temporairement ou définitivement l'accès aux services, en tout ou partie, lorsque cela s'avère nécessaire pour garantir la stabilité ou la sécurité des services pour tous les utilisateurs ainsi que pour en garantir la conformité avec les exigences légales en vigueur.
9.2.
La fourniture et l'utilisation des services peuvent être soumises à des restrictions dues à l'état actuel des technologies et qui ne dépendent pas de nous. Cela concerne en particulier la disponibilité des connexions de données fournies par les opérateurs. Dans certains cas, la non-disponibilité du réseau peut entraîner la non-disponibilité des services, car le transfert de données nécessaire ne peut avoir lieu.
En outre, des problèmes de capacité temporaires peuvent survenir en raison de pics de charge sur les services, les réseaux fixes et sans fil et l'Internet.
9.3.
Des perturbations peuvent également survenir du fait de cas de force majeure, y compris les maladies pandémiques et épidémiques, les grèves, les lock-out (grèves patronales) et les directives officielles, ainsi qu'en raison de mesures techniques et autres (par exemple, les réparations, la maintenance, les mises à jour de logiciels et les extensions) nécessaires sur nos systèmes ou ceux des fournisseurs en aval ou en amont, des fournisseurs de contenu et des opérateurs de réseau, et qui sont nécessaires au bon fonctionnement ou à l'amélioration des services.
9.4.
Lorsque l'accès aux services est désactivé, restreint ou interrompu comme décrit dans la présente section 9, nous vous contacterons au préalable, dans la mesure du possible, pour vous en informer et vous en donner la raison.
10.
Protection des données
10.1.
Pour plus d'informations sur la manière dont nous collectons et traitons les données personnelles dans le cadre de la fourniture des services, veuillez vous reporter à notre notice de confidentialité Kia Connect, disponible sur notre site Web : https://connect.kia.com/eu/downloads.
10.2.
Vous êtes tenu d’informer tout autre utilisateur/conducteur du véhicule de l’activation des services. Vous devez notamment informer tout autre utilisateur/conducteur des activités de traitement des données telles que décrites dans la notice de confidentialité de Kia Connect ainsi que du fait que lesdits services requièrent la collecte et le traitement de données de localisation (données GPS).
11.
Durée / Résiliation
11.1.
Cet accord est effectif à partir du moment où vous l'avez accepté dans l'ordinateur de bord du véhicule. Il expire à la fin de la période d'essai gratuit (cf. chapitre 8.1), à moins qu'il n'expire auparavant, conformément aux termes de ce chapitre 11.
11.2.
Chacune des parties peut résilier à tout moment cet accord relatif à la fourniture et, de ce fait, à l’utilisation des services avec un préavis d'un mois qui prendra effet à la fin du trimestre civil.
11.3.
Le droit de l'une ou l'autre des parties de résilier le contrat pour un motif valable n'est pas affecté. Pour Kia, une récidive du non-respect des obligations et restrictions énoncées au point 7.5 constitue notamment un motif valable de résiliation.
11.4.
En outre, en cas d'annulation du contrat d'achat d'un véhicule, de rachat ou autre retrait du véhicule par le concessionnaire concerné, en cas de résiliation d'un contrat de leasing, en cas de cession du véhicule à un tiers, en cas de vol, ainsi qu'en cas de dommage total irréparable, chaque partie est habilitée à résilier les services dudit véhicule.
11.5.
Dans le cas où nous vous proposerions des produits / services payants sans frais pour une période donnée (« période gratuite »), vous pouvez le ou les annuler à tout moment, pendant la période gratuite, sans préavis. Nous pouvons également résilier l'offre d'une période gratuite à tout moment et à notre discrétion. Vous n'aurez alors plus accès au contenu avec effet immédiat. Si la période gratuite est transformée en abonnement payant, vous pouvez le résilier à tout moment avec effet à la fin de la période définie initialement, conformément au présent chapitre 11. Si votre abonnement a été prolongé à vie, vous pouvez le résilier à tout moment avec un préavis d'un mois.
11.6.
Le droit de l'une ou l'autre des parties de résilier le contrat n'est pas affecté.
12.
Modifications des services / modifications des conditions d'utilisation
12.1.
Modifications des services
Kia se réserve le droit d'apporter des modifications raisonnables aux services. Nous effectuons notamment des mises à jour occasionnelles nécessaires pour préserver la conformité de nos services avec la législation actuelle en vigueur. Nous pouvons également effectuer des mises à jour de nos services pour des raisons de sécurité et afin d'en garantir la qualité (par ex., celles décrites au chapitre 16 relatif aux garanties légales).
En outre, nous pouvons également modifier nos services pour les raisons suivantes :
pour qu'ils restent à la pointe de la technologie,
pour répondre à l'accroissement ou à la réduction du nombre d'utilisateurs des services,
afin de répondre aux exigences en cas de modifications importantes des licences ou des partenariats avec des tiers et
pour prévenir les abus ou les dommages.
12.2.
Modifications des conditions d'utilisation
Kia vous informera de toute modification faite aux présentes conditions d'utilisation au moins deux mois avant la prise d'effet des nouvelles conditions d'utilisation, en les affichant dans l'application Kia Connect et/ou dans l'unité centrale du véhicule. Les nouvelles conditions d'utilisation ne prendront effet, que si vous cliquez sur la touche « J'accepte » correspondante de votre application Kia Connect ou dans l'unité centrale de votre véhicule.
Si vous n'acceptez pas les modifications apportées à nos conditions d'utilisation, nous nous réservons le droit de résilier cet accord avec un préavis de 6 semaines qui prendra effet à la fin du trimestre civil.
13.
Divers
13.1.
Tous les accords conclus entre Kia et vous sont conclus dans la langue locale. Une fois l'accord conclu par les deux parties, vous pouvez télécharger le texte de cet accord sous le lien suivant : https://connect.kia.com/eu/downloads.
13.2.
Les présentes conditions d'utilisation constituent l'intégralité de l'accord relatif à l'utilisation des services entre les différentes parties et remplacent tous les accords antérieurs, écrits ou oraux, ayant trait à l'utilisation desdits services.
13.3.
Toute condition divergente, contradictoire ou complémentaire des conditions de l’utilisation que vous faites des services ne pourra être considérée comme étant conforme à l'utilisation des dits services que si nous les avons explicitement acceptées par écrit au préalable.
13.4.
Toutes les modifications et tous les ajouts aux conditions d'utilisation ainsi que les notifications nécessaires à leur exécution requièrent la forme écrite (y compris par courriel, fax ou confirmation dans l'unité centrale) pour être valables. Une demande de dérogation à cette exigence de communication par écrit ne peut être faite que sous forme écrite.
13.5.
Nous avons le droit de céder nos droits et obligations dans le cadre de cet accord, en tout ou partie, à un autre prestataire de services, à condition de vous le communiquer avec un préavis de 6 semaines. Dans ce cas, vous avez le droit de résilier le contrat dans un délai d'un mois après réception de la notification écrite prenant effet au moment de la cession prévue du contrat à la société qui succède à Kia dans le contrat. Nous vous informerons expressément de ce droit de résiliation dans notre notification écrite.
Pour éviter toute ambiguïté, ce droit ne porte aucun préjudice à votre droit de résilier à tout moment les conditions d'utilisation et donc le droit d'utiliser les services, comme stipulé au chapitre 11.2.
14.
Service clientèle / Réclamations / Plaintes
14.1.
Pour toutes questions, réclamations ou plaintes, les utilisateurs peuvent les adresser aux coordonnées indiquées au chapitre 2 ci-avant.
14.2.
La Commission européenne met à disposition un site Web pour la résolution en ligne des litiges. Ce site a pour finalité d’aider les consommateurs et les commerçants à résoudre leurs litiges de manière extrajudiciaire et est disponible sous le lien : http://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Kia ne participe pas et n'est pas tenue de participer à des procédures de résolution alternative des litiges devant une entité de résolution alternative des litiges pour les consommateurs.
15.
Informations relatives au droit de rétractation concernant les services et l'achat de mises à niveau
Si vous êtes un consommateur (par ex., une personne physique effectuant une commande dans un but qui ne peut être attribué à votre activité professionnelle, indépendante ou non), conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d'un droit de rétractation concernant le présent accord relatif à la fourniture des services et à tout accord d'achat de mise à niveau (voir chapitre 5).
15.1.
Droit de rétractation
Vous pouvez révoquer ce contrat, sans donner aucun motif, dans un délai de quatorze jours.
Le délai de rétractation expire quatorze jours après la date de conclusion du contrat.
Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous informer de votre décision de rétractation du présent contrat de façon non équivoque (par ex., via une lettre ou un courriel) et faire part de cette décision à Kia Connect GmbH aux coordonnées suivantes : Theodor-Heuss-Allee 11, D-60486 Francfort-sur-le-Main, Allemagne, numéro de téléphone : +49 800 7773044 et à l’adresse courriel : support@kia-connect.eu.
Vous pouvez utiliser le formulaire ci-joint mais ce n’est en rien une obligation. Vous pouvez également compléter et nous retourner ce formulaire par voie électronique ainsi que toute autre demande de rétractation du contrat non équivoque sur notre site Web sous le lien : https://connect.kia.com/eu/customer-support/contact-form. Dans ce dernier cas, vous recevrez sans délai un accusé de réception de votre demande de rétractation sous forme durable (par ex., par courriel).
Afin de respecter le délai de rétractation, vous devez impérativement nous faire part de votre demande de rétractation avant expiration dudit délai.
15.2.
Effets de la rétractation
Si vous usez de votre droit de rétractation, dans les délais impartis, pour le présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements que nous avons reçus de votre part à cette fin, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires résultant de votre demande d’un type de livraison autre que celui par défaut, le type de livraison par défaut étant le moins onéreux que nous proposons). Le remboursement sera effectué sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours après que nous ayons été informés de façon univoque de votre décision de rétractation du présent contrat.
Le remboursement sera effectué avec les mêmes moyens de paiement que ceux que vous aviez utilisés pour la transaction initiale, sauf si vous en avez expressément convenu autrement. En tout état de cause, aucun frais ne vous sera imputé du fait de ce remboursement.
15.3.
NOTE IMPORTANTE : expiration du droit de rétractation
Pour les contrats de fourniture de contenus numériques qui ne sont pas fournis sur un support matériel tangible, le droit de rétractation expire dans les cas suivants :
15.3.1.
si vous n’êtes pas contractuellement tenu de payer un montant donné et que Kia a déjà commencé à exécuter ledit contrat ;
15.3.2.
si vous êtes contractuellement tenu de payer un montant et que :
Kia a déjà commencé à exécuter ledit contrat ;
vous avez au préalable expressément consenti à ce que Kia commence à exécuter ledit contrat avant expiration du délai de rétractation correspondant ;
vous avez reconnu qu’en donnant votre consentement, conformément au point b) ci-avant, vous renoncez à votre droit de rétractation dès le début de l’exécution du contrat et que
Kia vous a fourni une confirmation, conformément à l’article 312f du Code civil allemand (Bürgerliches Gesetzbuch, « BGB »).
15.4.
Formulaire de demande de rétractation
Formulaire de demande de rétractation
(ne compléter et renvoyer ce formulaire que si vous voulez faire valoir votre droit de rétractation pour le présent contrat)
À Kia Connect GmbH, Theodor-Heuss-Allee 11, D-60486 Francfort-sur-le-Main, Allemagne / adresse courriel : support@kia-connect.eu
Je/Nous (*) vous notifie/notifions par la présente que je/nous (*) me/nous rétracte/rétractons de mon/notre (*) contrat pour la fourniture des services suivants (*) :
date de la commande (*) / date de réception (*)
nom du/des consommateur/s
adresse du/des consommateur/s
signature du/des consommateur/s (uniquement si ce formulaire est remis sous forme papier)
date
(*) Rayer la mention inutile
16.
Garantie légale en cas de produit défectueux
Si vous êtes un consommateur, vous disposez de tous les droits de garantie légale accordés aux consommateurs en cas de produits défectueux en vertu de la législation en vigueur ainsi que de tous les droits supplémentaires tels que définis dans les présentes conditions d'utilisation. La garantie légale en cas de défaut expire deux ans après la fourniture des produits numérique respectifs. En cas de fourniture continue, les droits de cette garantie expirent 12 mois après la fin de ladite période de fourniture.
17.
Responsabilité
Les règles suivantes en matière de responsabilité s’appliquent en fonction de votre lieu de résidence.
17.1.
Autriche
Les dispositions légales en matière de responsabilité s'appliquent.
17.2.
Belgique
17.2.1.
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, la responsabilité contractuelle et extracontractuelle de Kia, quel qu'en soit le fondement juridique (contrat, négligence ou autre, y compris les vices cachés) pour les pertes et les dommages découlant ou en relation avec la fourniture des services ou tout délai ou interruption dans la fourniture des services, est limitée comme suit : (a) Kia est responsable à hauteur du montant des dommages généralement prévus pour ce type de contrat en cas de violation substantielle d’une obligation contractuelle fondamentale ; (b) Kia ne sera pas responsable d'un manquement par négligence mineure à tout autre devoir de diligence applicable ; et (c) Kia ne sera pas responsable pour les dommages spéciaux, indirects ou consécutifs, y compris, sans limitation, pour toutes pertes d'usage, de données, de profit, d'épargne, d'opportunité, de bienveillance, ainsi que pour les plaintes de tiers (même si Kia a été avisée de la possibilité de tels dommages). 17.2.2 Les limitations de responsabilité énoncées ci-dessus ne s'appliquent pas (i) à toute responsabilité légalement impérative, comme la responsabilité du fait des produits défectueux, (ii) en cas de dommages corporels causés par un acte ou une omission de Kia, (iii) en cas de fraude ou négligence grave, ou (iv) en cas de toute autre responsabilité qui ne peut être exclue en vertu de la loi applicable. De plus, elles ne s'appliqueront pas si, et dans la mesure où, Kia a accordé une garantie spécifique.
17.3.
Bulgarie
Dans la mesure où la législation bulgare applicable le permet, la responsabilité contractuelle ou statutaire de Kia à votre égard ne peut en aucun cas être engagée en cas de non-respect par Kia du présent accord sur la fourniture des services et/ou de tout accord relatif à l'achat de mises à niveau. En particulier, la responsabilité de Kia à votre égard ne peut être exclue ou limitée dans les cas suivants : (1) responsabilité pour négligence grave ou intentionnelle, et (2) responsabilité en cas de dommages corporels ou de décès causés à un consommateur résultant d'un acte ou d'une omission de Kia.
17.4.
Chypre
17.4.1.
Kia est responsable envers vous des pertes et dommages prévisibles causés par Kia. Si Kia ne respecte pas les présentes conditions d'utilisation, Kia est alors responsable de toute perte ou dommage qui en résulte pour vous et qui est une conséquence prévisible de la rupture de ce contrat par Kia ou de notre manque de diligence raisonnable, mais nous ne sommes pas responsables pour toute perte ou dommage qui n'est pas prévisible. Une perte ou un dommage est considéré comme étant prévisible, s'il est évident qu'il se produira ou si, au moment de la conclusion du contrat, vous et nous savions qu'il pouvait se produire.
17.4.2.
Kia n’exclut ou ne limite en aucun cas sa responsabilité envers vous dans les cas non autorisés par la loi. Cela inclut la responsabilité en cas de décès ou dommages corporels causés par la négligence de Kia ou de ses employés, mandataires ou sous-traitants ; pour fraude ou déclaration frauduleuse.
17.4.3.
Kia ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des pertes commerciales. Nous ne fournissons les services que pour un usage privé. Si vous utilisez les produits à des fins commerciales ou de revente, Kia ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de toute perte de profit, perte commerciale, interruption commerciale, ou perte d’opportunités commerciales
17.4.4.
Kia n'est pas responsable de l'utilisation d'alertes radar/zone de danger interdites en vertu de quelque législation locale en vigueur que ce soit.
17.4.5.
TomTom Global Content B.V. n'est pas responsable de l'utilisation d'alertes radar/zone de danger interdites en vertu de quelque législation locale en vigueur que ce soit.
17.5.
République Tchèque
17.5.1.
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, la responsabilité contractuelle et statutaire de Kia, quelle qu'en soit la base légale pour les pertes et les dommages découlant ou en relation avec la fourniture des services, les mises à niveau ou tout délai ou interruption dans la fourniture des services et des mises à niveau, est limitée comme suit : a) Kia est responsable à hauteur du montant des dommages généralement prévus pour ce type de contrat en cas de violation substantielle d’une obligation contractuelle ; b) Kia ne peut pas être tenue pour responsable de toute perte de profit ou préjudice immatériel. 17.5.2 Les limitations de responsabilité susmentionnées ne s’appliquent pas à Kia en cas : (a) d'atteinte aux droits d'une personne ; (b) de dommages causés intentionnellement ou par négligence grave ; (c) dommages causés à des parties faibles (notamment les consommateurs) ; ou (d) pour tout autre type de responsabilité qui ne peut être ni limitée ni exclue légalement.
17.6.
Danemark
17.6.1.
La responsabilité de Kia ne peut en aucun cas être engagée en cas de pertes ou dommages directs ou indirects à moins que Kia n'en soit à l'origine du fait d'une faute intentionnelle ou d'une négligence grave.
17.6.2.
Les limitations de responsabilité énoncées ci-dessus ne s'appliquent pas à toute responsabilité légalement impérative, en particulier à la responsabilité en vertu de la loi danoise sur la responsabilité du fait des produits (Produktansvarslagen), et à la responsabilité pour les dommages corporels causés de manière fautive. En outre, ces limitations de responsabilité ne s'appliquent pas si, et dans la mesure où, Kia a accordé une garantie spécifique.
17.6.3.
L’utilisateur est tenu de prendre des mesures raisonnables pour prévenir et minimiser les dommages
17.7.
Estonie
17.7.1.
Dans la mesure où la législation impérative en vigueur le permet, Kia n'est pas responsable, à quelque titre que ce soit, de tout dommage (qu'il s'agisse de dommages directs ou indirects, y compris la perte de bénéfices) qui résulterait de ou serait en relation avec l'accord de prestation de services ou des services eux-mêmes.
17.7.2.
Kia n'est pas responsable de l'utilisation de la caméra, des alertes radar, de tout autre équipement connexe qui détecte ou interfère avec les équipements de contrôle de la vitesse utilisés par les forces de l'ordre en vertu de l'article 73(8) du Code de la route.
17.7.3.
TomTom Global Content B.V. n'est pas responsable de l'utilisation de la caméra, des alertes radar ou de tout autre équipement connexe qui détecte ou interfère avec les équipements de contrôle de la vitesse utilisés par les forces de l'ordre en vertu de l'article 73(8) du Code de la route.
17.7.4.
HERE Europe B.V. n'est pas responsable de l'utilisation de caméra, des alertes radar ou de tout autre équipement connexe qui détecte ou interfère avec les équipements de contrôle de la vitesse utilisés par les forces de l'ordre en vertu de l'article 73(8) du Code de la route.
17.7.5.
Les limitations de responsabilité susmentionnées ne restreignent ni n'excluent en aucun cas la responsabilité de Kia en cas de décès ou d'atteinte à la santé de l'utilisateur ; ni dans les autres cas où le dommage a été causé intentionnellement ou résulte d'une négligence grave et pour lequel la responsabilité ne peut être légalement limitée ou exclue.
17.8.
Finlande
17.8.1.
Dans la mesure maximale permise par la législation en vigueur, Kia ne sera pas responsable des pertes ou dommages directs ou indirects.
17.8.2.
Les limitations de responsabilité susmentionnées ne s'appliquent pas à toute responsabilité légalement impérative, en particulier à la responsabilité pour faute intentionnelle ou négligence grave, la responsabilité en vertu de la loi finlandaise sur la responsabilité des produits (Tuotevastuulaki), et la responsabilité en cas de blessure ou de décès. En outre, ces limitations de responsabilité ne s'appliquent pas si, et dans la mesure où, Kia a accordé une garantie spécifique.
17.8.3.
Les chapitres 17.8.1 et 17.8.2 ci-avant s'appliquent conséquemment à la responsabilité de Kia pour les dépenses inutiles.
17.8.4.
L’utilisateur est tenu de prendre des mesures raisonnables pour prévenir et minimiser les dommages
17.9.
France
17.9.1.
L'article 17 ne s'applique pas aux consommateurs.
17.9.2.
La responsabilité contractuelle de Kia pour les dommages causés par une négligence mineure est limitée comme suit : (a) Kia est responsable à hauteur du montant des dommages généralement prévus pour ce type de contrat en cas de violation de ses obligations contractuelles ; (b) Kia n’est pas responsable des dommages indirects pouvant résulter de l’utilisation des services ; (c) Kia n’est pas responsable des dommages causés par un cas de force majeure (c’est-à-dire un événement indépendant de la volonté de Kia et qui ne pouvait raisonnablement être prévu au moment de la conclusion du contrat). 17.9.3 Les limitations de responsabilité susmentionnées ne s’appliquent pas à toute responsabilité légale impérative, en particulier à la responsabilité pour faute grave et/ou faute intentionnelle, à la responsabilité du fait des produits défectueux et à la responsabilité pour dommages corporels. En outre, ces limitations de responsabilité ne s’appliquent pas si, et dans la mesure où, Kia a accordé une garantie spécifique. 17.9.4 Les articles 17.8.2 et 17.8.3 s’appliquent conséquemment à la responsabilité de Kia en cas de dépenses inutiles.
17.10.
Allemagne
17.10.1.
Conformément aux dispositions légales, la responsabilité de Kia est engagée en cas de négligences graves ou intentionnelles de la part de Kia, d'un de ses représentants légaux, un de ses cadres ou un de ses agents d'exécution. Il en est de même en cas de violation des droits de garantie (par ex., au sens des articles 444 et 639 du Code civil allemand (Bürgerliches Gesetzbuch- « BGB ») ou pour toute autre responsabilité de plein droit ou réclamations conformément à la loi allemande sur la responsabilité du fait des produit (Produkthaftungsgesetz) ou en cas d'atteinte à la vie, à la santé ou de préjudices corporelles. 17.10.2 En cas de simple négligence, à moins que l'article 17.10.1 ne s'applique, la responsabilité de Kia ne peut être engagée qu'à hauteur du montant des dommages généralement prévus pour ce type de contrat en cas de violation substantielle d’une obligation contractuelle telles que, par exemple, celles qui permettent notamment la bonne exécution des obligations contractuelles et que le client était en droit d'attendre ou celles qui n'ont pas été exécutées de façon fautive, ce qui nuit à la bonne exécution du contrat. Dans ce dernier cas cependant, la responsabilité de Kia est limitée au montant du dommage généralement prévisible qui est susceptible de survenir et que Kia pouvait prévoir au moment de la conclusion de la relation contractuelle du fait de circonstances connues à ce moment-là. 17.10.3 Vous êtes tenu de prendre des mesures raisonnables pour prévenir et minimiser les dommages. 17.10.4 Kia n'est pas responsable de l'utilisation d'alertes radar/zone de danger interdites en vertu de la Sec. 23 par. 1c du Code de la route allemand (« StVO »). 17.10.5 TomTom Global Content B.V. n'est pas responsable de l'utilisation d'alertes radar/zone de danger interdites en vertu de la Sec. 23 par. 1c du Code de la route allemand (« StVO »). 17.10.6 HERE Europe B.V. n'est pas responsable de l'utilisation d'alertes radar/zone de danger interdites en vertu de la Sec. 23 par. 1c du Code de la route allemand (« StVO »).
17.11.
Grèce
Kia est responsable selon la législation impérative en vigueur sur la , en cas de fraude ou de négligence grave de sa part. Kia peut être également responsable en cas de négligence mineure si : a) vous êtes un consommateur, b) en cas de décès ou de dommages corporels ou moraux, c) tout cas particulier qui n'a pas été spécifiquement défini à l'avance.
17.12.
Hongrie
17.12.1.
Dans toute la mesure permise par la législation en vigueur, la responsabilité contractuelle et extracontractuelle de Kia, quel qu'en soit la base légale (contrat, négligence ou autre, y compris les vices cachés) pour les pertes et les dommages découlant ou en relation avec la fourniture des services ou tout délai ou interruption dans la fourniture des services, est limitée comme suit : (a) Kia est responsable à hauteur du montant des dommages généralement prévus pour ce type de contrat en cas de violation de ses obligations contractuelles ; (b) Kia ne sera pas responsable d'un manquement par négligence mineure à tout autre devoir de diligence applicable ; et (c) Kia ne sera pas responsable pour les dommages spéciaux, indirects ou consécutifs, y compris, sans limitation, pour toutes pertes d'usage, de données, de profit, d'épargne, d'opportunité, de bienveillance, ainsi que pour les plaintes de tiers (même si Kia a été avisée de la possibilité de tels dommages). 17.12.2 Les limitations de responsabilité énoncées ci-dessus ne s'appliquent pas si, et dans la mesure où, Kia a accordé une garantie spécifique. Rien dans ces conditions d’utilisation ne limite ni n’exclut la responsabilité de Kia en cas de : (i) décès ou dommage corporel résultant de la négligence de Kia, de ses employés ou mandataires ; (ii) faute intentionnelle ; (iii) violation des obligations découlant de la législation en vigueur ; et (iv) tout autre cas où la responsabilité de Kia ne peut être limitée ou exclue en vertu de la législation en vigueur.
17.12.3.
En cas d'exécution contractuelle non conforme de la part de Kia, vous pouvez faire valoir un droit à la garantie contractuelle conformément à la loi V de 2013 du Code civil. Dans ce contexte, vous pouvez demander soit une réparation, soit un remplacement, sauf si le respect du droit de garantie contractuelle choisi s'avère impossible ou qu'il génère des frais disproportionnés pour Kia par rapport à d'autres solutions possibles. Si vous n'avez pas pu ou ne pouviez pas demander une réparation ou un remplacement, vous pouvez demander une réduction proportionnelle de la contrepartie ou vous pouvez réparer le défaut vous-même ou le faire réparer aux frais de Kia ou - en dernier recours- vous pouvez résilier le contrat. Vous avez le droit de modifier votre droit de garantie contractuelle, mais les frais qui en découlent sont à votre charge, à moins que ledit changement de garantie ne soit justifié ou rendu nécessaire du fait du comportement de Kia. Vous êtes tenu de signaler le défaut sans délai et, au plus tard, dans un délai de deux mois à compter de sa constatation. Vous ne pouvez pas faire valoir votre droit de garantie contractuelle après un délai de deux ans à compter de la date de début d'exécution du contrat. Dans les six premiers mois suivant l'exécution du contrat, si vous pouvez justifier que le produit acheté ou le service utilisé a bien été fourni par Kia, alors il vous suffit de signaler le défaut à Kia pour que les droits inhérents à la garantie contractuelle s'appliquent. Passé ce délai de six mois à compter du début de l'exécution contractuelle, vous êtes tenu de prouver que le défaut détecté existait déjà à ce moment-là.
17.12.4.
Comme les présentes conditions d'utilisation ne couvrent pas la vente de biens meubles, vous ne disposez d'aucun droit de garantie produit à l'encontre de Kia.
17.12.5.
Kia n'accorde aucune garantie volontaire, et la fourniture des services en vertu des présentes conditions d'utilisation ne relève pas des catégories de garantie statutaire obligatoire établies par le décret gouvernemental 151/2003 (IX. 22) sur la garantie légale de certains biens de consommation non périssables.
17.13.
Islande
17.13.1.
La responsabilité contractuelle et légale de Kia pour les dommages résultant d'une négligence mineure, quelle qu'en soit la base légale, est limitée comme suit : (a) Kia est responsable à hauteur des dommages prévisibles typiques pour ce type de contrat si ledit dommage résulte d'un manquement à ses obligations contractuelles ; (b) Kia n'est pas responsable d'un manquement par négligence mineure à tout autre devoir de diligence applicable ; c) la responsabilité de Kia est limitée à 50 000 ISK par cas ; d) la responsabilité de Kia ne peut en aucun cas être engagée en cas de dommages causés par un événement de force majeure (c'est-à-dire un événement indépendant de la volonté de Kia et qui ne pouvait raisonnablement être prévu au moment de la conclusion du contrat).
17.13.2.
Les limitations de responsabilité énoncées ci-dessus ne s'appliquent pas à toute responsabilité légalement impérative, y compris la responsabilité en vertu de la loi islandaise sur la responsabilité du fait des produits (is. Lög um skaðsemisábyrgð). En outre, ces limitations de responsabilité ne s'appliquent pas si, et dans la mesure où, Kia a accordé une garantie spécifique.
17.13.3.
L’utilisateur est tenu de prendre des mesures raisonnables pour prévenir et minimiser les dommages
17.14.
Irlande
17.14.1 Kia est responsable envers vous des dommages et pertes prévisibles de son fait. En cas de non-respect des présentes conditions d’utilisation de la part de Kia, Kia est alors responsable des pertes et dommages que vous subissez et qui sont le résultat prévisible de la rupture de ces conditions d'utilisation par Kia, ou de notre manquement en matière de diligence et de compétence raisonnables. Cependant, la responsabilité de Kia ne peut en aucun cas être engagée pour toute perte ou dommage non prévisible. Une perte ou un dommage est considéré comme étant prévisible uniquement si, au moment de la conclusion du contrat, l’une des deux parties, vous comme nous, savions que cela pourrait se produire. 17.14.2 Kia n’exclut ou ne limite en aucun cas sa responsabilité envers vous dans les cas non autorisés par la loi. Cela inclut la responsabilité en cas de décès ou dommages corporels causés par la négligence de Kia ou de ses employés, mandataires ou sous-traitants ; pour fraude ou déclaration frauduleuse. 17.14.3 Kia ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des pertes commerciales. Nous ne fournissons les services que pour un usage privé. Si vous utilisez les produits à des fins commerciales ou de revente, Kia ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de toute perte de profit, perte commerciale, interruption commerciale, ou perte d’opportunités commerciales.
17.15.
Italie
17.15.1.
La responsabilité contractuelle et légale de Kia causée par négligence mineure est limitée comme suit : (a) Kia est responsable à hauteur du montant des dommages généralement prévus pour ce type de contrat en cas de violation substantielle d’une obligation contractuelle; (b) Kia n’est pas responsable d’un manquement par négligence mineure à tout autre devoir de diligence applicable ; (c) Les limitations de responsabilité susmentionnées ne s’appliquent pas si, et dans la mesure où, Kia a accordé une garantie spécifique. Aucune disposition dans les présentes conditions d’utilisation ne limite ou n’exclut la responsabilité de Kia pour : (i) le décès ou les dommages personnels résultant de la négligence de Kia, de ses employés ou mandataires ; (ii) faute grave ou faute intentionnelle ; (iii) violations d’obligations issues de la législation en vigueur ; (iv) tout autre cas dans lequel la responsabilité de Kia ne peut être exclue ou limitée en vertu de la législation en vigueur. 17.15.2 L'article 17.15.1 s’applique en conséquence pour ce qui est de la responsabilité de Kia en cas de dépenses inutiles. 17.15.3 Vous êtes tenu de prendre des mesures raisonnables pour prévenir et minimiser les dommages.
17.16.
Lettonie
Kia est responsable de tout dommage découlant du présent accord ou de son exécution conformément à la législation en vigueur.
17.17.
Lituanie
Dans la mesure où la législation impérative en vigueur le permet, la responsabilité de Kia et/ou de ses partenaires contractuels ne peut en aucun cas être engagée pour tout dommage découlant de cet accord ou de son exécution, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave de la part de Kia. La présente clause ne limite pas la responsabilité de Kia en cas de dommages corporels, décès ou les préjudices non pécuniaires.
17.18.
Malte
En cas de faute légère, la responsabilité de Kia est limitée comme suit : (a) Kia est responsable à hauteur du montant des dommages prévisibles typiques pour ce type de contrat en cas de violation substantielle d’une obligation contractuelle fondamentale ; (b) la responsabilité de Kia ne peut en aucun cas être engagée en cas de négligence légère à toute autre obligation de diligence applicable. Rien dans ces conditions d'utilisation ne peut limiter ou exclure la responsabilité de Kia en cas de : (i) décès ou dommages corporels causés par la négligence de Kia ou de ses employés, mandataires ou sous-traitants ; (ii) faute intentionnelle ou d'une négligence grave ; et (iii) dans tous les autres cas où la responsabilité de Kia ne peut être limitée ou exclue en vertu de la législation en vigueur.
17.19.
Moldavie
Dans la mesure où la législation en vigueur le permet, la responsabilité de Kia ne peut être engagée que dans les cas suivants : (1) négligences graves ou intentionnelles ; (2) dommages corporels ou en cas de décès du consommateur à la suite d'un acte ou d'une omission de Kia ou de personnes agissant au nom de Kia et pour les dommages corporels causés de manière fautive ; (3) garantie légale en cas de produit défectueux ; (4) toute autre responsabilité dont la limitation ou l'exclusion est contraire à la législation en vigueur ou à la bonne foi.
17.20.
Pays-Bas
17.20.1.
Dans la mesure où la législation impérative en vigueur le permet, et quelle qu'en soit la base légale, la responsabilité de Kia ne peut en aucun cas être engagée pour des manquements survenus pendant la période de test gratuit des services telle que définie au chapitre 8.1. Dans la mesure où Kia est responsable de tels dommages, ou si la responsabilité porte sur des produis et/ou services autres que ceux définis au chapitre 8.1 ou bien encore toute autre responsabilité, alors ladite responsabilité est limitée au montant du dommage prévisible typique pour ce type de contrat lorsque le dommage résulte d'un manquement à ses obligations (contractuelles). Kia n'est pas responsable des dommages indirectes ou subséquents. La responsabilité de Kia ne peut pas être engagée en cas de manquement non matériel à ses obligations ou résultant d'une négligence mineure. Les limitations susmentionnées de responsabilité ne s’appliquent pas à toute responsabilité légalement impérative qui ne peut être exclue ainsi qu'à toute responsabilité en cas de négligence grave ou d'une faute intentionnelle de la part de Kia.
17.20.2.
L’utilisateur est tenu de prendre des mesures raisonnables pour prévenir et minimiser les dommages. La responsabilité de Kia ne peut en aucun cas être engagée lorsque le dommage résulte du fait que vous n'avez pas mis en place ou exercé de telles mesures raisonnables.
17.21.
Norvège
17.21.1.
La responsabilité de Kia ne peut en aucun cas être engagée pour toute perte ou dommage direct ou indirect à moins que Kia n'est causé la perte ou le dommage du fait d'une négligence grave ou d'une faute intentionnelle. 17.21.2 Les limitations de responsabilité énoncées ci-dessus ne s'appliquent pas à toute responsabilité légalement impérative, en particulier la responsabilité en cas de faute intentionnelle, la responsabilité en vertu de la loi norvégienne sur la responsabilité du fait des produits (Produktansvarsloven), la responsabilité en vertu de la loi sur les services numériques (Digitalytelsesloven), et la responsabilité pour les dommages corporels résultant d'une faute. En outre, ces limitations de responsabilité ne s’appliquent pas si, et dans la mesure où, Kia a accordé une garantie spécifique.
17.21.3.
Les articles 17.21.1 et 17.21.2 s'appliquent conséquemment à la responsabilité de Kia pour les dépenses inutiles.
17.21.4.
L’utilisateur est tenu de prendre des mesures raisonnables pour prévenir et minimiser les dommages.
17.22.
Pologne
Les dispositions légales en matière de responsabilité s'appliquent.
17.23.
Portugal
17.23.1.
La responsabilité contractuelle de Kia pour les dommages résultant d'une négligence mineure est limitée comme suit : (a) Kia est responsable à hauteur des dommages prévisibles typiques pour ce type de contrat si ledit dommage résulte d'un manquement à ses obligations contractuelles ; (b) Kia n'est pas responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation des services ; (c) la responsabilité de Kia ne peut en aucun cas être engagée en cas de dommages causés par un événement de force majeure (c'est-à-dire un événement indépendant de la volonté de Kia et qui ne pouvait raisonnablement être prévu au moment de la conclusion du contrat).
17.23.2.
Les limitations susmentionnées ne s'appliquent pas en cas de négligence grave ou de défaut de conformité des produits pendant une période de 3 (trois) ans après l'activation des services ou si, et dans la mesure où, Kia a accordé une garantie spécifique en vertu du décret-loi n° 84/2021 du 18 octobre, qui régit les droits des consommateurs dans l'achat et la vente de biens, de contenus et de services numériques.
17.23.3.
Kia n’exclut ou ne limite en aucun cas sa responsabilité envers vous dans les cas non autorisés par la loi. Cela inclut la responsabilité en cas de décès ou dommages corporels causés par la négligence de Kia ou de ses employés, mandataires ou sous-traitants ; la violation de vos droits légaux aux services y compris celui de disposer de services fournies avec une diligence et une compétence raisonnable.
17.23.4.
Kia ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des pertes commerciales. Nous ne fournissons les services que pour un usage privé. Si vous utilisez les produits à des fins commerciales, professionnelles ou de revente, Kia ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de toute perte de profit, perte commerciale, interruption commerciale, ou perte d’opportunités commerciales.
17.24.
Roumanie
17.24.1.
Dans toute la mesure permise par les lois et sans préjudice (i) de la responsabilité légale pour les défauts, (ii) des garanties légales obligatoires et des obligations connexes, (iii) de la responsabilité pour les dommages causés à la santé, à l'intégrité physique ou mentale, ainsi que (iv) toute autre responsabilité qui ne peut être limitée ou exclue par la législation en vigueur, la responsabilité de Kia ne peut en aucun cas être engagée et Kia n'est pas responsable des pertes, préjudices ou dommages causés par une négligence mineure ou une imprudence, une négligence grave ou un événement fortuit. Vous êtes tenu de prendre des mesures raisonnables pour prévenir et minimiser les dommages. Pour éviter toute ambiguïté, la force majeure représente tout événement extérieur, imprévisible, absolument irrésistible et inévitable, tandis qu'un événement fortuit définit un événement qui ne peut être ni prévu ni empêché par la personne qui aurait été autrement responsable si ledit événement n'était pas survenu.
17.24.2.
Kia ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des pertes commerciales. Nous ne fournissons les services que pour un usage privé. Dans tous les cas, Kia ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de toute perte non prévisible, dommages indirects ou consécutifs, perte de profit, perte d'utilisation du profit, perte d’opportunités ou perte future.
17.25.
Slovaquie
17.25.1.
Dans toute la mesure prévue par la législation slovaque en vigueur, la responsabilité contractuelle et légale de Kia pour les dommages (notamment les pertes réelles ou les pertes de profit), pour les pertes et les dommages découlant ou en relation avec la fourniture des services, les mises à niveau ou tout délai ou interruption dans la fourniture des services et des mises à niveau, est limitée et ce, quelle qu’en soit la base légale. Kia ne peut être tenue pour responsable de dommages qu’à hauteur du montant que Kia prévoyait, ou aurait pu prévoir au moment de l’exécution du contrat, comme étant une conséquence prévisible du non-respect de ses propres obligations contractuelles, en tenant compte de tous les faits dont Kia avait connaissance ou que Kia aurait dû connaître avec la diligence requise. 17.25.2 Les limitations de responsabilité susmentionnées ne s’appliquent pas à toute responsabilité légale impérative. En outre, ces limitations de responsabilité ne s’appliquent pas si, et dans la mesure où, Kia a accordé une garantie spécifique. 17.25.3 Vous êtes tenu de prendre des mesures raisonnables pour prévenir et minimiser les dommages.
17.26.
Espagne
17.26.1.
Kia ne limite en aucun cas sa responsabilité légale impérative. Cela inclut, sans s’y limiter, la responsabilité pour faute intentionnelle, et la responsabilité pour dommages corporels causés de manière fautive. 17.26.2 L’article 17.26.1 s’applique en conséquence pour ce qui est de la responsabilité de Kia en cas de dépenses inutiles.
17.27.
Suède
17.27.1.
Kia ne peut pas être tenue pour responsable des pertes ou dommages directs ou indirects, à moins que cette perte ou ce dommage ne résulte d’une faute grave ou intentionnelle de Kia. 17.27.2 Les limitations de responsabilité susmentionnées ne s’appliquent pas à toute responsabilité légale impérative, en particulier à la responsabilité pour faute intentionnelle, la responsabilité prévue par la loi suédoise du fait des produits (Produktansvarslagen), et la responsabilité pour dommages corporels causés de manière fautive. En outre, ces limitations de responsabilité ne s’appliquent pas si, et dans la mesure où, Kia a accordé une garantie spécifique. 17.27.3 Les articles 17.27.1 et 17.27.2 s’appliquent en conséquence pour ce qui est de la responsabilité de Kia en cas de dépenses inutiles. 17.27.4 Vous êtes tenu de prendre des mesures raisonnables pour prévenir et minimiser les dommages.
17.28.
Suisse
Dans toute la mesure permise par la législation impérative en vigueur, Kia n'est soumise à aucune responsabilité autre que la responsabilité pour : (i) négligence grave ou intention délibérée ; (ii) lésions corporelles ou décès causés de manière fautive. Dans la mesure permise par la législation impérative en vigueur, Kia n'est pas responsable des dommages indirects, y compris, mais sans s'y limiter, la perte de profits, perte d'économies, perte d'opportunités, perte de bienveillance, perte d'utilisation ou perte de données. Dans toute la mesure permise par la législation impérative en vigueur, Kia exclut toutes les garanties si, et dans la mesure où, elles s'appliquent aux services dans le cadre du présent accord. Les services sont fournis tels qu'ils sont (base « as is »).
17.29.
Royaume-Uni
17.29.1.
À l'exception de toute responsabilité légale que nous ne pouvons pas exclure (telles que les responsabilités légales en cas de décès ou dommages corporels causés par notre négligence, pour fraude ou déclaration frauduleuse ou pour toute autre responsabilité qu'il est impossible d'exclure ou de limiter selon la législation en vigueur au Royaume-Uni) ou découlant des législations en vigueur sur la protection de vos données à caractère personnel, la responsabilité de Kia ne peut en aucun cas être engagée pour tout ce qui suit :
17.29.1.1.
les pertes ou dommages que vous subissez et qui ne sont pas le résultat prévisible de la rupture du contrat par Kia ou de notre manque de diligence et de compétence raisonnables. Une perte ou un dommage est considéré comme étant prévisible, s'il est évident qu'il se produira ou si, au moment où le contrat a été conclu, vous et nous savions qu'il pourrait se produire ;
17.29.1.2.
les pertes pour les non-consommateurs ;
17.29.1.3.
les pertes commerciales. Nous ne fournissons les services que pour un usage privé. Si vous utilisez les produits à des fins commerciales, professionnelles ou de revente, Kia ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de toute perte de profit, perte commerciale, interruption commerciale, ou perte d’opportunités commerciales ;
17.29.1.4.
toute perte ou dommage qui n'a pas été causé par une défaillance ou un manquement de notre part ; ou
17.29.1.5.
les pertes ou dommages (y compris les dommages causés à un appareil ou tout autre contenu numérique vous appartenant et causés par les services lorsque nous n'avons pas fait preuve d'une diligence et d'une compétence raisonnables) et dont la somme est plus importante que le plus élevé des deux montants suivants : 500 £ ou le prix total que vous avez payé pour l'application Kia Connect, l'unité centrale, les services et les mises à niveau.
17.30.
Les présentes conditions d'utilisation peuvent être modifiées par votre législation locale. Veuillez consulter le site https://connect.kia.com/eu/downloads pour connaître les éventuelles dérogations.
18.
AMENDEMENTS LÉGISLATIFS LOCAUX
Le tableau ci-dessous contient les amendements législatifs locaux en vigueur dans le pays de votre lieu de résidence.
Belgique
La dernière phrase du chapitre 6.1 est amendée comme suit :
sans préjudice de droits impératifs en vertu de la législation en vigueur, vous ne pouvez pas reproduire (en tout ou partie), transmettre (par voie électronique ou autre), modifier, afficher, redistribuer, accorder une licence, lier ou utiliser autrement les services à des fins publiques ou commerciale sans notre autorisation préalable.
Le paragraphe 1 du chapitre 13.5 est amendé comme suit :
nous sommes en droit de céder tout ou partie de nos droits et obligations découlant du présent contrat à un autre prestataire de services sans accord préalable de votre part à condition de vous en informer en respectant un préavis de 6 semaines et dans la mesure où cette cession ne diminue en rien vos garanties en tant que consommateur.
Le chapitre 15 est modifié comme suit :
vous convenez expressément que l'exécution du contrat commence, avec votre accord, à compter du jour où vous créez un compte Kia (en cas d’utilisation de l’application Kia Connect). En outre, vous acceptez les conditions d’utilisation en vigueur à ce moment-là, et reconnaissez ainsi renoncer à votre droit de rétractation, conformément à l'article VI.53,13 du Code belge de droit économique.
Bulgarie
Le paragraphe 2 du chapitre 12.2 est supprimé et remplacé comme suit :
Kia doit vous soumettre une proposition de changement des présentes conditions d'utilisation par téléphone, courriel ou par courrier postal à l'adresse indiquée par le consommateur, et doit l'afficher dans l'application Kia Connect et/ou dans l'unité centrale du véhicule au plus tard deux mois avant l'entrée en vigueur des nouvelles conditions d'utilisation annoncées. Les conditions d'utilisation modifiées n'entrent en vigueur que lorsque vous avez cliqué sur le bouton « J'accepte » correspondant dans l'application Kia Connect ou dans l'unité centrale. Si vous n'acceptez pas les amendements proposés pour les conditions d'utilisation, vous pouvez (i) résilier le contrat régi par les conditions d'utilisation ou (ii) continuer le contrat sous les conditions d'utilisation en vigueur avant les amendements.
Le chapitre 13.5 est complété comme suit :
en cas de cession, conformément à la phrase précédente, Kia s'engage à ce que les garanties dont vous bénéficiez demeurent valides et inchangées.
Le chapitre 15.3.1 est supprimé et ne s'applique donc plus.
Le chapitre 16 est supprimé et remplacé comme suit :
si vous être un consommateur, nous sommes responsables envers vous pour toute non-conformité d'un service (fourni selon les présentes conditions d'utilisation) au présent contrat et qui existait au moment où vous avez bénéficié de ce service, à condition de l'avoir signalée au cours des deux années suivant la fourniture dudit service. Le consommateur doit signaler à Kia toute non-conformité dans un délai de quatorze jours après avoir constaté la non-conformité au contrat. Dans le cas contraire, la responsabilité de Kia ne saurait être engagée.
Chypre
Le paragraphe 4 du chapitre 15.3.2 est remplacé comme suit :
« Kia vous a fourni une confirmation, conformément au paragraphe 27(m)(iii) de la loi sur la protection des consommateurs 112(I)/2021 ».
République Tchèque
Le chapitre 3.7 est ajoutée et formulée comme stipulé ci-après.
Fourniture des services et mises à niveau
Sauf accord contraire, nous vous fournissons les services et mises à niveau après conclusion du contrat.
Si nous n'avons pas rempli notre obligation de fournir les services et mises à niveau, vous avez le droit, en tant que consommateur, de résilier le contrat si nous ne fournissons pas les services et mises à niveau dans un délai raisonnable après que vous nous avez signalé le fait ou dans un délai supplémentaire que nous aurions convenu mutuellement et expressément. Vous pouvez résilier le contrat avant l'expiration de la période supplémentaire convenue uniquement s'il s'avère que nous ne sommes pas en mesure de fournir les services et mises à niveau, ou s'il est évident au moment de la conclusion du contrat, ou au vu des circonstances au moment de la conclusion du contrat, que l'exécution du contrat est requise dans un délai spécifique.
Le chapitre 5.5.2 est supprimé.
Le chapitre 8.0 est ajouté et formulé comme suit :
la plupart des services sont fournis gratuitement. Cependant, certains services et mises à niveau sont payants et le tarif est indiqué pour chaque service et chaque mise à niveau dans l'application Kia Connect ou dans l'unité centrale. Le prix indiqué comprend tous les frais et toutes les taxes en vigueur.
Le chapitre 8.1 est supprimé et remplacé comme suit :
les services fournis gratuitement aux utilisateurs d'un véhicule spécifique (identifié via son numéro d'identification (NIV)) sont fournis pour une période de 7 ans à partir de la date de début de la garantie du véhicule.
En cas de cession du véhicule et d'immatriculation au nom d'un nouvel utilisateur pendant la période de services gratuits, le nouveau propriétaire peut choisir d'utiliser les services fournis gratuitement pendant le restant de la période de services gratuits en activant les services à son propre nom. La période de services gratuits reste inchangée en cas de cession et d'immatriculation ultérieure dudit véhicule sous un nouveau nom. La période de services gratuits ne peut ainsi être ni interrompue ni prolongée par une cession et/ou une nouvelle immatriculation du véhicule.
Le chapitre 12.1 est supprimé et remplacé comme suit :
Kia se réserve le droit de modifier les services, le cas échéant. Nous effectuons notamment des changements occasionnels de nos services pour qu'ils restent conformes à la législation en vigueur. Nous pouvons également modifier nos services pour des raisons de sécurité afin de garantir le respect des normes en vigueur (notamment telles que celles décrites au chapitre 16 sur la garantielégale en cas de produit défectueux).
Kia se réserve le droit d'apporter des changements raisonnables aux services. Dans la mesure où lesdits changements ne génèrent aucun frais supplémentaires pour vous et que nous vous les signalons à l'avance. Nous avons également le droit de modifier nos services pour les raisons supplémentaires suivantes :
pour une adaptation à de nouvelles technologies,
pour une adaptation à une augmentation ou à une réduction du nombre d'utilisateurs des services,
afin de répondre aux exigences en cas de modifications importantes des licences ou des partenariats avec des tiers, et
pour prévenir toute utilisation abusive ou tout dommage.
Si de tels changements raisonnables avaient un impact important sur votre accès ou votre utilisation desdits services, nous vous en informerons par écrit dans un délai raisonnable avant la mise en place desdits changements. Nous vous communiquerons alors la nature du changement, la date de son entrée en vigueur ainsi que votre droit de résiliation du contrat sans pénalité sous trente jours suivant la date à laquelle vous avez été informé du changement ou suivant la date effective de modification des services, la date la plus tardive étant celle retenue.
Le chapitre 13.0 est ajouté et formulé comme suit :
avant de créer votre compte Kia Connect ou avant la soumission de votre commande de services ou de mises à niveau, vous pouvez rectifier vos données erronées. Vous pouvez également corriger ou modifier ultérieurement certaines de vos données dans votre compte Kia Connect.
Le chapitre 13.1 est supprimé et remplacé comme suit :
tous les accords entre Kia et vous sont conclus dans la version en langue tchèque. Après conclusion du contrat respectif, le texte de l'accord vous sera envoyé dans le courriel de confirmation. Nous conservons également les accords conclus pour toute leur durée de conservation respective telle que stipulée par la législation en vigueur.
Le chapitre 14.2 est supprimé et remplacé comme suit :
nous sommes soumis à la supervision des autorités suivantes : (a) en matière de protection des consommateurs en République Tchèque, l'autorité tchèque d'inspection du commerce, et (b) dans le domaine de la protection des données personnelles, l'autorité de contrôle de la protection des données compétente de la Hesse, « der Hessische Beauftragte für Datenschutz und Informationsfreiheit » (Gustav-Stresemann-Ring 1, D-65189 Wiesbaden, Allemagne, tél. : +49 (0)611-1408 0, courriel : poststelle@datenschutz.hessen.de), et en République Tchèque, l'autorité de protection des données. Vous êtes en droit de déposer une plainte auprès de n'importe laquelle des autorités de contrôle compétentes.
Le chapitre 14.3 est ajouté et formulé comme suit :
en tant que consommateur, vous pouvez également faire appel à l'organisme de résolution alternative des litiges de l'autorité tchèque d'inspection du commerce (www.coi.cz). Vous trouverez les informations relatives à la résolution alternative des litiges sur le site Web : www.coi.cz/informace-o-adr/. En outre, vous pouvez également utiliser la plateforme de résolution alternative en ligne des litiges de la Commission européenne, disponible sur le site Web : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=CS.
Le chapitre 15.3.2 est supprimé et remplacé comme stipulé ci-après.
Lorsque vous êtes contractuellement tenu de payer un montant donné, si :
vous avez au préalable expressément consenti à ce que Kia commence à exécuter ledit contrat avant expiration du délai de 14 jours,
vous avez reconnu qu’en donnant votre consentement, vous renoncez à votre droit de rétractation, et
que Kia vous a fourni une confirmation, conformément à l’article 1824a (1) (2) de la Loi n° 89/2012 Coll. du Code civil, selon l'amendement.
Le chapitre 16 est supprimé.
Le chapitre 16.1 est ajouté et formulé comme suit :
les services et mises à niveau sont soumis aux droits de garantie légale en cas de produit défectueux, conformément aux dispositions légales de la loi n° 89/2012 Coll. du Code civil, selon l'amendement. En tant que consommateur, les paragraphes 16.2 et 16.12 vous concernent.
Le chapitre 16.2 est ajouté et formulé comme suit :
nous sommes responsables de notre manquement à notre obligation de vous fournir les services et mises à niveau sans aucun défaut pour la période correspondante (voir section 16.8), et notamment lorsque leurs fournitures :
correspondent à la description et l'étendue, la qualité, la fonctionnalité, la compatibilité, l'interopérabilité convenues ainsi qu'aux autres caractéristiques convenues ;
servent les fins pour lesquelles vous les avez demandées et que nous avons acceptées ; et
sont fournies avec les accessoires et instructions convenus pour l'utilisation, y compris les instructions d'installation et l'assistance utilisateur.
Nous sommes également responsables en cas de manquement à notre obligation envers vous, en plus des fonctionnalités convenues, pour que les services et mises à niveau :
puissent remplir l'objet pour lequel ce type de contenu numérique est généralement utilisé, notamment en matière de droits de tiers, de législation, de normes techniques ou de codes de pratique industrielle en l'absence de normes techniques ;
correspondent dans leur étendue, qualité et autres paramètres de performance (notamment la fonctionnalité, la compatibilité, l'accessibilité, la continuité et la sécurité) aux caractéristiques courantes des contenus numériques du même type et que vous pouvez raisonnablement attendre, y compris au regard des déclarations de Kia ou d'autre personne de la même chaîne contractuelle, notamment en matière de publicité ou d'étiquetage ;
soient fournis avec les accessoires et instructions d'utilisation que vous pouvez raisonnablement attendre ; et
correspondent à la version d'essai ou la démonstration mise à disposition par Kia avant la conclusion du contrat.
Nous ne sommes pas tenus par une déclaration publique telle que définie au point (b) ci-dessus si nous prouvons que nous n'étions pas informés ou que cela a été modifié au moment de la conclusion du contrat de telle sorte que c'est au moins équivalent à la formulation de la déclaration d'origine ou que cela aurait pu influencer la décision de conclure le contrat.
Le chapitre 16.3 est ajouté et formulé comme suit :
nous sommes également responsables envers vous en cas de défauts résultant d'une mise en place incorrecte des services et des mises à niveau dans votre environnement numérique tel que nous l'avons réalisé ou conformément à notre obligation contractuelle. Cela s'applique également lorsque vous avez réalisé l'implémentation et que le défaut résulte d'une erreur dans les instructions que nous vous avons fournies.
Le chapitre 16.4 est ajouté et formulé comme suit :
outre les mises à jour convenues, nous devons garantir de vous fournir les mises à jour nécessaires au bon fonctionnement des services et des mises à niveau, sans aucun défaut pour la durée du contrat, ou, dans le cas de services et de mises à niveau fournis individuellement, pour une période que vous pouvez raisonnablement attendre. Nous sommes tenus de vous informer lorsque ces mises à jour sont disponibles.
Si vous ne parvenez pas à installer les services, les mises à jour et les mises à niveau du paragraphe précédent dans un délai raisonnable, vous n'avez aucun droit de recours pour tout défaut qui résulterait de l'échec de la mise à jour desdits services et mises à niveau. Cela ne s'applique pas si vous n'avez pas été informé de la mise à jour ou des conséquences de l'échec d'une mise à jour des services et mises à niveau, ou si vous avez mis à jour ces derniers de manière incorrecte suite à une erreur dans les instructions que nous vous avons fournies.
Le chapitre 16.5 est ajouté et formulé comme suit :
en cas de défaut des services ou des mises à niveau, vous avez le droit à une correction du défaut, sauf si cela s'avère impossible de notre part, ou si sa résolution impliquait des coûts démesurés.
Dès notification d'un défaut, nous nous engageons à rectifier ce dernier dans un délai raisonnable sans vous causer de désagrément majeur, en fonction de la nature des services et des mises à niveau et de la raison pour laquelle vous les avez demandés.
Le chapitre 16.6 est ajouté et formulé comme suit :
vous êtes en droit de réclamer une réduction raisonnable sur le prix ou de résilier le contrat dans les cas suivants :
nous n'avons pas rectifié le défaut conformément au chapitre 16.5 ou à notre déclaration ou les circonstances font que le défaut ne sera pas rectifié dans un délai raisonnable ou sans vous causer de désagrément majeur,
le défaut persiste après rectification, ou
le défaut constitue un manquement grave au contrat.
Vous ne pouvez pas résilier le contrat si le défaut des services ou des mises à niveau est mineur.
Le chapitre 16.7 est ajouté et formulé comme suit :
si un défaut survient pendant la période contractuelle, il nous incombe de prouver que les services et mises à niveau ont été fournis sans aucun défaut. Dans le cas de services et mises à niveau fournis de manière ponctuelle, tout défaut signalé sous une année depuis la fourniture des services et mises à niveau sont réputés avoir existé au moment de la fourniture. Cette période d'une année peut être interrompue tant que vous ne pouvez utiliser les services ou mises à niveau si vous avez usé de vos droits de garantie légale en cas de produit défectueux.
Le chapitre 16.8 est ajouté et formulé comme suit :
vous pouvez faire usage de vos droits de garantie légale en cas de produit défectueux pour les défauts de services ou de mises à niveau qui se produisent pendant la durée du contrat. Dans le cas de services ou mises à niveau fournis de manière ponctuelle, vous pouvez faire usage de vos droits de garantie légale en cas de produit défectueux sous deux ans à compter de la date de la fourniture desdits services ou mises à niveau, la période d'exercice de vos droits étant interrompue tant que vous ne pouvez les utiliser.
Le chapitre 16.9 est ajouté et formulé comme suit :
si vous résiliez le contrat, vous ne devez plus utiliser les services et mises à niveau et ne devez les mettre à disposition d'un tiers. Dans le cas contraire, nous serions habilités à bloquer toute utilisation ultérieure des services et mises à niveau, notamment en vous empêchant d'accéder aux services et mises à niveau ou à votre compte Kia Connect.
Le chapitre 16.10 est ajouté et formulé comme suit :
vous pouvez nous faire parvenir une réclamation ou une plainte en faisant usage de vos droits de garantie légale en cas de produit défectueux ou de toute autre garantie commerciale applicable, soit par courrier à l'adresse : Kia Connect GmbH, Theodor-Heuss-Allee 11, D-60486 Francfort-sur-le-Main, Allemagne, ou par courriel à l'adresse : support@kia-connect.eu. Nous nous engageons à accuser réception de la plainte ou de la réclamation dans les meilleurs délais et à nous efforcer d'y répondre dans un délai raisonnable, sauf accord contraire avec vous. Nous nous réservons le droit d'examiner et de vérifier toute réclamation. Nous nous engageons à vous informer de la résolution de la plainte ou de la réclamation. En cas de remboursement, nous y procéderons dès que possible mais dans tous les cas dans un délai de 14 (quatorze) jours à compter de la date à laquelle vous avez fait valoir le droit correspondant. Sauf accord contraire, le remboursement se fait selon la méthode de paiement utilisée lors de l'achat des services ou mises à niveau correspondants.
Le chapitre 16.11 est ajouté et formulé comme suit :
si nous ne parvenons pas à résoudre la plainte ou la réclamation dans le délai imparti au chapitre 16.10, vous êtes en droit de résilier le contrat ou de demander une réduction raisonnable sur le prix si lesdits services ou mises à niveau étaient payants.
Le chapitre 16.12 est ajouté et formulé comme suit :
si vous faites usage d'un droit concernant une performance défectueuse, vous avez droit à une compensation raisonnable des coûts se rapportant au droit dont vous faites usage.
Danemark
En tant que consommateur, vous avez droit de porter plainte auprès du concessionnaire Ankenævnet for Biler, Lautrupvej 2, 2750 Ballerup, Danemark, si votre plainte porte sur l'achat du véhicule et des services connectés.
Estonie
Le chapitre 13.5 est complété comme suit : notre droit de concéder nos droits et nos obligations dans le présent chapitre ne s'applique pas lorsque cela induit une réduction de la probabilité de réalisation de l'accord.
Le chapitre 14.2 est complété comme suit :
en tant que consommateur (selon la définition du chapitre 15), vous avez également le droit de déposer une réclamation auprès de la Commission des litiges consommateur, dont vous trouverez les coordonnées sur le site : https://ttja.ee/en/consumer-disputes-committee.
La seconde phrase du chapitre 14.2 ne vous concerne pas si vous êtes un consommateur.
La seconde phrase du chapitre 16 est supprimée et remplacée comme suit :
les droits de garantie légale en cas de produit défectueux expirent deux ans après la fourniture du produit numérique concerné. Dans le cas d'une fourniture continue, votre droit de réclamation n'expire que 24 mois après la date de fin de ladite fourniture. Lorsque cette dernière est supérieure aux 24 mois contractuels, les réclamations ne perdent pas leur effet à l'expiration de la période respective.
Finlande
La dernière phrase du chapitre 14.2 est supprimée et remplacée comme suit :
en tant que consommateur selon la définition fournie au chapitre 1, section 4 de la loi sur la protection des consommateurs (38/1978), vous avez également le droit de déposer une plainte auprès du Consumer Disputes Board, Hämeentie 2, P.O. Box 306, 00531 Helsinki, Finlande (www.kuluttajariita.fi). Notez que les décisions prises par cette commission de litiges consommateur constituent des recommandations non impératives. Avant de déposer plainte auprès de cette commission de litiges consommateur, vous pouvez contacter les services de conseil consommateur (www.kuluttajaneuvonta.fi).
Les termes entièrement nouveaux suivants sont applicables :
si vous êtes consommateur selon la définition du chapitre 1, section 4 de la loi sur la protection des consommateurs (38/1978) et que vous vivez en Finlande, vous pouvez à tout moment intenter une action fondée sur la législation finlandaise relative à la protection des consommateurs devant le tribunal de district de la juridiction dans laquelle vous êtes domicilié ou résidez habituellement. Si vous êtes consommateur selon la définition du chapitre 1, section 4 de la loi sur la protection des consommateurs (38/1978) et que vous vivez en Finlande, les lois et règlements nationaux impératifs de protection des consommateurs de Finlande restent inchangées et s'appliquent quelles que soient les dispositions des présentes conditions d'utilisation.
France
Le chapitre 1.1 est supprimé et remplacé comme stipulé ci-après.
Parties contractantes
Les présentes conditions d'utilisation (« conditions d'utilisation ») s'appliquent à l'utilisation de l'application Kia Connect (« application Kia Connect ») et/ou à l'utilisation de Kia Connect depuis l'unité centrale du véhicule (« unité centrale ») et qui vous permet d'utiliser certains services Kia Connect (« services ») et d'acheter des mises à niveau (« mises à niveau ») dans la boutique de l'application Kia Connect, pour les utiliser dans votre véhicule.
Les services et mises à niveau sont fournis par Kia Connect GmbH, société enregistrée sous le numéro HRB 112541, dont l'adresse est : Theodor-Heuss-Allee 11, D-60486 Francfort-sur-le-Main, Allemagne, courriel : info@kia-connect.eu (« Kia », « nous », « notre », « nos ») aux utilisateurs des services (« utilisateur » ou « vous »).
Le titre du chapitre 5.5.2 est supprimé et remplacé comme suit :
5.5.2 Renoncement au droit de rétractation du consommateur
Le chapitre 8.1 est complété comme suit :
sur le site Web de Kia Connect, vous trouverez le prix et la méthode de paiement des services à l'expiration de la période gratuite de 7 ans ainsi que les informations sur la mise à jour d'informations sur tous les tarifs et frais de maintenance.
Le chapitre 8.3 est ajouté et formulé comme suit :
les informations pertinentes sont listées aux chapitres 9, 11.3 et 11.6 de la notice de confidentialité de Kia Connect, que vous trouverez sur le site Web de Kia Connect : https://connect.kia.com/eu/downloads.
Le titre du chapitre 9 est supprimé et remplacé comme suit :
9 Disponibilité et sécurité des services
Le chapitre 9.5 est ajouté et formulé comme suit :
Kia Connect s'engage à faire tout son possible pour mettre en place des mesures techniques et organisationnelles pour protéger vos données.
Vous déclarez, néanmoins, être parfaitement informé que les données ne peuvent être entièrement protégées de toute forme d'intrusion, y compris le piratage.
Vous reconnaissez qu'il est impossible de garantir la sécurité intégrale des données transmises. Par voie de conséquence, Kia Connect ne peut être tenu responsable d'aucun incident résultant d'une telle transmission.
Le chapitre 14 est supprimé et remplacé comme suit :
vous pouvez adresser vos questions, réclamations ou plaintes aux coordonnées indiquées au chapitre 1 ci-avant, sans aucun frais supplémentaire.
Si vous êtes un consommateur, conformément aux articles L.616-1 et R.616.1 du code français de la consommation, dans le cas d'une plainte qui n'a pu être résolue à l'amiable et qui n'a pu être résolue de manière satisfaisante au cours de l'année passée, vous pouvez avoir recours à un service de médiation gratuit. En effet, Kia adhère aux services de médiation de Medicys, une plateforme simple et gratuite. Il vous suffit pour cela de télécharger votre fichier sous forme électronique via le site Web : www.medicys-consommation.fr, ou de l'envoyer par voie postale (en indiquant à chaque fois votre adresse courriel, votre numéro de téléphone et votre plainte écrite) à : Medicys, 73 boulevard de Clichy, 75 009 Paris.
Conformément au règlement européen n° 524/2013, vous pouvez également signaler votre litige sur la plateforme de résolution de litiges en ligne, à l'adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr/. Kia ne participe pas et n'est pas obligée de participer à cette procédure alternative de résolution de litige devant une entité de résolution alternative des litiges pour les consommateurs. Pour toute communication s'y rapportant, vous pouvez nous envoyer un courriel à : info@kia-connect.eu.
Le chapitre 15 est supprimé et remplacé comme suit :
si vous êtes un consommateur, étant donné que la fourniture des services consiste en la fourniture de contenu numérique non enregistré sur un support durable, vous reconnaissez et acceptez, qu'en acceptant les conditions d'utilisation, vous consentez au démarrage immédiat des services fournis par Kia avant expiration du délai de rétractation, et renoncez expressément à votre droit légal de rétractation des services dès lors que ladite fourniture a commencé.
Le chapitre 16 est supprimé et remplacé comme suit :
Chapitre 16 Garantie légale de conformité pour les contenus et services numériques
En tant que consommateur, vous avez droit à des réparations au titre de la garantie légale de conformité. Pour plus d'informations, veuillez consulter les informations fournies à la fin des présentes conditions d'utilisation.
Rappel des garanties applicables aux services
(art. D. 211-4 C. Conso.)
Le consommateur est en droit de faire usage de la garantie de conformité en cas de défaut de conformité pendant une période de 7 ans à compter de la date de fourniture du contenu ou service numérique. Durant cette période, le consommateur est uniquement tenu d'établir l'existence du défaut de conformité et non la date d'apparition de ce défaut.
La garantie légale de conformité comprend l'obligation de fournir toutes les mises à jour nécessaires pour garantir la conformité dudit contenu ou service numérique pendant une période de 7 ans.
La garantie légale de conformité autorise le consommateur à exiger la mise en conformité du contenu ou service numérique dans un délai raisonnable suivant sa requête, sans frais et sans désagrément majeur pour ce dernier.
Le consommateur peut obtenir une réduction du prix tout en conservant le contenu ou service numérique, ou résilier le contrat avec un remboursement intégral s'il renonce à l'utilisation dudit contenu ou service numérique, dans les cas suivants :
1° le professionnel refuse de réaliser la mise en conformité du contenu ou service numérique,
2° la mise en conformité du contenu ou service numérique est retardée sans aucune raison valable,
3° la mise en conformité du contenu ou service numérique ne peut être réalisée sans engager de frais pour le consommateur,
4° la mise en conformité du contenu ou service numérique causerait un désagrément majeur pour le consommateur,
5° la non-conformité du contenu ou service numérique persiste malgré la tentative infructueuse du distributeur de mise en conformité.
Le consommateur est également habilité à exiger une réduction du prix ou la résiliation du contrat lorsque le manque de conformité est si grave qu'il les justifie. Dans ce cas, le consommateur n'est pas tenu d'exiger au préalable la mise en conformité du contenu ou service numérique.
En cas de défaut de conformité mineur, le consommateur a uniquement le droit de résilier le contrat si ce dernier ne prévoit aucun montant à payer.
Toute période de non-disponibilité du contenu ou service numérique pendant la mise en conformité suspend la période de garantie restante jusqu'à ce que le contenu ou service numérique soit de nouveau disponible en toute conformité.
Les droits énoncés ci-dessus émanent des articles L. 224-25-1 à L. 224-25-31 du code de la consommation français.
Tout professionnel qui entrave de mauvaise foi la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d'un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être augmentée jusqu'à la valeur correspondant à 10 % du chiffre d'affaires moyen annuel (article L. 242-18-1 du code français de la consommation).
Le consommateur bénéficie également d'une garantie légale en cas de vice caché conformément aux articles 1641 à 1649 du Code civil français, et ce, pendant un délai de deux ans à compter de la date de découverte du vice. Cette garantie autorise le consommateur à exiger une réduction du prix s'il conserve le contenu ou service numérique ou, à obtenir un remboursement intégral s'il renonce à l'utilisation dudit contenu ou service numérique.
Rappel des garanties applicables pour les mises à niveau acquises pour une période limitée
(art. D. 211-4 C. Conso.)
Le consommateur est en droit de faire usage de la garantie légale de conformité en cas de découverte d'un défaut de conformité pendant la période indiquée dans le contrat d'achat, à compter de la fourniture du contenu ou service numérique. Pendant cette période, le consommateur est uniquement tenu d'établir l'existence du manque de conformité et non la date de son apparition.
La garantie légale de conformité inclut l'obligation de fournir toutes les mises à jour nécessaires pour garantir la conformité du contenu ou service numérique pendant la période indiquée dans le contrat d'achat.
La garantie légale de conformité autorise le consommateur à exiger la mise en conformité du contenu ou service numérique dans un délai raisonnable suivant sa requête, sans frais et sans désagrément majeur pour ce dernier.
Le consommateur peut obtenir une réduction du prix tout en conservant le contenu ou service numérique, ou résilier le contrat avec un remboursement intégral s'il renonce à l'utilisation dudit contenu ou service numérique, dans les cas suivants :
1° le professionnel refuse de réaliser la mise en conformité du contenu ou service numérique,
2° la mise en conformité du contenu ou service numérique est retardée sans aucune raison valable,
3° la mise en conformité du contenu ou service numérique ne peut être réalisée sans engager de frais pour le consommateur,
4° la mise en conformité du contenu ou service numérique causerait un désagrément majeur pour le consommateur,
5° la non-conformité du contenu ou service numérique persiste malgré la tentative infructueuse du distributeur de mise en conformité.
Le consommateur est également habilité à exiger une réduction du prix ou la résiliation du contrat lorsque le manque de conformité est si grave qu'il les justifie. Dans ce cas, le consommateur n'est pas tenu d'exiger au préalable la mise en conformité du contenu ou service numérique.
En cas de défaut de conformité mineur, le consommateur a uniquement le droit de résilier le contrat si ce dernier ne prévoit aucun montant à payer.
Toute période de non-disponibilité du contenu ou service numérique pendant la mise en conformité suspend la période de garantie restante jusqu'à ce que le contenu ou service numérique soit de nouveau disponible en toute conformité.
Les droits énoncés ci-dessus émanent des articles L. 224-25-1 à L. 224-25-31 du code de la consommation français.
Tout professionnel qui entrave de mauvaise foi la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d'un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être augmentée jusqu'à la valeur correspondant à 10 % du chiffre d'affaires moyen annuel (article L. 242-18-1 du code français de la consommation).
Le consommateur bénéficie également d'une garantie légale en cas de vice caché conformément aux articles 1641 à 1649 du Code civil français, et, ce, pendant un délai de deux ans à compter de la date de découverte du vice. Cette garantie autorise le consommateur à exiger une réduction du prix s'il conserve le contenu ou service numérique ou, à obtenir un remboursement intégral s'il renonce à l'utilisation dudit contenu ou service numérique.
Rappel des garanties applicables aux mises à niveau acquises pour une durée illimitée
(art. D. 211-3 C. Conso.)
Le consommateur est en droit de faire usage de la garantie de conformité en cas de défaut de conformité. Pendant une période d'un an à compter de la date de fourniture du contenu ou service numérique, le consommateur est uniquement tenu d'établir l'existence du défaut de conformité et non la date d'apparition de ce défaut.
La garantie légale de conformité implique l'obligation de fournir toutes les mises à jour nécessaires pour garantir la conformité du contenu ou service numérique.
La garantie légale de conformité autorise le consommateur à exiger la mise en conformité du contenu ou service numérique dans un délai raisonnable suivant sa requête, sans frais et sans désagrément majeur pour ce dernier.
Le consommateur peut obtenir une réduction du prix tout en conservant le contenu ou service numérique, ou résilier le contrat avec un remboursement intégral s'il renonce à l'utilisation dudit contenu ou service numérique, dans les cas suivants :
1° le professionnel refuse de réaliser la mise en conformité du contenu ou service numérique,
2° la mise en conformité du contenu ou service numérique est retardée sans aucune raison valable,
3° Le contenu numérique ou le service numérique ne peut être mis en conformité sans engager de frais pour le consommateur,
4° la mise en conformité du contenu ou service numérique causerait un désagrément majeur pour le consommateur,
5° la non-conformité du contenu ou service numérique persiste malgré la tentative infructueuse du distributeur de mise en conformité.
Le consommateur est également habilité à exiger une réduction du prix ou la résiliation du contrat lorsque le manque de conformité est si grave qu'il les justifie. Dans ce cas, le consommateur n'est pas tenu d'exiger au préalable la mise en conformité du contenu ou service numérique.
En cas de défaut de conformité mineur, le consommateur a uniquement le droit de résilier le contrat si ce dernier ne prévoit aucun montant à payer.
Toute période de non-disponibilité du contenu ou service numérique pendant la mise en conformité suspend la période de garantie restante jusqu'à ce que le contenu ou service numérique soit de nouveau disponible en toute conformité.
Les droits énoncés ci-dessus émanent des articles L. 224-25-1 à L. 224-25-31 du code de la consommation français.
Tout professionnel qui entrave de mauvaise foi la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d'un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être augmentée jusqu'à la valeur correspondant à 10 % du chiffre d'affaires moyen annuel (article L. 242-18-1 du code français de la consommation).
Le consommateur bénéficie également d'une garantie légale en cas de vice caché conformément aux articles 1641 à 1649 du Code civil français, et, ce, pendant un délai de deux ans à compter de la date de découverte du vice. Cette garantie autorise le consommateur à exiger une réduction du prix s'il conserve le contenu ou service numérique ou, à obtenir un remboursement intégral s'il renonce à l'utilisation dudit contenu ou service numérique.
Hongrie
Les conditions d'utilisation sont conclues sous forme électronique. Les conditions d'utilisation sont réputées conclues au moment de l'activation des services, lorsque vous cliquez sur le bouton « J'ACCEPTE ». Les conditions d'utilisation ne sont pas supposées exister sous forme écrite et vous aurez la possibilité de les enregistrer, d'y accéder et de les copier sur votre support de données ou support électronique. Nous vous fournirons les moyens techniques pour l'identification et la correction des erreurs de saisie par traitement électronique avant d'établir toute déclaration juridiquement contraignante.
Le chapitre 14.2 ne vous concerne pas si vous êtes un consommateur.
Kia n'est pas sujette à un code de conduite conformément à la loi XLVII de 2008 sur l'interdiction de pratiques commerciales déloyales envers les consommateurs.
Le chapitre 14.2 est supprimé et remplacé comme suit :
la Commission européenne met à disposition un site Web pour la résolution en ligne des litiges. Ce site a pour finalité d’aider les consommateurs et les commerçants à résoudre leurs litiges de manière extrajudiciaire et est disponible sous le lien : http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Dans le cas d'un litige consommateur transfrontalier portant sur des ventes en ligne ou sur des contrats de services en ligne, l'organe de conciliation compétent se trouve être l'organe de conciliation de Budapest, le « Conciliation Body of Budapest » (1016 Budapest Krisztina krt. 99, first floor 111 ; adresse postale : 1253 Budapest POB : 10 ; courriel : bekelteto.testulet@bkik.hu ; tél. : +36 (1) 488 21 31 ; site Web : https://bekeltet.bkik.hu).
L'alinéa (d) du chapitre 15.3.2 est supprimé et remplacé comme suit :
Kia vous a fourni une confirmation conformément au paragraphe 29(1)(m) du décret gouvernemental 45/2014 (II. 26.) sur les règles détaillées pour les contrats conclus entre consommateurs et entreprises.
Irlande
La dernière phrase du chapitre 1.2 est supprimée et remplacée comme suit :
dans le cas contraire, par ex. dans le cas de l'annulation du contrat d'achat du véhicule, l'accord relatif à la fourniture des services pour le véhicule concerné peut être annulé conformément au chapitre 11.4.
La dernière phrase du chapitre 4.2.2.8 est supprimée et remplacée comme suit :
par ex., une maintenance ad hoc de votre véhicule peut s'avérer nécessaire ou un contrôle technique obligatoire (NCT) peuvent être requis même s'il n'y a aucune notification de rappel de service dans le centre de notification.
La première phrase du chapitre 4.2.2.6.4 est supprimée et remplacée comme suit :
les rappels des contrôles techniques obligatoires (tels que le NCT en Irlande) : Kia vous informera des prochains contrôles techniques obligatoires du véhicule.
Le chapitre 15.3.2 est supprimé et remplacé comme suit :
lorsque vous êtes contractuellement tenu de payer un montant donné, si :
Kia a déjà commencé à exécuter ledit contrat,
vous avez au préalable expressément consenti à ce que Kia commence à exécuter ledit contrat avant expiration du délai de rétractation correspondant,
vous avez reconnu qu’en donnant votre consentement, conformément au chapitre 15.3.2 alinéa (b), vous renoncez à votre droit de rétractation dès le début de l’exécution du contrat, et
Kia vous a fourni la confirmation de votre acceptation de la perte du droit d'annulation du contrat.
Le chapitre 16 est supprimé et remplacé comme suit :
nous sommes légalement tenus de vous fournir le contenu et les services numériques conformes aux conditions d'utilisation selon les critères objectifs et subjectifs définis par les lois en vigueur sur la consommation.
Pour les contenus et/ou services numériques fournis de manière ponctuelle, ou pour une série de tels actes de fourniture, nous pouvons être tenus responsables en cas de non-conformité existant au moment de la fourniture.
Pour les contenus et/ou services numériques qui vous sont fournis sur une base continue, nous pouvons être tenus responsables pour toute non-conformité apparaissant pendant la période de fourniture conformément aux présentes conditions d'utilisation.
Italie
Le chapitre 12.2 est modifié comme suit :
pour les raisons évoquées au chapitre 12.1 ci-avant, Kia doit vous soumettre une proposition de modification des présentes conditions d'utilisation en les affichant dans l'application Kia Connect et/ou dans l'unité centrale du véhicule au plus tard deux mois avant l'entrée en vigueur des nouvelles conditions d'utilisation annoncées. Les nouvelles conditions d'utilisation n'entrent en vigueur que lorsque vous les acceptez en cliquant sur le bouton « J'accepte » correspondant dans l'application Kia Connect ou dans l'unité centrale du véhicule.
Si vous n'acceptez pas les amendements faits aux nouvelles conditions d'utilisation, nous nous réservons le droit de résilier le contrat avec un préavis de 6 semaines, à la fin du trimestre civil.
Le chapitre 13.5 est modifié comme suit :
nous avons le droit de céder nos droits et obligations dans le cadre de cet accord, en tout ou partie, à un autre prestataire de services, à condition de vous le communiquer avec un préavis de 6 semaines et dans la mesure où cette cession ne diminue en rien vos garanties en tant que consommateur. Dans ce cas, vous avez le droit de résilier le contrat dans un délai d'un mois après réception de la notification écrite prenant effet au moment de la cession prévue du contrat à la société qui succède à Kia dans le contrat. Nous vous informerons expressément de ce droit de résiliation dans notre notification écrite.
Afin d'éviter toute ambiguïté, ce droit ne porte aucun préjudice à votre droit de résilier à tout moment les conditions d'utilisation et, par conséquent, le droit d'utiliser les services, comme stipulé au chapitre 11.2.
L'alinéa (d) du chapitre 15.3.2 est modifié comme suit :
Kia vous a fourni une confirmation, conformément à l'article 51, para. 7 du décret législatif n° 206/2005 (le code de la consommation italien).
Le chapitre 16 est modifié comme suit :
en tant que consommateur, vous disposez de droits de garantie légale en cas de produit défectueux pour les biens ou produits numériques ainsi que de tous les autres droits définis dans les présentes conditions d'utilisation. Les droits de garantie légale en cas de produit défectueux expirent 26 mois après : (i) la fourniture du bien en cas de défaut de conformité existant au moment de la livraison du bien et de son apparition dans un délai de deux ans à compter de cette date ; (ii) la fourniture du produit numérique pour les défauts existant au moment de la fourniture et non dissimulés de manière malveillante par le professionnel, s'ils deviennent manifestes au cours de cette période. Dans le cas d'une fourniture continue, les plaintes ne perdent pas leur effet avant expiration d'un délai de 26 mois suivant la fourniture du bien ou de la dernière fourniture.
Lettonie
La phrase suivante est ajoutée au chapitre 5.5.2 :
vous ne perdez pas votre droit de rétractation en tant que consommateur, si la terminaison d'un tel droit n'est pas autorisée par la législation en vigueur.
Le paragraphe 1 du chapitre 13.5 est modifié comme suit :
nous sommes en droit de céder tout ou partie de nos droits et obligations découlant du présent contrat à un autre prestataire de services sans accord préalable de votre part à condition de vous en informer en respectant un préavis de 6 semaines et dans la mesure où cette cession ne diminue en rien vos garanties en tant que consommateur.
Le chapitre 14.2 est supprimé et remplacé comme suit :
en tant que consommateur, vous pouvez non seulement déposer une plainte devant les tribunaux lettons ou devant d'autres juridictions et, si la législation en vigueur le permet, vous pouvez également recourir à une résolution alternative des litiges pour les consommateurs issue ou en rapport avec l'accord régi par les présentes conditions d'utilisation auprès d'une entité de résolution alternative des litiges. Dans ce dernier cas, en tant que consommateur en Lettonie, vous pouvez déposer votre plainte devant le comité de résolution alternative de litiges consommateur (Patērētāju ārpustiesas strīdu risināšanas komisija) (site Web : https://www.ptac.gov.lv/lv/pateretaju-stridu-risinasanas-komisija) ou remplir le formulaire de demande sur la plateforme ODR de résolution alternative des litiges en ligne de la Commission européenne (site Web : https://ec.europa.eu/odr/).
Le chapitre 16 est modifié comme suit :
en tant que consommateur, vous disposez de droits de garantie légale en cas de produit défectueux pour les biens ou produits numériques ainsi que de tous les autres droits définis dans les présentes conditions d'utilisation. Les droits de garantie légale en cas de produit défectueux expirent deux ans après la fourniture du bien numérique concerné. Dans le cas d'une fourniture continue, les plaintes ne perdent pas leur effet avant expiration d'un délai de 24 mois suivant la fin de la période de fourniture ou à compter de la date à laquelle le dysfonctionnement est apparu, selon la situation qui se présente en premier.
Lituanie
Le paragraphe 1 du chapitre 13.5 est modifié comme suit :
nous sommes en droit de céder tout ou partie de nos droits et obligations découlant du présent contrat à un autre prestataire de services sans accord préalable de votre part à condition de vous en informer en respectant un préavis de 6 semaines et dans la mesure où cette cession ne diminue en rien vos garanties en tant que consommateur.
Le chapitre 14.2 est supprimé et remplacé comme suit :
en tant que consommateur, vous pouvez non seulement déposer une plainte devant les tribunaux lituaniens ou devant d'autres juridictions et, si la législation en vigueur le permet, vous pouvez également recourir à une résolution alternative des litiges pour les consommateurs issue ou en rapport avec l'accord régi par les présentes conditions d'utilisation auprès d'une entité de résolution alternative des litiges. En tant que consommateur en Lituanie, vous pouvez déposer votre plainte devant l'autorité nationale de protection des droits du consommateur (Vilniaus str. 25, 01402 Vilnius, Lituanie ; courriel : tarnyba@vvtat.lt ; tél. : (85) 262 67 51 ; fax : (85) 279 1466 ; site Web : www.vvtat.lt) ou remplir le formulaire de demande sur la plateforme ODR de résolution alternative des litiges en ligne de la Commission européenne (site Web : https://ec.europa.eu/odr/).
Le chapitre 16 est modifié comme suit :
en tant que consommateur, vous disposez de droits de garantie légale en cas de produit défectueux pour les biens ou produits numériques ainsi que de tous les autres droits définis dans les présentes conditions d'utilisation. Les droits de garantie légale en cas de produit défectueux expirent deux ans après la fourniture du bien numérique concerné. Dans le cas d'une fourniture continue, les plaintes ne perdent pas leur effet avant expiration d'un délai de 24 mois suivant la fin de la période de fourniture ou à compter de la date à laquelle le dysfonctionnement est apparu, selon la situation qui se présente en premier.
Malte
Le chapitre 14.2 est modifié comme suit :
le chapitre 14.2 est supprimé.
Moldavie
Les deux dernières phrases du chapitre 6.1 sont amendées comme suit :
Sans préjudice pour les exceptions et limites en vigueur en matière de droit d'auteur, vous n’êtes pas habilité à vendre, distribuer, publier, diffuser, faire circuler ou exploiter commercialement les services de quelque manière que ce soit sans notre consentement préalable écrit exprès.
Sans préjudice de droits impératifs des exceptions et limites en vigueur en matière de droit d'auteur, vous ne pouvez pas reproduire (en tout ou partie), transmettre (par voie électronique ou autre), modifier, afficher, redistribuer, accorder une licence, lier ou utiliser autrement les services à des fins publiques ou commerciale sans notre autorisation préalable.
À la fin du chapitre 12.2 est ajouté le texte suivant :
Si vous n'acceptez pas les amendements faits aux nouvelles conditions d'utilisation, vous avez également le droit de résilier ce contrat.
Le dernier paragraphe du chapitre 13.5 est modifié comme suit et une nouvelle phrase y est ajoutée :
Afin d'éviter toute ambiguïté, ce droit ne porte aucun préjudice à votre droit de résilier à tout moment les conditions d'utilisation et, par conséquent, le droit d'utiliser les services, comme stipulé au chapitre 11.2. Ceci n'affecte en rien notre droit de céder tout ou partie de nos droits et obligations découlant du présent contrat à une autre entreprise gérée par Kia ou résultant d'une fusion ou d'une réorganisation, sans accord préalable de votre part, dans la mesure où cette cession ne diminue en rien vos droits en tant que consommateur.
Le 1er paragraphe du chapitre 14.2 est supprimé et remplacé comme suit :
Dans la mesure permise par la législation en vigueur, en tant que consommateur, vous pouvez non seulement déposer une plainte devant les tribunaux compétents ou, si la législation en vigueur le permet, vous pouvez également recourir à une résolution alternative des litiges pour les consommateurs issue ou en rapport avec l'accord régi par les présentes conditions d'utilisation auprès d'une entité de résolution alternative des litiges.
La seconde phrase du chapitre 15.1 est reformulée comme suit :
Le délai de rétractation expire quatorze jours après la date de conclusion du contrat.
Le chapitre 15.3 est supprimé et remplacé comme suit :
Si le contenu numérique n'est pas fourni sur un support matériel tangible, le droit de rétractation expire également dans les conditions suivantes : Kia a déjà commencé à exécuter ledit contrat avec votre consentement exprès préalable et vous avez reconnu qu'en y consentant vous renoncez à votre droit de rétractation dès le début de l'exécution dudit contrat, en vertu de l'art. 1065 (1), m) du Code civil moldave.
La dernière partie du chapitre 16 est modifié comme suit :
En cas de fourniture continue, toutes les plaintes et/ou réclamations en cas de produit défectueux expirent 24 mois après la fourniture du produit numérique concerné. Dans le cas d'un contrat portant sur une fourniture continue de plus de 24 mois, les plaintes et/ou réclamations n'expirent pas à expiration du contrat.
Pays-Bas
Le chapitre 11.2 est complété comme suit :
après une période d'un an à partir de la conclusion du contrat, chaque partie peut résilier le contrat avec un mois de préavis.
Norvège
La première et la deuxième phrases du chapitre 5.4.3.4 sont amendées comme suit :
nous vous demandons de bien vouloir informer le nouveau détenteur de votre véhicule des mises à niveau installées sur le véhicule, ainsi que des périodes restantes et des dates de fin correspondantes. Nous vous demandons également de l'informer de la nécessité de créer un compte Kia Connect et d'accepter les présentes conditions d’utilisation afin de pouvoir réactiver les mises à niveau.
Le chapitre 7.2 est modifié comme suit :
nous vous demandons de bien vouloir informer tous les autres utilisateurs/conducteurs du véhicule de l'activation des services et de leur signaler les activités de traitement des données qui en découlent, conformément au chapitre 10.2.
Le chapitre 10.2 est modifié comme suit :
nous vous demandons de bien vouloir informer tous les autres utilisateurs/conducteurs du véhicule de l'activation des services. Vous êtes également tenu de les informer des activités de traitement des données qui en découlent, telles que décrites dans la notice de confidentialité de Kia Connect ainsi que du fait que les services requièrent la collecte et le traitement des données de géolocalisation (données GPS).
Le chapitre 15.3.2 est modifié comme suit :
si vous n’êtes pas contractuellement tenu de payer un montant donné ou de fournir des données personnelles et que Kia a déjà commencé à exécuter ledit contrat ;
Pologne
Le chapitre 3.5 est modifié comme suit :
le matériel de communication mobile et la carte SIM correspondante intégrée dans l'unité centrale de votre véhicule sont compatibles uniquement avec certaines fréquences 4G/LTE. La disponibilité de réseaux 4G/LTE compatibles et des fréquences compatibles varie selon les régions géographiques. Dans certaines régions, aucune fréquence 4G/LTE compatible n'est disponible. Dans ce cas, l'unité centrale recherchera les réseaux 2G ou 3G disponibles afin de vous fournir les services. Dans ce cas, la fourniture des services peut s'avérer moins fiable ou être interrompue du fait de la réduction de la bande passante du réseau. Les services ne peuvent être utilisés dans les zones dans lesquelles aucun réseau de communication mobile compatible n'est disponible.
Le chapitre 3.6 est modifié comme suit :
même lorsqu'un réseau de communication mobile est disponible, l'unité centrale doit avoir accès audit réseau pour le bon fonctionnement et la disponibilité des services. Cela dépend de la qualité du signal à l'emplacement du véhicule. Lorsque la qualité du signal est trop faible, les services peuvent être perturbés ou interrompus. Cela peut notamment se produire : (i) dans les tunnels, (ii) les régions montagneuses ou les espaces sylvestres denses, (iii) sur les routes en bord de falaises, (iv) dans les zones urbaines denses, (v) sur les autoroutes ou les routes souterraines, (vi) à l'intérieur des bâtiments.
Le chapitre 4.2.2.7.3 est modifié comme suit :
rappels des contrôles techniques obligatoires de votre véhicule (tels que le TÜV en Allemagne ou le MOT au Royaume-Uni) : Kia vous rappellera les échéances des services de maintenance et des contrôles techniques obligatoires pour votre véhicule.
Ainsi, par exemple, au Royaume-Uni, vous recevrez un rappel pour le test du Ministère des transports (« Ministry of Transport », communément appelé « MOT »). L'utilisation de ce service implique que vous communiquiez à Kia la date exacte du dernier contrôle technique/maintenance obligatoire de votre véhicule ainsi que la date de la première immatriculation du véhicule. Kia ne saurait être tenue responsable de l'exactitude des données que vous avez saisies. Il vous incombe de respecter les dates des maintenances et contrôles techniques obligatoires conformément à la législation en vigueur.
Le chapitre 5.1.1 est modifié comme suit :
la disponibilité des différentes mises à niveau dépend du modèle, de l'année et de la ligne de finition de votre véhicule. En général, pour profiter de la fonction de « mise à niveau », votre véhicule doit être en mesure de recevoir et d'installer les mises à jour OTA (Over-the-Air/par liaison radio) du système du véhicule (cf. chapitre 4.2.3.3) et doit être équipé de la version la plus récente du logiciel du système d'infodivertissement. Vous recevrez les informations sur les exigences en matière de compatibilité lors de l'achat de la mise à niveau.
Le chapitre 5.1.3 est modifié comme suit :
l'achat d'une mise à niveau modifie la fonctionnalité et les propriétés du véhicule concerné. Si vous achetez une mise à niveau pour un véhicule dont vous n'êtes pas le détenteur (par ex. un véhicule en leasing ou un véhicule de location, ou bien encore un véhicule que vous partagez avec le détenteur), vous devez obtenir le consentement dudit propriétaire pour pouvoir modifier le véhicule avant de pouvoir acheter la mise à niveau pour ledit véhicule.
Le chapitre 5.2 est modifié comme suit :
à l'heure actuelle, les mises à niveau suivantes sont généralement disponibles et peuvent être achetées pour votre véhicule, en fonction du modèle, de l'année et de la ligne de finition dudit véhicule. Les détails concernant les mises à niveau figurent dans la description produit dans la partie consacrée à la boutique de l'application Kia Connect.
Le chapitre 5.5.1 est modifié comme suit :
vous pouvez sélectionner certaines mises à niveau et d'autres extensions pour le logiciel de votre véhicule qui sont disponibles à l'achat dans la partie consacrée à la boutique de votre application Kia Connect. En envoyant votre commande d'une mise à niveau ou une autre extension dans l'application Kia Connect, vous faites à Kia une offre pour l'achat de ladite mise à niveau ou extension. Kia en accuse réception en vous envoyant un courriel automatique de confirmation (confirmation de la commande). Cette confirmation de commande ne constitue pas une acceptation de votre offre, mais constitue simplement l'accusé de réception et confirme le traitement à venir de votre demande par Kia.
Le contrat entre Kia et vous est conclu pour chaque mise à niveau une fois que vous avez activé la mise à niveau achetée dans le véhicule pour lequel vous l'avez acquises. Kia n'est pas habilitée à effectuer des livraisons partielles, sauf si vous nous avez fait parvenir votre consentement explicite à cette fin.
Vous pouvez résilier le contrat de chaque mise à niveau à tout moment pendant la période d'essai définie au chapitre 5.3.2.
Le chapitre 5.5.2 est modifié comme suit :
en tant que consommateur, vous disposez généralement d'un droit de rétractation conformément au chapitre 15. Dans le cas d'une procédure d'achat, nous vous demandons votre consentement exprès pour autoriser Kia à exécuter le contrat avant la fin de la période de rétractation.
Le chapitre 7.1 ne s'applique pas.
Le chapitre 7.5 est modifié comme suit :
toute violation des obligations et restrictions mentionnées au chapitre 7 peuvent induire une suspension temporaire de la fourniture des services. Dans ce cas, Kia vous informera à l'avance de son intention de suspendre la fourniture des services et de la durée de la suspension, en précisant les motifs et la durée de la suspension, et en vous signalant votre droit de faire appel. La durée de la suspension est déterminée par Kia en fonction de la gravité de la violation et du risque ainsi encouru par Kia, le service, le réseau ou d'autres clients. Dans le cas de récidives, Kia est autorisée à résilier le contrat pour motif grave conformément à la section 10.3.
Le chapitre 9.1 est modifié comme suit :
comme il est impératif de garantir la sécurité ou la stabilité des services pour tous les utilisateurs afin de garantir la compatibilité des services a la législation en vigueur, nous sommes susceptibles de désactiver temporairement ou de manière permanente l'accès aux services en tout ou partie. Cela n'affecte en rien vos droits en matière de services et de mises à niveau, ni notre obligation de fournir ces derniers.
Le chapitre 9.2 est modifié comme suit :
la fourniture et l'utilisation des services peuvent être soumises à des restrictions dues à l'état actuel des technologies et qui ne dépendent pas de nous. Cela concerne en particulier la disponibilité des connexions de données fournies par les opérateurs. Dans certains cas, la non-disponibilité du réseau peut entraîner la non-disponibilité des services, dans la mesure où le transfert de données nécessaire ne peut avoir lieu.
En outre, des pénuries de capacité à court terme peuvent être dues à des pics de charge sur les services, les réseaux fixes, sans fil et Internet. Cela n'affecte en rien vos droits en matière de services et de mises à niveau, ni notre obligation de fournir ces derniers.
Le chapitre 9.3 est modifié comme suit :
des dysfonctionnements peuvent également se produire du fait de mesures techniques ou autres (par ex. réparations, maintenance, mises à jour de logiciel et extensions) nécessaires à nos systèmes ou ceux des fournisseurs en aval ou en amont, des fournisseurs de contenu et des opérateurs de réseau, et qui sont nécessaires au bon fonctionnement ou à l'amélioration des services. Cela n'affecte en rien vos droits en matière de services et de mises à niveau, ni notre obligation de fournir ces derniers.
Le chapitre 9.4 est modifié comme suit :
si l'accès aux services est désactivé, restreint ou interrompu comme décrit dans le présent chapitre 9, nous vous contacterons au préalable, dans la mesure du possible, pour vous en informer et vous en donner la raison.
Le chapitre 11.1 est modifié comme suit :
le présent accord est effectif une fois que vous l'avez accepté dans l'unité centrale. Il expire à la fin de la période de test gratuit (cf. chapitre 8.1), sauf s'il est terminé plus tôt conformément au chapitre 11.
Le chapitre 11.2 est modifié comme suit :
vous pouvez résilier le contrat de fourniture des services à tout moment avec un mois de préavis, à la fin du trimestre civil.
Le chapitre 11.3 est modifié comme suit :
Kia peut résilier le contrat immédiatement par simple notification dans le cas où l'utilisateur enfreint plusieurs fois les obligations mentionnées au chapitre 15. Nous vous informerons de la cessation du contrat en vous en fournissant les motifs et vous informerons également de votre droit de recours.
Le chapitre 11.4 est modifié comme suit :
en outre, en cas de rétractation du contrat d'achat d'un véhicule, la réacquisition ou toute autre rétractation du véhicule par le concessionnaire concerné, de résiliation d'un contrat de location, de vente du véhicule à un tiers, de vol ou de dommage total irréparable, chaque partie a alors le droit de résilier les services dudit véhicule.
Le chapitre 11.6 est modifié comme suit :
les droits de résiliation légaux de chacune des deux parties restent inchangés.
Le chapitre 11.1 est modifié comme suit :
11.1 MODIFICATIONS DES SERVICES OU DES CONDITIONS D'UTILISATION
Kia peut modifier les services ou les conditions d'utilisation pour les motifs suivants :
un amendement à la législation en vigueur implique de modifier les présentes conditions d'utilisation ou les services,
la mise en place de nouvelles mesures de sécurité,
l'amélioration de normes de qualité existantes (par ex. celles décrites au chapitre 15 sur les garanties légales),
des améliorations pour adapter les services aux nouvelles technologies,
une amélioration des mesures de sécurité pour prévenir tout abus ou dommage.
Vous serez informé par courriel des modifications à venir au moins 14 jours à l'avance. La notification stipulera le motif et les raisons de ladite modification. Si vous refusez ou n'êtes pas en mesure d'accepter la modification, vous avez alors le droit de résilier le contrat à tout moment.
Le chapitre 12.2 est modifié comme suit :
12.2 AUTRES MODIFICATIONS DES SERVICES OU DES CONDITIONS D'UTILISATION
Outre les modifications indiquées au chapitre 12.1 ci-avant, Kia s'engage à vous soumettre une proposition pour modifier les présentes conditions d'utilisation ou les services, en les affichant dans l'application Kia Connect et/ou dans l'unité centrale du véhicule, au plus tard deux mois avant l'entrée en vigueur des nouvelles conditions d'utilisation ou des nouveaux services. Toute modification des conditions d'utilisation ou des services ne peut entrer en vigueur que si vous les acceptez en cliquant sur le bouton correspondant « J'accepte » dans l'application Kia Connect ou dans l'unité centrale.
Si vous n'acceptez pas les amendements faits aux nouvelles conditions d'utilisation, nous nous réservons le droit de résilier le contrat avec un préavis de 6 semaines, à la fin du trimestre civil.
Le chapitre 13.1 est modifié comme suit :
tout accord convenu entre vous et Kia est conclu dans la version dans la langue locale. Après conclusion dudit accord, vous pourrez le télécharger sous le lien : https://connect.kia.com/eu/downloads, et vous le recevrez également par courriel.
Le chapitre 13.3 est supprimé.
Le chapitre 13.5 est supprimé.
Le chapitre 15 est modifié comme suit :
15 INSTRUCTIONS SUR LE DROIT DE RÉTRACTATION CONCERNANT LES SERVICES ET L'ACHAT DE MISES À NIVEAU
Si vous êtes : (i) un consommateur (c'est-à-dire une personne physique qui passe une commande pour une raison qui ne peut être associée à votre activité professionnelle commerciale ou indépendante, ou (ii) une personne dirigeant une activité commerciale, vous disposez d'un droit de rétractation conformément aux dispositions légales concernant tout contrat d'achat de mises à niveau (voir chapitre 5) lorsque le contrat n'est pas de nature professionnelle pour vous.
15.1 Droit de rétractation
Vous pouvez révoquer ce contrat, sans donner aucun motif, dans un délai de quatorze jours.
Le délai de rétractation expire quatorze jours après la date de conclusion du contrat.
Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous informer de votre décision de rétractation du présent contrat de façon non équivoque en adressant une lettre ou un courriel aux coordonnées suivantes : Kia Connect GmbH, Theodor-Heuss-Allee 11, D-60486 Francfort-sur-le-Main, Allemagne ; tél. : +49 800 7773044 ; courriel : support@kia-connect.eu.
Vous pouvez utiliser le formulaire ci-joint mais ce n’est pas une obligation. Vous pouvez également compléter et nous retourner ce formulaire par voie électronique ainsi que toute autre demande de rétractation du contrat non équivoque sur notre site Web sous le lien : https://connect.kia.com/eu/customer-support/contact-form. Dans ce dernier cas, vous recevrez sans délai un accusé de réception de votre demande de rétractation sous forme durable (par ex., par courriel).
Afin de respecter le délai de rétractation, vous devez impérativement nous faire part de votre demande de rétractation avant expiration dudit délai.
15.2 Effets de la rétractation
Si vous usez de votre droit de rétractation, dans les délais impartis, pour le présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements que nous avons reçus de votre part à cette fin, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires résultant de votre demande d’un type de livraison autre que celui par défaut, le type de livraison par défaut étant le moins onéreux que nous proposons). Le remboursement sera effectué sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours après que nous ayons été informés de façon univoque de votre décision de rétractation du présent contrat.
Ledit remboursement sera effectué avec les mêmes moyens de paiement que ceux que vous aviez utilisés pour la transaction initiale, sauf si vous en avez expressément convenu autrement. En tout état de cause, aucun frais ne vous sera imputé du fait de ce remboursement.
15.3 Note importante : expiration du droit de rétractation
Si le contenu numérique n'est pas fourni sur un support matériel tangible, le droit de rétractation expire également dans les conditions suivantes :
si vous n’êtes pas contractuellement tenu de payer un montant donné et que Kia a déjà commencé à exécuter ledit contrat,
lorsque vous êtes contractuellement tenu de payer un montant donné, si :
Kia a déjà commencé à exécuter ledit contrat,
vous avez au préalable expressément consenti à ce que Kia commence à exécuter ledit contrat avant expiration du délai de rétractation correspondant,
vous avez reconnu qu’en donnant votre consentement, conformément au chapitre (15.3.2), vous renoncez à votre droit de rétractation dès le début de l’exécution du contrat, et
Kia vous a fourni une confirmation, conformément à l’article 312f du Code civil allemand (Bürgerliches Gesetzbuch, « BGB »).
15.4 Formulaire de demande de rétractation
Formulaire de demande de rétractation
(ne compléter et renvoyer ce formulaire que si vous voulez faire valoir votre droit de rétractation pour le présent contrat)
Par voie postale à : Kia Connect GmbH, Theodor-Heuss-Allee 11, D-60486 Francfort-sur-le-Main, Allemagne ; ou par courriel à l'adresse : support@kia-connect.eu :
Je vous fais/Nous vous faisons (*) part de notre volonté de me/nous (*) rétracter de mon/notre (*) contrat conclu pour la fourniture du/des service/s (*) suivant(s)
commandé(s) le (*) / reçu(s) le (*)
nom du/des consommateur(s)
adresse du/des consommateur(s)
signature du/des consommateur(s) (uniquement si ce formulaire est remis sous forme papier)
Date
(*) Rayer la mention inutile.
Le chapitre 16 est modifié comme suit :
en tant que consommateur, vous disposez de droits de garantie légale en cas de produit défectueux pour les biens ou produits numériques ainsi que de tous les autres droits définis dans les présentes conditions d'utilisation. Les droits de garantie légale en cas de produit défectueux expirent six ans après la fourniture du produit numérique concerné. Dans le cas d'une fourniture continue, les plaintes ne perdent pas leur effet avant expiration d'un délai de six ans après la fin de la période de fourniture.
Portugal
Le chapitre 14.2 est modifié comme suit :
en tant que consommateur, vous pouvez non seulement déposer une plainte devant les tribunaux portugais ou devant d'autres juridictions, et si la législation en vigueur le permet, vous pouvez également recourir à une résolution alternative des litiges pour les consommateurs issue ou en rapport avec l'accord régi par les présentes conditions d'utilisation auprès d'une entité de résolution alternative des litiges. Vous trouverez la liste actuelle des organismes de résolution alternative des litiges ainsi que de plus amples informations sur les procédures ADR sur le site Web de la direction de protection des consommateurs : www.consumidor.gov.pt/. Vous pouvez également déposer une plainte en ligne à un ADR via la plateforme ODR de résolution alternative des litiges en ligne de la Commission européenne via le site Web : https://ec.europa.eu/odr/.
Kia ne participe pas et n'est pas obligée de participer à une procédure alternative de résolution de litige devant une entité de résolution alternative des litiges pour les consommateurs.
Le point (15.3.2) du chapitre 15.3.2 est supprimé.
Roumanie
Le second paragraphe du chapitre 16 est modifié et formulé comme suit :
[...] les droits de garantie légale en cas de produit défectueux expirent cinq ans après la fourniture du produit numérique correspondant, [...]
Slovaquie
Le chapitre 5.5.2 est supprimé.
Le chapitre 8.1 est supprimé et remplacé comme suit :
la plupart des services sont fournis gratuitement. Cependant, certains services et mises à niveau sont payants et le tarif est indiqué pour chaque service et chaque mise à niveau dans l'application Kia Connect ou dans l'unité centrale. Le prix indiqué comprend tous les frais et toutes les taxes en vigueur.
les services fournis gratuitement aux utilisateurs d'un véhicule spécifique (identifié via son numéro d'identification (NIV)) sont fournis pour une période de 7 ans à partir de la date de début de la garantie du véhicule.
En cas de cession du véhicule et d'immatriculation au nom d'un nouvel utilisateur pendant la période de services gratuits, le nouveau propriétaire peut choisir d'utiliser les services fournis gratuitement pendant le restant de la période de services gratuits en activant les services à son propre nom. La période de services gratuits reste inchangée en cas de cession et d'immatriculation ultérieure dudit véhicule sous un nouveau nom. La période de services gratuits ne peut ainsi être ni interrompue ni prolongée par une cession et/ou une nouvelle immatriculation du véhicule.
Le chapitre 13.1 est supprimé et remplacé comme suit :
tout accord entre Kia et vous est conclu en slovaque. Après conclusion dudit contrat, ce dernier vous sera envoyé dans le courriel de confirmation.
Le chapitre 14.2 est supprimé et remplacé comme suit :
nous sommes sujets à la supervision des autorités suivantes : (a) en matière de protection des consommateurs en Slovaquie, l'autorité slovaque d'inspection du commerce ; et (b) dans le domaine de la protection des données personnelles, l'autorité de contrôle de la protection des données compétente de la Hesse, « der Hessische Beauftragte für Datenschutz und Informationsfreiheit », Gustav-Stresemann-Ring 1, D-65189 Wiesbaden, Allemagne ; tél. : +49 (0)611-1408 0, courriel : poststelle@datenschutz.hessen.de ; et en Slovaquie par l'autorité de protection des données. Vous êtes en droit de déposer une plainte auprès de n'importe laquelle des autorités de contrôle compétentes.
Le chapitre 14.3 est ajoutée et formulé comme suit :
en tant que consommateur, vous pouvez également faire appel à l'organisme de résolution alternative des litige de l'autorité slovaque d'inspection du commerce (www.soi.sk) ou toute autre entité de résolution des litiges enregistrée auprès du Ministère slovaque de l'économie. Vous trouverez les informations relatives à la résolution alternative des litiges sur le site Web : https://www.soi.sk/sk/alternativne-riesenie-spotrebitelskych-sporov.soi. En outre, vous pouvez également utiliser la plateforme de résolution alternative en ligne des litiges de la Commission européenne, disponible sur le site Web : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show.
Le chapitre 15.3.2 est supprimé et remplacé comme suit :
lorsque vous êtes contractuellement tenu de payer un montant donné, si :
vous avez au préalable expressément consenti à ce que Kia commence à exécuter ledit contrat avant expiration du délai de 14 jours,
vous avez reconnu qu’en donnant votre consentement, vous renoncez à votre droit de rétractation, et
que Kia vous a fourni une confirmation, conformément au chapitre 4(6) de la loi n°102/2014 Coll., sur la protection des consommateurs pour la vente de biens ou la fourniture de services conformément au contrat conclu à distance ou au contrat conclu en dehors des locaux du vendeur, tel qu'elle a été amendée.
Le chapitre 16 est supprimé.
Le chapitre 16.1 est ajouté et formulé comme suit :
si vous êtes un consommateur, les services et mises à niveau sont soumis à la garantie légale de conformité en cas de produits défectueux conformément aux dispositions de la loi n°40/1964 Coll. du Code civil, tel qu'elle a été amendée.
Le chapitre 16.2 est ajouté et formulé comme suit :
si le défaut peut être rectifié, le consommateur est en droit d'en exiger la rectification, dans un délai raisonnable et sans aucun frais à sa charge Kia est tenu de rectifier le défaut dans un délai raisonnable. Si le consommateur ne souhaite pas rectifier le défaut, il peut alors exiger le remplacement des biens ou du produit numérique dans leur intégralité, ou bien, si le défaut concerne uniquement une partie des biens ou du produit numérique, en partie, si cela n'engage pas de frais déraisonnables pour Kia, compte tenu du prix des biens ou du produit numérique ou de la gravité du défaut. Kia s'engage à toujours remplacer les biens défectueux ou le produit numérique défectueux par une version exempte de défauts au lieu de rectifier le défaut, dans la mesure où cela n'entraîne pas de désagrément majeur pour le consommateur.
Si le défaut ne peut être rectifié et empêche l'utilisation sans défaut prévue des biens ou du produit numérique, le consommateur a le droit d'échanger les biens ou le produit numérique en question, ou de résilier le contrat. Il dispose des mêmes droits si le défaut peut être rectifié mais s'il ne peut pas utiliser les biens ou le produit numérique comme prévu suite à la récidive du défaut après rectification ou après la succession d'un grand nombre de défauts. En cas de présence d'autres défauts irréparables, le consommateur a le droit de demander une réduction raisonnable du prix des biens ou du produit numérique.
Espagne
Les présentes conditions d'utilisation sont conclues sous forme numérique. Les conditions d'utilisation sont conclues par activation des services lorsque vous cliquez sur le bouton « J'ACCEPTE ».
Le chapitre 5.5.1 ne s'applique pas pour ce qui concerne l'acceptation de l'offre par Kia. Le courriel de confirmation de la commande a pour objet la confirmation du contrat, y compris en ce qui concerne l'acceptation de la commande du consommateur par Kia.
Le chapitre 7.5 sur les violations s'applique si le consommateur enfreint gravement la législation ou des réglementations en vigueur ou commet une violation qui engagerait la responsabilité de Kia ou qui constituerait un danger pour ses clients ou ses services.
Le chapitre 12.1 est complété comme suit :
dès que cela est raisonnablement possible, nous vous informerons à l'avance de tout changement apporté aux services. Si les changements sont de nature matérielle, vous avez le droit de résilier le présent contrat dans un délai d'un mois à compter de la réception de la notification écrite dudit changement.
Suède
Le chapitre 16 est remplacé comme suit :
si vous êtes un consommateur, vous disposez de droits de garantie légale en cas de produitdéfectueux pour les produits numériques ainsi que de tous les autres droits définis dans les présentes conditions d'utilisation. Les droits de garantie légale en cas de produitdéfectueux expirent trois ans après la fourniture. En cas de fourniture continue, les droits de cette garantie expirent trois ans après la fin de la période de fourniture ou de la plus longue période contractuelle.
Suisse
Le chapitre 15 est supprimé.
Dans toute la mesure permise par la législation impérative en vigueur, Kia exclut toute garantie, si et dans la mesure où cela s'applique aux services prévus par le présent accord. Les services sont fournis « tels quels ».
Royaume-Uni
Le chapitre 11.3 est modifié comme suit :
en cas de violation substantielle, chacune des parties peut résilier le contrat immédiatement et sans préavis. Ainsi, par exemple, Kia est susceptible de résilier le contrat pour violation substantielle, si vous enfreignez de manière grave ou répétée vos obligations en tant qu'utilisateur telles qu'elles sont définies au chapitre 7.5.
Le chapitre 13.6 est ajouté au chapitre 13 comme suit :
Aucune autre personne que les parties contractantes n'a le droit de faire valoir quelque disposition que ce soit du présent contrat.
Le chapitre 13.7 est ajouté au chapitre 13 comme suit :
les lois d'Angleterre et du Pays de Galle s'appliquent au présent contrat, même si vous résidez ailleurs, vous bénéficiez de toutes les mesures de protection légales impératives accordées par ces législations. Ainsi, par exemple, si vous résidez en Allemagne, vous bénéficiez de toutes les mesures de protection légales impératives qui vous sont accordées par la législation en vigueur en Allemagne.
Le chapitre 13.8 est ajouté au chapitre 13 comme suit :
tout litige est régi selon la législation non-exclusive des tribunaux d'Angleterre et du Pays de Galles. Vous pouvez ainsi choisir de déposer une plainte devant les tribunaux d'Angleterre et du Pays de Galles ou devant les tribunaux de votre pays de résidence.
Le chapitre 14.1 est modifié comme suit :
Nous nous engageons à essayer de résoudre tout litige avec vous le plus rapidement et le plus efficacement possible. Si vous avez des questions, des réclamations ou si vous n'êtes pas satisfait de nos services, du contenu numérique ou de tout autre point, veuillez nous contacter dans les plus brefs délais aux coordonnées indiquées au chapitre 1 ci-avant.
Le chapitre 16 est modifié comme suit :
16 Droits de garantie légale en cas de produits défectueux
16.1. Si vous êtes un consommateur, vous disposez de droits de garantie légale en cas de produits défectueux pour les biens ou produits numériques et de tous les autres droits définis dans les présentes conditions d'utilisation. À moins que vous ne soyez un consommateur résidant au Royaume-Uni, les droits de garantie légale en cas de produits défectueux expirent au bout de deux ans après la fourniture dudit produit numérique. Dans le cas d'une fourniture continue, les plaintes ne perdent pas leur effet avant expiration d'un délai de 12 mois suivant la fin de la période de fourniture.
16.2. La loi sur les droits du consommateur (Consumer Rights Act) de 2015 concède aux consommateurs du Royaume-Uni un certain nombre de droits légaux (« statutory rights »). Le contenu numérique que nous vous fournissons doit être conforme à la description, adapté à l'usage auquel il est destiné et de qualité satisfaisante. Nous avons l'obligation légale de fournir un contenu numérique conforme au présent contrat.
16.3. Lorsque nous fournissons un contenu numérique : (a) nous nous engageons à fournir l'effort raisonnable pour garantir que ce dernier est exempt de tout défaut, virus ou contenu malveillant ; (b) nous ne pouvons garantir qu'il est compatible avec tout autre logiciel ou équipement tiers, sauf si nous le précisons sur notre site Web ; et (c) vous acceptez qu'il peut comprendre des défauts ou bugs mineurs.
16.4. Pour résumer vos droits légaux conformément aux lois sur la protection des consommateurs en vigueur au Royaume-Uni, si vous êtes un consommateur au Royaume-Uni et que votre contenu numérique présente un défaut, vous êtes habilité à exiger une réparation ou un remplacement. Si le défaut ne peut être résolu, ou s'il n'a pas été résolu dans un délai raisonnable et sans vous causer de désagrément majeur, vous pouvez exiger un remboursement partiel ou intégral. Si vous pouvez prouver que le défaut a endommagé votre appareil et que nous n'avons pas fait preuve d'une prudence et d'une compétence raisonnables, vous êtes habilité à exiger une réparation ou une compensation. Pour plus d'informations, veuillez contacter le Citizens Advice via le site Web : www.citizensadvice.org.uk ou appeler le : +44 (0) 808 223 1133.
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Dutch Belgium:

Kia Connect

1.
Toepassingsgebied van deze Gebruiksvoorwaarden, overeenkomstsluitende partijen
1.1.
Overeenkomstsluitende partijen
Deze gebruiksvoorwaarden ('gebruiksvoorwaarden') zijn van toepassing op het gebruik van de Kia Connect-app ('Kia Connect-app') en/of het gebruik van Kia Connect via het infotainmentsysteem ('infotainmentsysteem') van de auto en/of de Kia-app, wat u de mogelijkheid biedt om gebruik te maken van bepaalde Kia Connect-services (gezamenlijk aangeduid als de 'Connected Services') en Kia Connect-upgrades ('upgrades').
De services en upgrades worden geleverd door Kia Connect GmbH, geregistreerd onder registratienummer HRB 112541, Theodor-Heuss-Allee 11, 60486 Frankfurt am Main, Duitsland, e-mail: info@kia-connect.eu ('Kia Connect'; 'wij'; 'ons'; 'onze') ten behoeve van de gebruiker van de app-services ('gebruiker' of 'u').
1.2.
Toepassingsgebied van de Gebruiksvoorwaarden
De koopovereenkomst voor het voertuig en de overeenkomst betreffende de levering van de Diensten overeenkomstig de Gebruiksvoorwaarden zijn juridisch afzonderlijke zakelijke transacties en overeenkomsten.
De nakoming van een van de overeenkomsten heeft geen gevolgen voor de respectievelijke andere overeenkomst. Onder bepaalde omstandigheden kan dit ertoe leiden dat de Gebruiker de koopovereenkomst voor het voertuig zal vervullen zonder dat hij/zij gebruik kan maken van de Diensten. In het omgekeerde geval, bijvoorbeeld indien de transactie van de koopovereenkomst voor het voertuig wordt ontbonden, kan de overeenkomst voor de levering van de Diensten voor het desbetreffende voertuig worden beëindigd in overeenstemming met artikel 11.4.
1.3.
Voor het gebruik van de Diensten via de Kia Connect App kunnen internettoegang of andere telecommunicatiediensten nodig zijn (zie ook artikel 3 over de voorwaarden voor het gebruik van de Diensten). Deze Gebruiksvoorwaarden zijn niet van toepassing op de telecommunicatiediensten die vereist kunnen zijn voor het gebruik van de Diensten via de Kia Connect App. Deze zijn onderworpen aan een afzonderlijke overeenkomst (met inbegrip van de kosten) met de leverancier van uw telecommunicatiediensten.
1.4.
Als u een gebruiker van de Kia-app bent, wijzen we u erop dat de services in de Kia-app, zoals beschreven in artikel 4.2.1, en de In-Car Services, zoals beschreven in artikel 4.2.2, middels verwijzing integraal deel uitmaken van de servicevoorwaarden voor de Kia-app.
2.
Contactgegevens
2.1.
Contact met Kia Connect GmbH
Indien u vragen hebt over deze Gebruiksvoorwaarden of Diensten, kunt u contact opnemen via:
Kia Connect GmbH
E-mail: info@kia-connect.eu
Postadres: Theodor-Heuss-Allee 11, 60486 Frankfurt am Main, Duitsland
Telefoon: +49 8005330012
2.2.
Contact voor klantenondersteuning
Voor klantenondersteuning kunt u terecht op ons contactformulier: https://connect.kia.com/eu/customer-support/contact-form/
2.3.
Informatie over gegevensbescherming
Contactinformatie voor vragen over gegevensbescherming en informatie over de persoonsgegevens die worden verzameld en verwerkt in verband met de Diensten, vindt u in onze Privacyverklaring van Kia Connect die u kunt downloaden via https://connect.kia.com/eu/downloads.
3.
Gebruik van de Diensten en Voorwaarden
3.1.
Voertuig met geactiveerde Kia Connect Dienst
Voor het gebruik van de Kia Connect services is het vereist dat de Head Unit van uw voertuig is geactiveerd voor de Kia Connect Dienst, d.w.z. technisch in staat is verbinding te maken met de Kia Connect back-end. Dit is afhankelijk van het model, het modeljaar en de trim line van uw voertuig. Om na te gaan of uw voertuig geschikt is voor Kia Connect, kunt u terecht op de volgende website: https://owners.kia.com/content/owners/en/uvo-availability.htm.
3.2.
Kia Connect App en Head Unit
U mag de Diensten gebruiken via de Kia Connect App en/of de Head Unit, afhankelijk van de Dienst: Diensten vermeld in artikel 4.2.1 ("Kia Connect App") kunnen alleen worden gebruikt in combinatie met de Kia Connect App; Diensten vermeld in artikel 4.2.2 ("In-Car Diensten") en 4.2.3 ("OTA-Updates") kunnen worden gebruikt in de Head Unit. Het gebruik van de Kia Connect App vereist een Kia Account en het kan nodig zijn dat u de Kia Connect App met een of meerdere Kia voertuigen moet verbinden. Als u de Diensten via de Head Unit gebruikt, is het niet nodig een Kia Account aan te maken.
3.3.
Internetverbinding
Voor het gebruik van de Diensten is het vereist dat het voertuig en - in het geval dat de Diensten interageren met de Kia Connect App - het mobiele apparaat waarop de Kia Connect App wordt uitgevoerd, onbeperkt toegang hebben tot het internet. Bovendien kunnen die Diensten alleen worden gebruikt als de Head Unit van het voertuig zich in een "verbinding gereed"-status bevindt. Dit is meestal het geval, tenzij het voertuig langer dan zeven dagen aan een stuk is uitgeschakeld (contact uit).
Wanneer het voertuig langer dan zeven dagen uitgeschakeld is geweest, is een "harde reset" nodig om naar de "verbinding gereed"-status terug te keren en de Diensten te reactiveren. U kunt het voertuig zelf resetten door de reset-knop met een pen vijf seconden ingedrukt te houden terwijl het voertuig is ingeschakeld.
3.4.
Compatibel mobiel apparaat
Voor het gebruik van de Kia Connect App (zie artikel 4.2.1) is een compatibel mobiel apparaat vereist. Op het tijdstip van de publicatie van deze Gebruiksvoorwaarden is de Kia Connect App beschikbaar voor Android- (minimale versie: Android 5.0) en iOS-systemen (minimale versie: iOS 13). Toekomstige updates van de Kia Connect App kunnen nieuwere systeemversies vereisen.
3.5.
Beschikbaarheid van compatibele mobiele communicatienetwerken
De hardware voor mobiele communicatie en de bijbehorende SIM in de Head Unit van uw voertuig zijn alleen compatibel met bepaalde 4G-/LTE-frequenties. De beschikbaarheid van de compatibele communicatienetwerken hangt af van externe dienstverleners en kan per regio variëren. In sommige regio's zijn geen compatibele 4G-/LTE-frequenties beschikbaar. In dit geval schakelt de Head Unit over naar 2G- of 3G-netwerken (indien beschikbaar) om de Diensten te leveren. Vanwege de lagere gegevensbandbreedte van het netwerk kan de dienstverlening trager reageren of onderbroken worden. De Diensten kunnen niet worden gebruikt in gebieden waar geen compatibel mobiel communicatienetwerk beschikbaar is.
Kia is niet verantwoordelijk voor een tragere reactie of onderbreking van de Diensten die wordt veroorzaakt door de afwezigheid van een beschikbaar of compatibel communicatienetwerk.
3.6.
Bereikbaarheid van compatibele mobiele communicatienetwerken
Zelfs als een compatibel mobiel communicatienetwerk algemeen beschikbaar is, vereisen de prestaties en beschikbaarheid van de Diensten dat het respectieve netwerk bereikt kan worden door de Head Unit. Dit is afhankelijk van de kwaliteit van het signaal op de huidige locatie van het voertuig. Wanneer de kwaliteit van het signaal te zwak is, kunnen de Diensten slechter of onderbroken worden. Dit kan met name het geval zijn (i) in tunnels, (ii) in bergachtige gebieden of dichte bossen, (iii) op wegen langs klifranden, (iv) in dichtbebouwde gebieden, (v) op snelwegen of in metro's en (vi) binnen gebouwen.
Kia is niet verantwoordelijk voor een vertraagde reactie of onderbreking van de Diensten die wordt veroorzaakt door een signaal van onvoldoende kwaliteit.
4.
Diensten
De Kia Connect App en de Head Unit geven toegang tot de Diensten die hieronder in meer detail worden beschreven.
4.1.
Algemene informatie over Kia Connect
4.1.1.
Taal van de Diensten
De taal van de Diensten in het voertuig hangt af van de taal van de gebruikersinterface van de Head Unit; de Kia Connect App is beschikbaar in de volgende talen: Deens, Duits, Engels, Fins, Frans, Grieks, Hongaars, Italiaans, Nederlands, Noors, Pools, Portugees, Roemeens, Slowaaks, Spaans, Tsjechisch en Zweeds.
4.1.2.
Het voertuig delen
Elk voertuig met geactiveerde Kia Connect Dienst kan worden gekoppeld aan een of meer Kia Connect-accounts. De eerste gebruiker die zijn of haar Kia Connect-account aan een bepaald voertuig koppelt, is de Hoofdgebruiker. Aanvullende gebruikers kunnen hun Kia Connect-account aan hetzelfde voertuig koppelen, ofwel op uitnodiging van de Hoofdgebruiker ofwel op hun verzoek aan de Hoofdgebruiker; deze aanvullende gebruikers worden Deelgebruiker(s) genoemd.
4.2.
Overzicht van de Services
De Diensten die voor u beschikbaar zijn, kunnen variëren afhankelijk van uw voertuigmodel, fabricagedatum en trim line en de versie van de Kia Connect App die u op uw mobiele apparaat gebruikt. Voor meer informatie kunt u contact met ons opnemen via de contactgegevens die hierboven in artikel 2 zijn opgenomen.
4.2.1.
Kia Connect App
4.2.1.1.
Bediening op Afstand
4.2.1.1.1.
Klimaatbeheersing op Afstand: De Dienst stelt u in staat om op afstand de airconditioning van uw elektrische voertuig te bedienen en te plannen, inclusief ontdooifuncties via de Kia Connect App. De beschikbaarheid hangt af van het model, het modeljaar en de trim line.
4.2.1.1.2.
Opladen op Afstand (alleen voor elektrische en plug-in hybride voertuigen): Met deze Dienst kunt u het opladen van de batterij van een elektrische en plug-in hybride voertuig op afstand activeren of stoppen en een oplaadschema instellen in de Kia Connect App.
4.2.1.1.3.
Bediening van Deuren op Afstand
Met deze Dienst kunt u de deuren van het voertuig op afstand vergrendelen en ontgrendelen door middel van bepaalde gebruikersinterfaces. Om de veiligheid en beveiliging bij het gebruik van deze Dienst te waarborgen, controleert de Dienst een aantal randvoorwaarden. Deze Dienst kan helpen in situaties waarin u zich misschien niet meer kunt herinneren of u het voertuig correct hebt vergrendeld, waarbij deze actie op afstand kan worden uitgevoerd.
Let op: Sluit de auto niet af met de deurbediening in de app terwijl de FOB-sleutel zich in de auto bevindt. Onder bepaalde omstandigheden is het niet mogelijk om de deur van het voertuig te openen op afstand zolang de FOB-sleutel zich in het voertuig bevindt.
4.2.1.1.4.
Voertuigconfiguratie op afstand, Back-up en herstel van Gebruikersprofiel: Met deze Dienst kunt u de voertuiginstellingen controleren en wijzigen in de Kia Connect App. U kunt een back-up maken van de instellingen en deze herstellen op uw voertuig.
4.2.1.1.5.
Op afstand verwarmde en geventileerde stoelen (alleen voor elektrische voertuigen): Met deze Dienst kunt u de verwarming en ventilatie van de stoelen voorin en achterin van uw elektrische voertuig op afstand bedienen, op voorwaarde dat het voertuig is uitgerust met verwarmde en geventileerde stoelen op de respectieve zitplaats.
4.2.1.1.6.
Bediening van Ramen op Afstand: Met deze Dienst kunt u de ramen van uw voertuig op afstand openen en sluiten.
4.2.1.1.7.
Bediening van Knipperlichten op Afstand: Met deze Dienst kunt u de knipperlichten op afstand uitschakelen. De beschikbaarheid hangt af van het model, het modeljaar en de trim line.
4.2.1.1.8.
Bediening van Laadklep op Afstand: Met deze Dienst kunt u de laadklep van uw voertuig op afstand openen en sluiten.
4.2.1.1.9.
Remote Surround View Camera (voor voertuigen die zijn uitgerust met de vereiste camera-hardware en compatibele software voor de Head Unit)
Met deze Service kunt u de omgeving van het voertuig bekijken op de Kia Connect-app dankzij de Surround View camera van het voertuig.
4.2.1.1.10.
Kofferbak op Afstand: Met deze Dienst kunt u de kofferbak van het voertuig op afstand openen via de Kia Connect App. De beschikbaarheid hangt af van het model, het modeljaar en de trim line.
4.2.1.1.11.
Batterijconditionering op Afstand: Met deze Dienst kunt u de conditionering van de batterij van een elektrisch voertuig op afstand activeren en stoppen via de Kia Connect App. De beschikbaarheid hangt af van het model, het modeljaar en de trim line.
4.2.1.1.12.
Lichten op Afstand: Met deze Dienst kunt u het knipperen van de knipperlichten gedurende korte tijd activeren via de Kia Connect App. De beschikbaarheid hangt af van het model, het modeljaar en de trim line.
4.2.1.1.13.
Claxon en Lichten op Afstand: Met deze Dienst kunt u het knipperen van de knipperlichten en het claxonsignaal gedurende korte tijd activeren via de Kia Connect App. De beschikbaarheid hangt af van het model, het modeljaar en de trim line.
4.2.1.2.
Diensten op Afstand op basis van Locatie
4.2.1.2.1.
Versturen naar Auto: Deze Dienst stelt u in staat om een POI (Point Of Interest) te sturen naar het navigatiesysteem van het voertuig en stelt u in staat om deze POI onmiddellijk te gebruiken (bijv. als bestemming voor de routeplanning), zodra de ontsteking van het voertuig is ingeschakeld.
4.2.1.2.2.
Vind mijn Auto en Eerste Mijl Navigatie: Deze Dienst stelt u in staat om het voertuig te lokaliseren en erheen te navigeren met behulp van uw smartphone. De locatie van het voertuig wordt weergegeven in de Kia Connect App.
4.2.1.2.3.
Laatste Mijl Navigatie: Met deze Dienst kunt u met behulp van uw smartphone na het parkeren van het voertuig blijven navigeren naar uw eindbestemming.
4.2.1.3.
Voertuiginformatie en Diagnostische Informatie
4.2.1.3.1.
Voertuigstatus: Deze dienst verstrekt de volgende voertuiginformatie in de Kia Connect App:
Status deuren
Status laadklep
Status kofferbak/motorkap
Klimaatstatus
Laadstatus van de batterij, status van de oplaadstekker, oplaadstatus (alleen voor elektrische voertuigen)
Brandstofpeil (alleen voor brandstof-/hybride voertuigen)
Status stoelverwarming en stoelventilatie
Status ramen
Status zonnedak
Status 12V-batterij
Status verlichting
4.2.1.3.2.
Voertuigrapport: U ontvangt een rapport in de Kia Connect App met diagnostische informatie over het voertuig en informatie over het rijgedrag (aantal voertuigstarts, rijafstand en rijtijd/stilstandtijd). U wordt geïnformeerd over kwesties die onderhoud of reparaties vereisen, alsmede over de ernst van de kwestie, de urgentie van de reparaties/onderhoudswerkzaamheden en de aanbevolen maatregelen.
4.2.1.3.3.
Voertuigdiagnose: Levering van een geautomatiseerde diagnostische dienst. Bij het inschakelen van de ontsteking voert het voertuig automatisch een diagnostische scan uit (Diagnostische Probleem Code (DPC)).
Als een storing wordt gedetecteerd, ontvangt u een bericht met uitleg over de gedetecteerde storing, de ernst ervan en de aanbevolen actie die moet worden ondernomen.
4.2.1.3.4.
Energieverbruik (alleen voor elektrische voertuigen): U kunt informatie weergeven over huidig en gemiddeld energieverbruik, rijafstand en energieterugwinning in de Kia Connect App.
4.2.1.3.5.
Inzicht in rijgedrag - Rijveiligheidsscore
Deze Service biedt u de mogelijkheid om een rijveiligheidsscore weer te geven in de Kia Connect-app die uw rijgedrag beoordeelt. De Rijveiligheidsscore wordt berekend op basis van uw acceleratie- en rempatronen, snelheidsgegevens en het tijdstip van de dag waarop u normaal rijdt, alles opgeslagen tijdens de duur van een rit. De Rijveiligheidsscore wordt afgeleid uit gegevens die gedurende 187 dagen zijn verzameld, d.w.z. de weergegeven Rijveiligheidsscore is een interpretatie van uw rijgedrag over de periode van de afgelopen 187 dagen. De rijveiligheidsscore varieert van 65 tot 100, waarbij 100 de hoogste waarde is en een relatief veilig rijgedrag weergeeft en 65 de laagste waarde is en wijst op een relatief risicovol rijgedrag. Als iemand anders dan u het voertuig bestuurt, moet u deze persoon erover informeren dat deze Service is geactiveerd. Meer informatie over de Service kunt u vinden op de Kia Connect-website connect.kia.com.
4.2.1.3.6.
Mijn Ritten: Deze Dienst verschaft een samenvatting (over de afgelopen 90 dagen) van iedere reis met datum en tijdstip, gemiddelde en hoogste snelheid, afgelegde afstand en reistijd.
4.2.1.4.
Monitoren en Waarschuwingen op Afstand
De Diensten die in dit artikel worden beschreven, worden relevant wanneer het voertuig door iemand anders wordt bestuurd. Telkens wanneer deze Dienst gebruikt gaat worden, moet Monitoren van Gebruik op Afstand uitdrukkelijk worden geactiveerd in de Head Unit.
4.2.1.4.1.
Voertuigwaarschuwing: Wanneer een van de ramen open is terwijl de ontsteking is uitgeschakeld, ontvangt u een melding in de Kia Connect App.
4.2.1.4.2.
Anti-Diefstalalarm (alleen voor voertuigen die zijn uitgerust met een anti-diefstalalarminstallatie): Wanneer het inbraakalarm afgaat, ontvangt u een melding in de Kia Connect App.
4.2.1.4.3.
Batterij-ontladingswaarschuwing: Wanneer de laadstatus van de 12V-batterij onder een bepaald niveau zakt, ontvangt u een melding in de Kia Connect App.
4.2.1.4.4.
Passagier Achterbank Waarschuwing: Wanneer er beweging wordt gedetecteerd op de achterbank terwijl het voertuig in de parkeerstand staat, ontvangt u een melding in de Kia Connect App.
4.2.1.4.5.
Stationair Voertuig Waarschuwing: Wanneer een deur wordt geopend als het voertuig in de parkeerstand staat terwijl de motor draait, ontvangt u een melding in de Kia Connect App.
4.2.1.4.6.
Waarschuwingssysteem van de Hoogspanningsbatterij (alleen bij elektrische voertuigen): De status van de hoogspanningsbatterij wordt bewaakt en zodra een storing wordt gedetecteerd, ontvangt u een melding in de Kia Connect App en de Head Unit.
4.2.1.4.7.
Valet Parking Modus: Wanneer deze Dienst is geactiveerd in de Head Unit en het voertuig wordt bestuurd door een andere persoon, kunt u de locatie van het voertuig, het tijdstip waarop het contact voor het laatst werd uitgeschakeld, de rijtijd, de rijafstand en de topsnelheid controleren in de Kia Connect App.
4.2.1.4.8.
Valet Waarschuwing: Met deze Dienst kunt u meldingen ontvangen in de Kia Connect App als uw voertuig verder rijdt dan de geselecteerde afstandslimiet, snelheidslimiet en stationaire tijdslimiet die u vooraf hebt ingesteld in de Kia Connect App. De toegestane reisafstand geldt vanaf de locatie van het voertuig waarop de waarschuwing werd geactiveerd.
4.2.1.4.9.
Geofence Waarschuwing: Met deze Dienst kunt u meldingen ontvangen in de Kia Connect App als uw voertuig een toegestaan gebied verlaat of een verboden gebied binnenrijdt. U kunt de grenzen voor toegestane gebieden en verboden gebieden instellen in de Kia Connect App.
4.2.1.4.10.
Snelheidswaarschuwing: Met deze Dienst kunt u meldingen ontvangen in de Kia Connect App als uw voertuig de snelheidslimiet overschrijdt die u vooraf hebt ingesteld in de Kia Connect App.
4.2.1.4.11.
Tijdhekwaarschuwing: Met deze Dienst kunt u meldingen ontvangen in de Kia Connect App als uw voertuig buiten het tijdhek rijdt dat u vooraf hebt ingesteld in de Kia Connect App.
4.2.1.4.12.
Motorstilstandswaarschuwing: Met deze Dienst kunt u meldingen ontvangen in de Kia Connect App als uw voertuig langer dan de stationaire tijdslimiet rijdt die u vooraf hebt ingesteld in de Kia Connect App.
4.2.1.5.
Informatie Voorkeursdealer
Met deze Dienst kunt u informatie over de "Voorkeursdealer" synchroniseren tussen de MyKia-website en de MyKia-app enerzijds en uw account in de Kia Connect-app anderzijds. Het synchroniseren is optioneel en moet voor gebruik door u worden geactiveerd. Als u ervoor kiest om de informatie over de "Voorkeursdealer" niet te synchroniseren, is de "Voorkeursdealer"-functie nog wel beschikbaar in de Kia Connect App maar de informatie kan afwijken van de informatie in MyKia.
4.2.1.6.
Digitale Sleutel
Met deze Dienst kunt u uw smartphone gebruiken om handelingen uit te voeren zoals het vergrendelen en ontgrendelen van uw voertuig, het activeren van de klimaatbeheersing van het voertuig of het starten van het voertuig (alleen mogelijk van binnenuit het voertuig) met behulp van de ingebouwde ultrabreedbandfunctionaliteit ("UWB") en de ingebouwde Near Field Communication (NFC)-functionaliteit van uw smartphone. Hiermee kunt u uw digitale sleutel delen en beheren met maximaal drie extra apparaten, bijvoorbeeld van familie en vrienden. Houd er rekening mee dat bij het gebruik van deze Dienst gegevens worden uitgewisseld tussen het mobiele slimme apparaat en het voertuig met behulp van de UWB- of NFC-functionaliteit. Deze gegevens worden niet naar ons verzonden. De beschikbaarheid van deze Dienst hangt af van het model, het modeljaar en de trim line van uw voertuig, en van het model smartphone dat u gebruikt. Zie voor meer gegevens over compatibiliteit de informatie over deze Dienst in de Kia Connect App of op de Kia Connect-website.
4.2.2.
In-Car Diensten
4.2.2.1.
Kia Connect Live Services
De beschikbaarheid van Kia Connect Live Services op de huidige locatie van uw voertuig is afhankelijk van de beschikbaarheid van respectieve gegevens voor Kia. De beschikbaarheid en nauwkeurigheid van de gegevens is mogelijk afhankelijk van derden. Het kan bijvoorbeeld voorkomen dat recente verkeersincidenten (nog) niet zijn opgenomen in de gegevens die voor Kia beschikbaar zijn en zodoende nog niet op de kaart van de Head Unit worden getoond. Aangezien maar weinig exploitanten van laadstations live informatie publiceren over de beschikbaarheid van de laadpalen, is het waarschijnlijk niet mogelijk om accurate informatie via de Head Unit te verstrekken.
Kia Connect Live Services omvatten de volgende diensten:
4.2.2.1.1.
Live-verkeer en online navigatie: Deze Dienst verstrekt live verkeersinformatie om routes te berekenen en de verkeerssituatie weer te geven. Online navigatie stelt u in staat om naar uw gewenste bestemming te navigeren op basis van de actuele en eerdere verkeersinformatie.
4.2.2.1.2.
Live point of interest (POI) en Online Zoeken naar POI's: Deze Dienst verstrekt informatie over POI's in de buurt op basis van de huidige positie van het voertuig. Daarnaast kunt u met deze Dienst ook actief naar POI's in de buurt zoeken op basis van categorie.
In daarvoor geschikte voertuigen wordt deze Dienst verbeterd met gegevens die worden aangeleverd via onze partner 4.screen (zie https://www.4screen.com/). Via de verbeterde Dienst kunt u ervoor kiezen om informatie over winkels of restaurants (zoals de locatie daarvan) te ontvangen via gelabelde spelden op de kaart of via de zoekfunctie van de kaart. Ook kunt u speciale deals en aanbiedingen ontvangen van winkels en restaurants in de buurt van uw voertuig. Houd er rekening mee dat de beschikbaarheid van de verbeterde Dienst afhangt van het model, het modeljaar en de trim line van uw voertuig, en dat de verbeterde Dienst in elk geval alleen beschikbaar is als uw voertuig is uitgerust met Head Unit-software die in het 4e kwartaal van 2023 of later is gepubliceerd.
4.2.2.1.3.
Weersinformatie: Deze Dienst verstrekt lokale weersinformatie op basis van uw huidige locatie.
4.2.2.1.4.
Parkeren: Deze Dienst verstrekt informatie over parkeren op straat of op parkeerterreinen, in de buurt van uw huidige positie, in de buurt van uw bestemming, in de buurt van de markering op het scherm of in de buurt van het stadscentrum.
4.2.2.1.5.
Dealer point of interest (POI): Deze Dienst verstrekt informatie over de locatie van Kia-dealers in de buurt van de huidige positie van het voertuig.
4.2.2.1.6.
Waarschuwingen flitspalen/gevarenzones (alleen indien wettelijk toegestaan in uw land): Deze Dienst geeft een waarschuwing als u in gebieden rijdt waar ongevallen bijzonder vaak voorkomen en waarschuwt voor ongevallen-hotspots of flitspalen.
Houd er rekening mee dat het gebruik van flitspaalwaarschuwingen in sommige landen verboden is. U mag flitspaalwaarschuwingen alleen in landen gebruiken waar dit volgens de nationale wetgeving is toegestaan.
U bent verplicht voor het gebruik van de Diensten te controleren of flitspaalwaarschuwingen zijn toegestaan in het land waar u het voertuig gebruikt.
4.2.2.1.7.
Sportcompetitie: Deze Dienst verstrekt informatie over de resultaten van recente, huidige en komende sportevenementen en competities.
4.2.2.2.
In-vehicle Services op basis van Locatie
4.2.2.2.1.
EV routeplanner (alleen voor elektrische voertuigen en plug-in hybride elektrische voertuigen): Wanneer u een navigatiebestemming invoert in het ingebouwde navigatiesysteem van het voertuig, kijkt deze dienst of u waarschijnlijk een laadstop moet maken om de bestemming te bereiken. Als een laadstop nodig is op basis van de actuele laadstatus van het voertuig en het geschatte energieverbruik, voegt de Dienst automatisch een of meer laadpunten als tussenstops toe aan de voorgestelde route.
De Dienst past de voorgestelde laadstops automatisch aan als de bestuurder besluit om eerder een laadstop te maken of een voorgestelde laadstop over te slaan, of als de rij-omstandigheden resulteren in een hoger dan verwacht energieverbruik.
U hoeft deze Dienst niet expliciet te activeren; EV routeplanner wordt automatisch toegepast in elektrische voertuigen wanneer de route wordt berekend met behulp van de online navigatiedienst (zie punt 4.2.2.1.1 hierboven).
4.2.2.2.2.
EV POI (alleen voor EV en PHEV): Deze Dienst verstrekt informatie over de dichtstbijzijnde laadstations en de beschikbaarheid daarvan op basis van de huidige locatie.
4.2.2.2.3.
Voorkeursroute: Deze Dienst vergelijkt de route-opties in het navigatiesysteem van uw voertuig en stelt alternatieve routes voor die gebaseerd zijn op daadwerkelijke voorkeursroutes in het geactiveerde bestuurdersprofiel.
4.2.2.2.4.
Verbeterde Google Places-zoekfunctie (beschikbaar voor geselecteerde modellen): Met deze Service van Google profiteert u van de verbeterde zoekfunctie van Google door gebruik van locatiegegevens en -details en de autoaanvullen-functie.
4.2.2.2.5.
Waarschuwing voor een naderend hulpdienstvoertuig (alleen beschikbaar in geselecteerde landen): Met deze Service krijgt u een waarschuwing op de Head Unit bij het naderen van een hulpdienstvoertuig zoals een ambulance.
4.2.2.3.
Online spraakherkenning
Met deze Dienst kunt u gesproken commando's gebruiken om toegang te verkrijgen tot bepaalde functies van uw voertuig en deze te beheren en om tekstberichten op te stellen en te versturen via een verbonden mobiel apparaat. Online Spraakherkenning werkt in een online (cloud) omgeving. Vanaf het moment dat onze Diensten in de Head Unit van uw voertuig worden geactiveerd, is Online Spraakherkenning als standaardinstelling geactiveerd. Voor deze Dienst is een overdracht van uw persoonsgegevens (d.w.z. spraaksamples) naar onze dienstverlener Cerence B.V. vereist. Meer informatie hierover vindt u in de Privacyverklaring. U kunt de overdracht van uw persoonsgegevens naar Cerence voorkomen door de Online Spraakherkenningsdienst in de betreffende instellingen van uw Head Unit te deactiveren. Door het deactiveren van de Online Spraakherkenningsdienst kan de spraakherkenningsfunctie worden beperkt of uitgeschakeld.
4.2.2.4.
Kia AI Assistant (alleen voor geselecteerde modellen)
Kia AI Assistant is gebaseerd op de spraakherkenningsdienst en hiermee kunt u voertuigfuncties zoals klimaatregeling, stoelverwarming enz. bedienen en AI-gegenereerde informatie verzamelen via een natuurlijke conversatie. U kunt Kia AI Assist activeren door te drukken op de spraakherkenningsknop of door "Hey Kia!" te zeggen, gevolgd door het commando van de bestuurder.
De beschikbaarheid van sommige Services hangt af van het voertuigmodel of apparaat. Deze Service dient ter verbetering van de gebruikservaring met het voertuig. Elk gebruik dat geen verband houdt met het gebruik van het voertuig is verboden. De afzonderlijke Gebruiksvoorwaarden voor deze Service vindt u op https://connect.kia.com/eu/kia-connect-ai-assistant.
4.2.2.5.
Synchronisatie van Persoonlijke Agenda/Navigatie
Met deze Dienst kunt u uw Google Agenda of Apple Agenda op uw smartphone synchroniseren met de geïntegreerde kalenderfunctie van de head unit. Hierdoor kunt u uw privékalender op het scherm van de Head Unit zien en deze gebruiken om een bestemming in te stellen. Deze Dienst is compatibel met zowel Google Agenda als Apple Agenda.
4.2.2.6.
Muziek streamen
Met deze Dienst kunt u genieten van uw favoriete muziek en audio (podcasts, luisterboeken) van streamingdiensten via het geïntegreerde scherm en de speakers van het infotainmentsysteem van het voertuig.
Houd er rekening mee dat in deze Dienst geen abonnement bij de betreffende streamingdienst is opgenomen. U moet afzonderlijk een account aanmaken en een abonnement afsluiten bij de aanbieder van uw favoriete streamingdienst.
De content-aanbieders die met deze Dienst compatibel zijn, kunnen verschillen, afhankelijk van uw locatie en de softwareversie van uw hoofdunit. Zie de informatie over uw hoofdunit voor compatibele aanbieders in uw land.
Houd er ook rekening mee dat deze Service niet standaard geactiveerd is in uw Head Unit, maar moet worden geactiveerd via de Kia Connect Store. Het activeren van deze Service is echter gratis en deze Service hoeft niet te worden aangeschaft. De Service is maximaal drie jaar beschikbaar vanaf het begindatum waarop de Service wordt geactiveerd in de Kia Connect Store. De beschikbaarheid hangt af van het model, het modeljaar en de trim line van uw voertuig.
4.2.2.7.
Notificaties m.b.t. het voertuig
Deze Dienst biedt u meldingen die betrekking hebben op de werking en het onderhoud van uw voertuig. De meldingen worden in het Notificatiecentrum op de Head Unit weergegeven. Het is een handig bijkomend informatiekanaal om herinneringen te ontvangen.
Houd er rekening mee dat het ontbreken van een melding in het berichtencentrum niet betekent dat er geen actie hoeft te worden ondernomen. Er kan bijv. een ad hoc-onderhoud of algemene periodieke keuring (apk) nodig zijn, ook als er geen serviceherinnering verschijnt bij de meldingen over terugroepacties: Kia zal u informeren over actuele terugroepactie(s) voor uw voertuig via het bovengenoemde berichtencentrum. Meldingen over terugroepacties kunnen ook via andere kanalen aan u worden gestuurd (bijv. via de Kia Connect-app, per e-mail naar het bij Kia geregistreerde e-mailadres of per brief).
4.2.2.7.1.
Serviceherinneringen: Kia zal u herinneringen sturen over komende data voor regulier onderhoud van uw Kia-voertuig. Deze meldingen van Kia verschijnen in het bovengenoemde Notificatiecentrum.
4.2.2.7.2.
Notificaties over serviceacties: Kia kan u ook informeren over nog uitstaande, aanbevolen serviceacties en onderhoudswerkzaamheden (zoals software-updates, vervanging van onderdelen door verbeterde onderdelen of kwaliteitscontroles van specifieke voertuigonderdelen die op uw Kia-voertuig moeten worden uitgevoerd). Informatie over aanbevolen serviceacties worden aan u verstrekt via het bovengenoemde Notificatiecentrum evenals in de Kia Connect App of per e-mail op het door u geregistreerde e-mailadres.
Het verstrekken van informatie over aanbevolen onderhoudswerkzaamheden die moeten worden doorgevoerd, is geen Dienst zoals gedefinieerd in de Gebruiksvoorwaarden en vindt alleen plaats wanneer u vooraf uw toestemming daartoe hebt gegeven.
4.2.2.7.3.
Herinneringen over Verplichte Voertuiginspecties (zoals TÜV in Duitsland, MOT in de VK of APK in Nederland): Kia zal u informeren over aanstaande verplichte voertuiginspecties.
Bijvoorbeeld in het Verenigde Koninkrijk gaat deze herinnering over de "Ministry of Transport"-test ("MOT"). KCE is geautoriseerd door het Department for Transport ("DfT") van de regering van het Verenigd Koninkrijk om toegang te krijgen tot bepaalde geschiedenisgegevens van het MOT om u deze service te kunnen bieden.
Met uitzondering van het "MOT" in het VK heeft Kia, voordat u deze Services kunt gebruiken, informatie van u nodig over de juiste datum van de laatste verplichte voertuiginspectie en de datum waarop uw voertuig voor het eerst werd geregistreerd. Kia kan niet aansprakelijk worden gesteld voor de nauwkeurigheid en stiptheid van een herinnering. Het is uw plicht om u aan de wettelijk voorgeschreven intervallen voor voertuiginspecties te houden.
4.2.2.8.
Like-knop voor USB-muziek en Radio: Met de "like"-knop voor USB-muziek en radio kunt u een afspeellijst met uw favoriete nummers selecteren en samenstellen. U kunt nummers leuk of niet meer leuk vinden via de "like"-knop die in de muziekfunctie van het infotainmentsysteem is geïntegreerd.
4.2.2.9.
In-car Payment Services (ICP - alleen voor geselecteerde modellen): Na registratie bij Kia Pay en activatie in de Kia Connect-app kunt u met ICP bepaalde betalingen direct in uw voertuig uitvoeren. Hiervoor zijn afzonderlijke Gebruiksvoorwaarden van toepassing.
4.2.3.
OTA-Updates
4.2.3.1.
Algemene Informatie over OTA-Updates
Dit hoofdstuk betreft updates voor het infotainmentsysteem en de kaartgegevens van uw voertuig die draadloos (OTA - “over-the-air”) worden verstrekt, d.w.z. via de ingebouwde mobile communicatiehardware.
Dit hoofdstuk is niet van toepassing op updates die via een lokale verbinding worden geïnstalleerd of op updates die door uw Kia-dealer worden verstrekt.
Als de Gebruiker nalaat een vereiste update die aan hem of haar is verstrekt binnen een redelijke termijn te installeren, is Kia niet aansprakelijk voor een defect dat dat uitsluitend is toe te schrijven aan het ontbreken van deze update.
4.2.3.2.
Kaart en Infotainment OTA-Updates
4.2.3.2.1.
Overzicht van Kaart en Infotainment OTA-Updates
De "Kaart en Infotainment OTA Update" activeert:
updates van de kaarten in het navigatiesysteem van het voertuig ("Kaartupdate"); en/of
updates van de infotainmentsoftware of uitbreidingen van de software van de Head Unit ( "Infotainment Update“)
van onze servers naar het ingebouwde telematicasysteem via de zogenaamde "over-the-air“ (OTA) methode.
Meer informatie over het updateproces en details over de inhoud van elke Kaart en Infotainment OTA Update worden verstrekt via uw Head Unit.
4.2.3.2.2.
Voorwaarden voor Kaart en Infotainment OTA-Updates
Software die Kaart en Infotainment OTA-Updates mogelijk maakt: Om OTA-updates te kunnen ontvangen, moet in uw Kia-voertuig software zijn geïnstalleerd die de functie Kaarten en Infotainment OTA-updates ondersteunt. Afhankelijk van uw voertuigmodel, fabricagedatum en trim line, is de functie voor OTA-Updates mogelijk niet beschikbaar in de softwareversie op uw voertuig. In dit geval is het nodig om via een lokale verbinding software te installeren die Kaart en Infotainment OTA-Updates mogelijk maakt. Kia kan achter niet garanderen dat software die Kaart en Infotainment OTA-Updates mogelijk maakt, beschikbaar is voor uw voertuig. Bij vragen kunt u met ons contact opnemen via de contactgegevens in artikel 2).
Beschikbaarheid: Voor het downloaden en installeren van een OTA-update is een kaart- en/of infotainment-update vereist die compatibel is met uw voertuig. Uw Head Unit zal regelmatig controleren of nieuwe kaart- en/of infotainment-updates beschikbaar zijn. OTA-Updates worden in golven gereleased, dus niet alle voertuigen krijgen de update op hetzelfde moment, zelfs als het model en de afwerking identiek zijn.
Voorwaarden voor gratis Infotainment OTA-Updates: Indien u de eerste eigenaar bent van een nieuw Kia-voertuig, modeljaar 2022, dat geschikt is voor "Kaarten en Infotainment OTA-Updates" en verkocht is vanaf mei 2021, hebt u recht op ten minste 2 gratis Kaart en Infotainment OTA-Updates ("Gratis Infotainment OTA-Updates").
Nadat u de gratis Infotainment OTA-Updates hebt verbruikt, worden mogelijk verdere Kaart- en/of Infotainment-Updates aangeboden in overeenstemming met de wettelijke vereisten. Kia geeft echter geen garantie of verklaring met betrekking tot het aantal updates dat beschikbaar zal zijn of het tijdstip waarop een update ter beschikking zal worden gesteld. Deze verdere updates (indien van toepassing) zijn alleen beschikbaar (i) om handmatig te worden gedownload op de volgende webpagina https://update.kia.com/EU/E1/Main of (ii) bij de dealer. Voor alle duidelijkheid, deze Kaart- en/of Infotainment-Updates zijn alleen beschikbaar via de dealer en worden niet aangeboden via de OTA-methode.
Ook als het updatebestand zelf gratis beschikbaar wordt gesteld, kan uw dealer kosten in rekening brengen voor het werk dat nodig is om de update te installeren; in het geval van het downloaden via de website draagt u de kosten voor de communicatieprovider voor het downloaden van het updatebestand.
4.2.3.3.
OTA-Updates voor het Voertuigsysteem
4.2.3.3.1.
Overzicht van OTA-Updates voor het Voertuigsysteem
Met “OTA-Updates voor het Voertuigsysteem” kan de ingebouwde software van bepaalde controlesystemen van het voertuig worden bijgewerkt met nieuwere versies van de software of met bijgewerkte parameters via onze servers met behulp van de “over-the-air”-methode.
Meer informatie over het updateproces en nadere gegevens over de inhoud van elke OTA-Update voor het Voertuigsysteem worden verstrekt via uw Hoofdunit of – als de update plaatsvindt om de overeenkomst voor de aanschaf van een Upgrade uit te voeren (zie Artikel 5) – in de loop van het aankoopproces in de Kia Connect App.
4.2.3.3.2.
Voorwaarden voor OTA-Updates voor het Voertuigsysteem
Software voor OTA-Updates voor het Voertuigsysteem
Om OTA-Updates voor het Voertuigsysteem te kunnen ontvangen, moet de software die de functionaliteit van de OTA-Updates voor het Voertuigsysteem mogelijk maakt, geïnstalleerd worden in uw Kia-voertuig. Afhankelijk van het model, de fabricagedatum en de trim line van uw voertuig, zijn OTA-Updates voor het Voertuigsysteem mogelijk niet beschikbaar voor uw voertuig. Kia kan niet garanderen dat software die OTA-Updates voor het Voertuigsysteem mogelijk maakt, beschikbaar is voor uw voertuig. Bij vragen kunt u contact met ons opnemen via de contactgegevens in artikel 2.
Beschikbaarheid, aanschaf (indien van toepassing)
Om een update te kunnen installeren via OTA, moet Kia een OTA-Update voor het Voertuigsysteem beschikbaar stellen voor OTA-download die geschikt is voor installatie in uw voertuig. Bij bepaalde OTA-Updates voor het Voertuigsysteem kunt u mogelijk extra functies gebruiken voor uw voertuig. Zulke extra functies ("Upgrades") kunnen via de Kia Connect App door Kia te koop worden aangeboden. In dit geval is installatie van de betreffende OTA-Update voor het Voertuigsysteem alleen mogelijk na het aangaan van een bijbehorende koopovereenkomst met Kia en betaling van het toepasselijke aankoopbedrag. Zie Artikel 5 voor nadere informatie over Upgrades en de aanschaf daarvan.
4.3.
Informatie over de verwerking van locatiegegevens voor de Dienstverlening
Voor de volgende Services moeten locatiegegevens (GPS-gegevens) worden verzameld en verwerkt: Kaart in hoofdmenu en zoekbalk, Kia Connect Live Services, online spraakherkenning, kaart- en infotainment OTA-updates, klimaatbeheersing op afstand (alleen voor elektrische voertuigen), opladen op afstand, bediening van deuren op afstand, versturen naar auto, vind mijn auto en eerste mijl navigatie, laatste mijl navigatie, mijn ritten, voertuigstatus, voertuigrapport, voertuigdiagnose, voertuigwaarschuwing, anti-diefstalalarm, passagiers op achterbank-waarschuwing en stationair-voertuig waarschuwingen.
Zonder het verzamelen en verwerken van locatiegegevens kunnen de desbetreffende Dienst(en) niet worden geleverd/gebruikt.
4.4.
Diensten uitschakelen
De Diensten kunnen worden uitgeschakeld door het deactiveren van
Diensten via uw Head Unit; en/of
Diensten en/of Kaart en Infotainment OTA Updates via de Kia Connect App
5.
Upgrades; Kia Connect Store
5.1.
Overzicht
Kia kan via de Kia Connect-app bepaalde aanvullende "Upgrades" te koop aanbieden, zoals bepaalde functies voor uw voertuig, met inbegrip van, maar niet beperkt tot software-uitbreidingen.
5.1.1.
Voorwaarden voor de beschikbaarheid van Upgrades
De beschikbaarheid van de afzonderlijke Upgrades hangt af van het model, de fabricagedatum en de trim line van uw voertuig. In het algemeen is het voor de "Upgrades"-functionaliteit vereist dat het voertuig OTA-Updates voor het Voertuigsysteem kan ontvangen en installeren (zie Artikel 4.2.3.3) en is uitgerust met de meest recente softwareversie van het infotainmentsysteem.
5.1.2.
Koppeling tussen Upgrade en voertuig; begunstigde van Upgrades
De Upgrades worden aangeschaft voor een specifiek voertuig, d.w.z. elke aangeschafte Upgrade is gekoppeld aan een specifiek voertuig zoals geïdentificeerd door het unieke Voertuigidentificatienummer (VIN) ervan. Dit betekent dat Upgrades samen met uw voertuig verkocht kunnen worden voor gebruik door de volgende eigenaar, met inachtneming van de voorwaarden die in dit document zijn opgenomen; zie met name Artikel 5.4.
Aangezien de aangeschafte Upgrades zijn gekoppeld aan een specifiek voertuig, is de eigenaar van het voertuig de eindbegunstigde van een Upgrade. Bij verkoop van het voertuig profiteert de eigenaar van het voertuig van de waardestijging van het voertuig als gevolg van de Upgrades. Houd hier rekening mee wanneer u Upgrades aanschaft voor een voertuig waarvan u niet de eigenaar bent.
5.1.3.
Verplichtingen van de gebruiker die een Upgrade aanschaft jegens de eigenaar van het voertuig
Met de aanschaf van een Upgrade worden de functies en eigenschappen van het betreffende voertuig gewijzigd. Als u een Upgrade aanschaft voor een voertuig waarvan u niet de eigenaar bent (bijv. omdat het een lease- of huurvoertuig is of omdat u het voertuig met de eigenaar deelt), moet u toestemming van de eigenaar voor de wijziging van diens voertuig verkrijgen voordat u een Upgrade aanschaft voor het betreffende voertuig. Kia is niet aansprakelijk voor enigerlei geschil of schade als gevolg van het feit dat u zonder toestemming van de eigenaar een Upgrade voor een voertuig aanschaft.
5.2.
Beschrijving van afzonderlijke Upgrades
Momenteel zijn de volgende Upgrades algemeen beschikbaar en kunnen deze voor uw voertuig worden aangeschaft, afhankelijk van het model, de fabricagedatum en de trim line van uw voertuig.
5.2.1.
Boost (alleen voor elektrische voertuigen)
Op basis van de standaard elektrische motor die in het voertuig is geplaatst, verbetert deze Upgrade de acceleratie van het voertuig door de tijd te verkorten die nodig is om van 0 tot 100 km/uur te versnellen.
De beschikbaarheid van de Upgrade is ook onderhevig aan de eisen die aan de voertuigregistratie worden gesteld in het land van registratie van het voertuig. Daarom kan het gebeuren dat de Upgrade niet voor aanschaf beschikbaar is, ook al is uw voertuig technisch gezien geschikt voor het installeren van de Upgrade.
5.2.2.
Remote Smart Parking Assist 2 (RSPA 2)
Deze Upgrade maakt de geavanceerde functionaliteit van de slimme parkeerassistent op afstand mogelijk; hiermee kunt u automatisch in- en uitparkeren: achteruit, vooruit, dwars-, diagonaal en fileparkeren. Het voertuig detecteert objecten in de buurt en regelt automatisch de snelheid, versnelling en stuurwielrotatie die nodig zijn om te parkeren.
5.2.3.
Smart Regenerative System Plus (SRSP)
Deze upgrade verbetert het standaard regeneratiesysteem van uw voertuig. SRSP verhoogt de efficiëntie en zorgt voor een soepelere rijbeleving door het nemen van intelligente rembeslissingen voor u.
Smart Regenerative System Plus zorgt voor (i) automatische vertraging tot de gedetecteerde snelheid (ii) automatische vertraging bij het naderen van kruispunten en rotondes en (iii) automatische vertraging op bochtige wegen.
Voor een optimale prestatie van Smart Regenerative System Plus raden wij aan een route in te stellen en de routebegeleiding in het navigatiesysteem van uw voertuig te in te schakelen. Wij wijzen erop dat deze functie geen groter rijbereik of een verbeterde voertuigefficiëntie van uw elektrische voertuig garandeert. De werkelijke energiebesparing hangt af van uw rijstijl en de weg- en verkeersomstandigheden.
5.2.4.
Betaalde OTA
Met deze Upgrade kunt u meer Kaart- en Infotainment-Updates via de OTA-methode verkrijgen wanneer de gratis Infotainment Updates (zie Artikel 4.2.3.2.2.(c) hierboven) zijn opgebruikt.
Let wel: deze Upgrade maakt de OTA-methode slechts mogelijk als middel om Kaart- en Infotainment-Updates te verkrijgen en te installeren. Aanschaf van deze Upgrade geeft geen garantie dat Kaart- en Infotainment-Updates in het algemeen of op een bepaald moment beschikbaar zijn.
Deze optie is beperkt tot twee opeenvolgende updates binnen twee (2) jaar na aankoop van de optie.
Het wordt aanbevolen om de update onmiddellijk te installeren. Als de Gebruiker nalaat een vereiste update die aan hem of haar is verstrekt binnen een redelijke termijn te installeren, is Kia niet aansprakelijk voor een defect dat uitsluitend is toe te schrijven aan het ontbreken van deze update.
5.2.4.1.
Wifi-hotspot
Met de wifi-hotspot hebben u en uw gasten toegang tot het internet en de mogelijkheid content te gebruiken via geschikte eindapparaten (max. 5).
5.2.4.2.
Muziekstreaming
Met deze Service kunt u genieten van uw favoriete muziekstreamingdiensten (podcasts, luisterboeken) via het geïntegreerde scherm en de speakers van het infotainmentsysteem van het voertuig.
Houd er rekening mee dat in deze Service geen abonnement voor de betreffende streamingdienst is opgenomen. Hiervoor moet u afzonderlijk een account aanmaken en een abonnement afsluiten bij de aanbieder van de streamingdienst.
De met deze Service compatibele contentaanbieders kunnen variëren, afhankelijk van uw locatie en de softwareversie van uw Head Unit. Informatie over de compatibele aanbieders in uw land vindt u in de Head Unit van uw voertuig.
Houd er ook rekening mee dat deze Service niet standaard geactiveerd is in uw Head Unit, maar door u geactiveerd moet worden via de Kia Connect Store. Na de eerste activering kunt u deze Service één maand gratis uitproberen. Na afloop van de proefperiode kunt u de Service tegen betaling aanschaffen in de Kia Connect Store. De beschikbaarheid van de Service en de proefperiode hangt af van het model, het modeljaar en de trim line van uw voertuig.
5.2.4.3.
Videostreaming
Met videostreaming kunt u video's direct bekijken op het geïntegreerde scherm van uw voertuig, terwijl het voertuig staat geparkeerd in de parkeerstand (P). De toegang tot de beschikbare contentaanbieders is afhankelijk van het entertainmentpakket dat u hebt aangeschaft in de Kia Connect Store (Entertainment Standard, Entertainment Plus, Entertainment Plus Wi-Fi).
Houd er rekening mee dat in deze Service geen abonnement voor de betreffende streamingdienst is opgenomen. Hiervoor moet u afzonderlijk een account aanmaken en een abonnement afsluiten bij de aanbieder van de streamingdienst, indien nodig.
De met deze Service compatibele contentaanbieders kunnen variëren, afhankelijk van uw locatie en de softwareversie van uw Head Unit. Informatie over de compatibele aanbieders in uw land vindt u in de Head Unit van uw voertuig.
5.2.4.4.
Toegang tot content via geïntegreerde apps (webOS)
Wanneer u het Entertainment Plus- of het Entertainment Plus Wi-Fi-pakket hebt geselecteerd en aangeschaft, hebt u toegang tot content die via LG webOS beschikbaar is gesteld (Entertainment-tegel in het voertuig). De volgende content is beschikbaar:
YouTube, Disney+, Netflix, LG Channels, Stingray Karaoke, Playworks, Baby Shark, El Dorado, Gold Tower Defence, TikTok
De met deze Service compatibele contentaanbieders kunnen variëren, afhankelijk van uw locatie en de softwareversie van uw Head Unit. Informatie over de compatibele aanbieders in uw land vindt u in de Head Unit van uw voertuig. De beschikbaarheid van bestaande of nieuwe diensten kan zonder voorafgaande kennisgeving worden gewijzigd.
De met deze Service compatibele contentaanbieders kunnen variëren, afhankelijk van uw locatie en de softwareversie van uw Head Unit. Informatie over de compatibele aanbieders in uw land vindt u in de Head Unit van uw voertuig.
5.2.5.
Entertainmentpakketten (alleen voor specifieke modellen)
Afhankelijk van het geselecteerde entertainmentpakket (Entertainment Standard, Entertainment Plus of Entertainment Plus Wi-Fi), zijn de onderstaande services via onze verschillende samenwerkingspartners direct in het voertuig beschikbaar. Het gebruik van de entertainmentpakketten vereist een bestaand abonnement voor het betreffende pakket. In het geval van een gratis proefperiode hebt u de mogelijkheid om de service tegen betaling te abonneren na afloop van de proefperiode.
De Service moet eerst via de Kia Connect Store worden geactiveerd, voordat deze in uw voertuig beschikbaar is.
Het datavolume dat is inbegrepen in de individuele entertainmentpakketten is 40 GB per maand. Zodra het inbegrepen datavolume is opgebruikt, zijn de onderstaande services niet meer toegankelijk tot het begin van de volgende betaalperiode.
5.3.
Aanschafopties
5.3.1.
Pakketten
De Upgrades kunnen voor permanente aankoop beschikbaar zijn op basis van betaling van een eenmalig vast bedrag en in verschillende pakketten, waarbij de Upgrade gedurende een bepaalde tijd kan worden gebruikt (bijv. 3 maanden of 6 maanden). Pakketten voor bepaalde tijd verlopen automatisch na de aangeschafte gebruiksperiode. Wilt u de betreffende Upgrade blijven gebruiken, dan moet u de Upgrade opnieuw aanschaffen.
5.3.2.
Gratis proefperiode
Bij bepaalde Upgrades wordt een gratis proefperiode aangeboden voordat de betalingsverplichting ingaat. Als u via de Kia Connect App de Upgrade deactiveert tijdens de proefperiode, hoeft u niets te betalen voor het gebruik van de Upgrade tijdens de proefperiode. Als u dit niet doet, wordt de prijs van het geselecteerde Upgrade-pakket in rekening gebracht voor de periode na de proefperiode.
De gratis proefperiode is maar één keer beschikbaar per Upgrade. Als u dus ooit een Upgrade hebt aangeschaft waarbij u vervolgens kon profiteren van de proefperiode, wordt elke herhaalaankoop van de Upgrade direct aan u in rekening gebracht, zonder nog een gratis proefperiode. Dit geldt ook als de proefperiode vroegtijdig is geëindigd als gevolg van deactivering van de Connected Car services (zie Artikel 5.4.1(b)(iii)) of omdat u het Upgrade-pakket als Deelgebruiker had aangeschaft en het delen van het voertuig met uw account uitgeschakeld was (zie Artikel 5.4.2(b)(ii)) tijdens de proefperiode.
Meer informatie over de toepasselijke proefperiodes vindt u in de productbeschrijving in het winkelgedeelte van de Kia Connect App.
5.3.3.
Toepasselijke aankoopvoorwaarden
Zie de aangeboden pakketten in de Kia Connect Store binnen de Kia Connect App voor beschikbare pakketten, de toepasselijke proefperiode en de prijzen.
5.4.
Voorwaarden voor de aanschaf en het gebruik van Upgrades
5.4.1.
Actieve Connected Car services ("Kia Connect")
5.4.1.1.
Vereiste van actieve connectiviteitsdiensten
Voor het installeren en activeren van een Upgrade, het uitschakelen van een Upgrade in geval van beëindiging tijdens de gratis proefperiode en het bijhouden/implementeren van de aangeschafte gebruiksduur van de Upgrade, is het vereist dat de Connected Car services ("Kia Connect") in uw voertuig zijn ingeschakeld tijdens de hele gebruiksperiode van de Upgrade. Het is uw plicht als gebruiker om de Connected Car services actief te houden om te kunnen profiteren van elke aangeschafte Upgrade.
5.4.1.2.
Gevolgen van deactivering van de Connected Car services
Als u de Connected Car services (CCS) deactiveert, geldt het volgende:
5.4.1.2.1.
Elke Upgrade die is aangeschaft voor een bepaalde gebruiksperiode wordt uitgeschakeld na deactivering van de Connected Car services en blijft uitgeschakeld zolang de Connected Car services gedeactiveerd zijn. In dat geval wordt de aangeschafte gebruiksperiode voor de betreffende Upgrade onderbroken en gaat deze weer lopen zodra de Connected Car services opnieuw worden ingeschakeld. De Upgrade wordt opnieuw ingeschakeld zodra de Connected Car services opnieuw geactiveerd zijn. Dit geldt ongeacht welke gebruiker de Connected Car services opnieuw activeert, d.w.z. als het voertuig wordt verkocht, kan ook de koper de Connected Car services opnieuw inschakelen en vervolgens profiteren van de resterende gebruiksperiode van een Upgrade; zie ook Artikel 5.4.3.
5.4.1.2.2.
Upgrades die zijn aangeschaft voor onbepaalde tijd blijven in het algemeen actief. Bepaalde Upgrades kunnen echter toch stoppen met werken als de Connected Car services worden uitgeschakeld. Dit geldt met name voor Upgrades waarbij volledig werkende connectiviteit is vereist, zoals bijvoorbeeld Betaalde OTA, maar het kan ook gelden voor andere Upgrades die voor onbepaalde tijd zijn aangeschaft.
5.4.1.2.3.
Upgrades die op dat moment in de proefperiode zijn, worden gedeactiveerd. De proefperiode eindigt na deactivering van de Connected Car services. Als u de Upgrade wilt gebruiken na het opnieuw activeren van de Connected Car services, moet u de betreffende Upgrade opnieuw aanschaffen. Als u de betreffende Upgrade opnieuw aanschaft, krijgt u geen proefperiode aangeboden bij de tweede aanschaf.
5.4.2.
Meerdere Kia Connect-gebruikers van een specifiek voertuig
Een voertuig kan aan een of meer Kia Connect-accounts worden gekoppeld (zie Artikel 4.1.2 hierboven).
De Hoofdgebruiker maar ook een of meer Deelgebruikers kunnen Upgrades aanschaffen voor het voertuig waaraan hun Kia Connect-account is gekoppeld. Als een Deelgebruiker een Upgrade aanschaft, gelden de volgende bepalingen:
5.4.2.1.
Informeren van de andere gebruikers
Als een gebruiker een Upgrade aanschaft, informeert Kia de Hoofdgebruiker en alle Deelgebruikers over de aanschaf van de Upgrade en ook over de activering en de-activering (indien van toepassing) van de betreffende Upgrade.
5.4.2.2.
Effecten van beëindiging van het delen van een voertuig op aangeschafte Upgrades
Als een Deelgebruiker een Upgrade aanschaft, en de Hoofdgebruiker beëindigt later het delen van het voertuig met de Deelgebruiker, dan geldt het volgende:
5.4.2.2.1.
Upgrades die door de Deelgebruiker zijn aangeschaft en zich momenteel in de proefperiode bevinden, worden gedeactiveerd en de proefperiode voor deze Upgrades eindigt.
5.4.2.2.2.
Upgrades die door de Deelgebruiker zijn aangeschaft en zich niet meer in de proefperiode bevinden, blijven beschikbaar voor het voertuig gedurende de aangeschafte gebruiksperiode, mits de Connected Car Services actief blijven (zie Artikel 5.4.1 hierboven). Dit betekent dat de Hoofdgebruiker (en ook de eigenaar) van het voertuig blijft profiteren van de Upgrade, ook als de Deelgebruiker ontkoppeld is en mogelijk niet langer toegang tot het voertuig heeft.
5.4.3.
Verkoop en overdracht van een voertuig aan een nieuwe eigenaar
In geval van verkoop van een voertuig aan een nieuwe eigenaar geldt het volgende met betrekking tot Upgrades die mogelijk zijn aangeschaft voor het voertuig.
5.4.3.1.
Voordat u het voertuig overdraagt aan de nieuwe eigenaar, moet u de Connected Car services deactiveren en u houden aan de andere verplichtingen die in Artikel 7.3 zijn opgenomen.
5.4.3.2.
Wanneer de Connected Car services zijn uitgeschakeld, worden ook de Upgrades uitgeschakeld, zoals nader uiteengezet in Artikel 5.4.1(b).
5.4.3.3.
Door de Connected Car services opnieuw in te schakelen, kan de nieuwe eigenaar de Upgrades opnieuw activeren die waren uitgeschakeld door het deactiveren van de Connected Car services. Hierbij is het vereist dat de nieuwe eigenaar van het voertuig een Kia Connect-account aanmaakt, deze Gebruiksvoorwaarden accepteert en zijn of haar account koppelt aan het betreffende voertuig. Na het opnieuw activeren van de Connected Car services zijn de betreffende Upgrades beschikbaar voor het restant van de aangeschafte gebruiksperiode.
5.4.3.4.
U bent verplicht de koper van uw voertuig nauwkeurig in te lichten over de Upgrades die in het voertuig zijn geïnstalleerd en over de resterende gebruiksperiodes en de toepasselijke einddata daarvan. Verder bent u verplicht de koper te informeren over het vereiste een Kia Connect-account aan te maken en deze Gebruiksvoorwaarden te accepteren om de Upgrades opnieuw te kunnen activeren. Kia aanvaardt geen enkele aansprakelijkheid voor claims van de nieuwe eigenaar vanwege het feit dat de nieuwe eigenaar niet in staat is een bepaalde Upgrade opnieuw te activeren of anderszins te profiteren van een bepaalde Upgrade waarvan u hebt beweerd dat deze beschikbaar is in het voertuig, tenzij dit te wijten is aan technische storingen die binnen de invloedssfeer van Kia Connect liggen.
5.5.
Kia Connect Store, aankoopproces en betaalproces
5.5.1.
Aankoopproces
U kunt bepaalde Upgrades en andere invoegtoepassingen (add-ons) voor de software van uw voertuig selecteren die te koop worden aangeboden in het winkelgedeelte van de Kia Connect-app. Door het plaatsen van een bestelling voor een Upgrade of andere add-on via de Kia Connect App, doet u Kia een aanbod voor de aankoop van de betreffende Upgrade of add-on. Kia bevestigt de ontvangst van de bestelling via een automatische e-mail die naar u wordt verzonden (orderbevestiging). Deze orderbevestiging vormt geen aanvaarding van uw aanbod, maar is slechts een bevestiging van de ontvangst en verdere verwerking van het aanbod door Kia.
De overeenkomst tussen Kia en u wordt per Upgrade gesloten zodra de aangeschafte Upgrade wordt geactiveerd in het betreffende voertuig waarvoor de Upgrade is aangeschaft. Kia is gerechtigd om deelleveringen uit te voeren, tenzij deze een onredelijk nadeel voor u opleveren.
U kunt de overeenkomst inzake elke Upgrade op ieder moment tijdens de proefperiode beëindigen, zoals uiteengezet in Artikel 5.3.2.
5.5.2.
Vervallen van uw herroepingsrecht
In het algemeen geldt dat als u een consument bent, u een wettelijk herroepingsrecht bezit, zoals uiteengezet in Artikel 15. In de loop van het aankoopproces vragen wij u om uw uitdrukkelijke toestemming dat Kia met de uitvoering van de overeenkomst begint vóór het einde van de herroepingstermijn. Door uw toestemming te geven, verliest u uw herroepingsrecht op het moment dat Kia begint met de uitvoering van de overeenkomst.
5.5.3.
Inzage in deze Gebruiksvoorwaarden
Voordat u uw bestelling plaatst, kunt u deze Gebruiksvoorwaarden inzien via een link tijdens het afrekenen. Daarnaast ontvangt u een exemplaar van deze Gebruiksvoorwaarden in de orderbevestigingsmail.
5.5.4.
Betalingsverwerking
De verwerking van de betalingen in de Kia Connect Store is in handen van onze partner Stripe Payments Europe Ltd, 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Ierland ("Stripe"). Dit is in overeenstemming met ons gerechtvaardigd belang in het aanbieden van een efficiënte en veilige betalingsmethode. In verband hiermee delen wij de volgende gegevens met Stripe, voor zover noodzakelijk voor de uitvoering van de overeenkomst:
Naam rekeninghouder
E-mailadres rekeninghouder
Klantnummer
Bankgegevens
Aanvangsdatum en -tijd abonnement
Aantal gebruikers
Uw locatie
We zijn niet bij wet of overeenkomst verplicht de gegevens te verwerken die in dit gedeelte worden vermeld. Zonder uw persoonlijke gegevens kunnen we echter geen betaling via Stripe verwerken. Door de Overeenkomst aan te gaan, geeft u uitdrukkelijk toestemming voor zowel de verwerking van de gegevens als het gebruik van de betaalmethode.
De verschillende betaalmethoden die via Stripe worden aangeboden, worden aan u gecommuniceerd in de Kia Connect Store. Stripe kan gebruik maken van andere betaaldiensten voor de verwerking van betalingen; deze diensten kunnen onderhevig zijn aan specifieke betalingsvoorwaarden die afzonderlijk aan u bekend zullen worden gemaakt, indien van toepassing. Bezoek voor meer informatie over Stripe https://stripe.com.
6.
Auteursrecht
6.1.
Alle content van de Diensten is eigendom van Kia, haar directe of indirecte dochterondernemingen of gelieerde ondernemingen (hierna genoemd: de "Kia-groep") of derden en is beschermd door het toepasselijke auteursrecht, waarbij alle rechten zijn voorbehouden.
Alle rechten met betrekking tot de Diensten, de achterliggende software, de content en de inrichting daarvan zijn eigendom van de Kia-groep en haar licentiegevers. Zonder onze uitdrukkelijke schriftelijke toestemming is het u niet toegestaan de Diensten op enigerlei wijze te verkopen, te distribueren, te publiceren, uit te zenden, te doen circuleren of commercieel te exploiteren.
Zonder onze voorafgaande toestemming is het u niet toegestaan de Diensten geheel of gedeeltelijk te reproduceren, (al dan niet elektronisch) door te sturen, aan te passen, te tonen, opnieuw te leveren, in licentie te geven, via een link te verstrekken of anderszins te gebruiken voor openbare of commerciële doeleinden.
6.2.
Niets in deze Gebruiksvoorwaarden houdt de verlening van een licentie of recht in tot gebruik van afbeeldingen, merken, tekens of logo's, welke allen eigendom zijn van de Kia-groep.
De Kia-groep behoudt zich alle rechten voor met betrekking tot haar eigendomsinformatie of -materialen in verband met de Diensten en zal dergelijke rechten afdwingen in de volle omvang van het toepasselijke auteurs- en merkenrecht.
7.
Verplichtingen en Beperkingen van de Gebruiker
7.1.
Algemene Verplichtingen
Bij het gebruik van de Diensten dient u alle toepasselijke wetten in acht te nemen en de rechten van derden te respecteren.
7.2.
Informatieplichten
U bent verplicht andere bestuurders van het voertuig te informeren over het activeren van de Diensten en de betreffende gegevensverwerking volgens artikel 10.2.
7.3.
Plichten in geval van eigendomsoverdracht van het voertuig
Als u uw voertuig verkoopt of anderszins permanent aan derden verstrekt, is het volgende van toepassing:
7.3.1.
U bent verplicht om de Services in de Head Unit van het betreffende voertuig te deactiveren en de gegevens te wissen die in het voertuig zijn opgeslagen.
Hiervoor (1) klikt u op de icon "Kia Connect" op de Head Unit van het voertuig en (2) selecteert u "Kia Connect-instellingen", daarna (3) scrollt u naar beneden in het menu aan de linkerkant om het item "Kia Connect deactiveren" te selecteren en (4) klikt u op de knop "Deactiveren". Het systeem leidt u dan door het deactiveringsproces en biedt aan om de gegevens te verwijderen.
Let op: Houd er rekening mee dat het resetten van de Head Unit naar de fabrieksinstellingen niet leidt tot het deactiveren van de Kia Connect Services. U moet de hierboven beschreven deactiveringsprocedure volgen.
Na de deactivering, zoals hierboven beschreven, worden de services voor het betreffende voertuig gedeactiveerd, de gegevens in de Head Unit gewist en wordt het voertuig losgekoppeld van uw Kia Connect-app.
Houd er rekening mee dat de voertuig-gerelateerde gegevens ook verwijderd worden uit uw account in de Kia Connect-app, maar dat alle andere gegevens in uw account onaangetast blijven. Als u ook uw account in de Kia Connect-app wilt verwijderen, volg dan het proces voor het verwijderen van accounts in de Kia Connect-app.
7.3.2.
U en Kia hebben het recht om de overeenkomst over het gebruik van de Services met betrekking tot het betreffende voertuig te beëindigen op grond van artikel 11.4.
7.4.
Verboden gebruik en andere niet-toegestane activiteiten
7.4.1.
U mag de Diensten alleen gebruiken voor de doeleinden en binnen de grenzen die in Artikel 4.2 worden beschreven.
7.4.2.
U mag uw inloggegevens alleen gebruiken om in de Kia Connect App in te loggen en om verbinding te maken tussen de Head Unit en uw Kia Connect App.
7.4.2.1.
Het is niet toegestaan
7.4.2.1.1.
uw inloggegevens te delen met andere gebruikers van uw voertuig, of
7.4.2.1.2.
uw inloggegevens te delen met derden zoals aanbieders van externe apps of andere software, of
7.4.2.1.3.
uw inloggegevens te gebruiken in verband met software die niet van Kia is, of
7.4.2.1.4.
uw inloggegevens te gebruiken om een dienst van derden te verbinden met systemen van Kia, bijv. met de Kia Connect back-end.
7.4.2.2.
Het niet naleven van de bovenstaande beperkingen kan resulteren in het volgende, en Kia wijst tevens alle aansprakelijkheid af voor
7.4.2.2.1.
overmatig stroomverbruik van de Head Unit en daarmee het leeglopen van de 12V-accu van het voertuig, waardoor het voertuig uiteindelijk niet meer kan starten, en
7.4.2.2.2.
misbruik van de inloggegevens door derden aan wie de inloggegevens zijn verstrekt.
7.4.2.3.
Bovendien heeft Kia geen controle over de (verdere) verwerking van gegevens die door derden die uw inloggegevens gebruiken zijn verkregen.
7.4.3.
U mag uw voertuig niet wijzigen (incl. het wijzigen van hardware of software of het gebruik van software van derden) op een manier die de functionaliteit van de Diensten kan beïnvloeden.
7.4.4.
U mag de SIM-kaart die wordt gebruikt in de Head Unit alleen met de Head Unit en voor toegang tot de Diensten gebruiken. Elke extractie van de SIM-kaart uit de Head Unit of van de informatie op de SIM-kaart (bijv. de ICCID) is verboden.
U mag de SIM-kaart niet gebruiken
voor het verzenden van spraakberichten (incl. VoIP);
om zich toegang te verschaffen tot een openbaar toegankelijke bestemming (d.w.z. met een openbaar IP-adres), daaronder begrepen door middel van een proxy, gateway of routing;
op enige wijze waarbij getracht wordt beveiligingsmaatregelen binnen te dringen, ongeacht of die inbreuk leidt tot beschadiging of verlies van gegevens;
op enige wijze waarbij gebruik wordt gemaakt van de Diensten of software in verband met chats via internet, peer-to-peer bestandsdeling, bittorrents, of een proxy-servernetwerk;
op enige wijze waarbij spamming, verzending van ongevraagde bulkmail of commerciële berichten, betrokken is of waarbij een open SMTP-overnamepunt wordt aangehouden; of
op een wijze die een nadelig effect zou kunnen hebben op het netwerk of de Diensten.
7.4.5.
U mag de resultaten van benchmarking of prestatietests van de SIM-kaart, het netwerk, de Diensten of enig onderdeel daarvan niet aan derden bekendmaken.
7.5.
Gevolgen van schendingen
Elke schending van de verplichtingen en beperkingen in dit artikel 7 kan leiden tot de tijdelijke onderbreking van het leveren van de Diensten. Kia zal u gewoonlijk vooraf informeren over het voornemen om de levering van de Diensten te onderbreken, tenzij een onmiddellijke onderbreking noodzakelijk is om schade voor Kia, de Diensten, het netwerk of andere klanten te voorkomen. De duur van de onderbreking wordt door Kia naar eigen goeddunken bepaald op basis van de ernst van de overtreding en de daaruit voortvloeiende risico's voor Kia, de Diensten, het netwerk of andere klanten. In geval van herhaalde schendingen kan Kia de overeenkomst beëindigen wegens redenen overeenkomstig artikel 11.3.
8.
Servicekosten
8.1.
Gratis periode voor Diensten
Tenzij anders vermeld in deze Gebruiksvoorwaarden met betrekking tot de Diensten worden de Diensten gratis verleend aan de gebruiker van een specifiek voertuig (geïdentificeerd door de betreffende VIN) gedurende een periode van 7 jaar. Deze periode van 7 jaar begint op het moment waarop de eerste garantieperiode van het voertuig ingaat.
Wanneer het voertuig tijdens de gratis periode voor de Diensten wordt verkocht en wordt geregistreerd bij een nieuwe eigenaar, kan de nieuwe eigenaar ervoor kiezen om de Diensten gratis te gebruiken tijdens de rest van de gratis periode door de Diensten op zijn eigen naam te activeren. De gratis periode van de Diensten wordt niet beïnvloed door een latere verkoop en registratie na de eerste verkoop, d.w.z. de gratis periode voor de Diensten wordt niet onderbroken of verlengd door een latere verkoop en/of registratie van het voertuig.
8.2.
Aanvullende Diensten
Wij behouden ons het recht voor om in de toekomst aanvullende diensten aan te bieden onder aparte gebruiksvoorwaarden. Voor dergelijke aanvullende diensten kunnen kosten in rekening worden gebracht.
9.
Beschikbaarheid van de Diensten
9.1.
Wij behouden ons het recht voor de toegang tot de Diensten geheel of gedeeltelijk, al dan niet tijdelijk, te deactiveren mocht dit nodig zijn om de veiligheid of stabiliteit van de Diensten te waarborgen voor alle gebruikers en om ervoor te zorgen dat de Diensten voldoen aan de verplichte wettelijke vereisten.
9.2.
Voor de levering en het gebruik van de Diensten kunnen beperkingen gelden voor wat betreft de stand der techniek waarop wij geen invloed hebben. Dit geldt in het bijzonder voor de beschikbaarheid van de gegevensverbindingen die worden geleverd door providers. In individuele gevallen kan het niet beschikbaar zijn van het netwerk leiden tot het niet beschikbaar zijn van de Diensten doordat de noodzakelijke gegevensdoorgifte niet kan plaatsvinden.
Daarnaast kunnen zich tijdelijke capaciteitsproblemen voordoen door piekbelasting van de Diensten, draadloze en vaste netwerken en op het internet.
9.3.
Verstoringen kunnen zich ook voordoen als gevolg van overmacht, daaronder begrepen pandemische en epidemische ziekten, stakingen, uitsluitingen en officiële bevelen, en als gevolg van technische of andere maatregelen (zoals reparaties, onderhoud, software-updates en uitbreidingen) die moeten plaatsvinden op onze systemen of die van dienstverleners, content providers en netwerkbeheerders hoger of lager in de keten, en die noodzakelijk zijn voor de juiste of verbeterde werking van de Diensten.
9.4.
Waar toegang tot de Diensten gedeactiveerd, beperkt of verstoord is zoals beschreven in dit artikel 9, zullen wij voor zover mogelijk voorafgaand contact met u opnemen om u hierover te informeren en een reden te geven voor de deactivering, beperking of verstoring.
10.
Gegevensbescherming
10.1.
Voor informatie over de wijze waarop wij persoonsgegevens verzamelen en verwerken in verband met de levering van de Diensten verwijzen wij naar de Privacyverklaring van Kia Connect die u op de website van Kia Connect (https://connect.kia.com/eu/downloads) kunt vinden.
10.2.
U dient elke andere gebruiker/bestuurder van het voertuig op de hoogte te stellen van het feit dat de Diensten geactiveerd zijn. U dient die andere gebruiker/bestuurder in het bijzonder op de hoogte te stellen van de activiteiten inzake gegevensverwerking zoals beschreven in de Kia Connect Privacyverklaring en het feit dat voor de Diensten locatiegegevens (GPS-gegevens) moeten worden verzameld en verwerkt.
11.
Looptijd en beëindiging
11.1.
Deze overeenkomst gaat in zodra u deze hebt geaccepteerd in de Head Unit en eindigt wanneer de gratis periode voor de Diensten (conform artikel 8.1) verstrijkt, tenzij de overeenkomst eerder wordt beëindigd zoals beschreven in artikel 11.
11.2.
De overeenkomst betreffende de verlening van de Diensten en daarbij het recht tot gebruik van de Diensten kan door beide partijen worden beëindigd door middel van opzegging met inachtneming van een opzegtermijn van één maand tegen het einde van het kalenderkwartaal.
11.3.
Het recht van elk der partijen tot beëindiging wegens dringende reden geldt onverminderd. Een juiste reden voor beëindiging door Kia bestaat met name bij herhaalde schendingen van de plichten van de gebruiker zoals vermeld in de voorwaarden in artikel 7.5.
11.4.
Voorts heeft elk der partijen het recht, indien de koopovereenkomst voor een voertuig wordt ontbonden, het voertuig herovergenomen of anderszins teruggehaald wordt door de betrokken dealer, in geval van beëindiging van een leaseovereenkomst, in geval van verkoop van het voertuig aan een derde, in geval van diefstal, alsmede indien het voertuig total loss verklaard wordt, over te gaan tot beëindiging van de Diensten met betrekking tot het betrokken voertuig.
11.5.
In gevallen waarin wij producten/services voor een bepaalde periode zonder kosten aan u aanbieden ('gratis periode'), kunt u het gebruik op elk moment tijdens de gratis periode opzeggen zonder voorafgaande kennisgeving, of kunnen wij het aanbod van een gratis periode op elk moment naar eigen goeddunken intrekken. U hebt dan met onmiddellijke ingang geen toegang meer tot de inhoud. Als de gratis periode wordt omgezet in een betaald abonnement, kunt u op elk moment opzeggen met ingang van het einde van de door u gekozen oorspronkelijke termijn, in overeenstemming met dit artikel 11. Als uw abonnement voor onbepaalde tijd is verlengd, kunt u te allen tijde opzeggen met inachtneming van een opzegtermijn van één maand.
11.6.
De wettelijke rechten van beide Partijen om de overeenkomst te beëindigen, blijven onaangetast.
12.
Wijzigingen in de Diensten; Wijzigingen in de Gebruiksvoorwaarden
12.1.
Wijzigingen in de Diensten
Kia behoudt zich het recht voor om redelijke wijzigingen aan te brengen in de Diensten. In het bijzonder maken wij af en toe wettelijk verplichte updates. Dat zijn wijzigingen die onze Diensten in overeenstemming houden met de toepasselijke wetgeving. Wij kunnen deze updates van onze Diensten ook om veiligheidsredenen uitvoeren en om ervoor te zorgen dat ze voldoen aan de verwachte kwaliteitsnormen (bijv. degene die worden beschreven in hoofdstuk 16 over Wettelijke Garanties).
Bovendien kunnen wij onze Diensten wijzigen om de volgende bijkomende redenen:
om aan te passen aan nieuwe technologieën;
om een toename of afname van het aantal gebruikers van de Diensten op te vangen;
om aan te passen aan importwijzigingen in licenties of partnerschappen met derden; en
om misbruik of schade te voorkomen.
12.2.
Wijzigingen in de Gebruiksvoorwaarden
Kia zal u uiterlijk twee maanden voordat de wijzigingen in de Gebruiksvoorwaarden van kracht worden een mededeling doen over deze wijzigingen door deze weer te geven in de Kia Connect App en/of Head Unit van het voertuig. De nieuwe Gebruiksvoorwaarden worden alleen van kracht als u ze accepteert door op de knop "Accepteren" in de Kia Connect App of in de Head Unit te klikken.
Als u de voorgestelde wijzigingen in de Gebruiksvoorwaarden niet accepteert, behouden wij ons het recht voor om de overeenkomst te beëindigen met een opzegtermijn van 6 weken, tegen het einde van het kalenderkwartaal.
13.
Overig
13.1.
Alle overeenkomsten tussen Kia en u worden gesloten in de lokale taal. Na het sluiten van de desbetreffende overeenkomst kunt u de tekst van de overeenkomst downloaden via https://connect.kia.com/eu/downloads.
13.2.
Deze Gebruiksvoorwaarden vormen de gehele overeenkomst tussen de partijen met betrekking tot het onderwerp van het gebruik van de Diensten en treedt in de plaats van alle voorgaande, schriftelijke of mondelinge, overeenkomsten tussen partijen met betrekking tot het onderwerp hiervan.
13.3.
Afwijkende, strijdige of aanvullende voorwaarden van u zijn uitsluitend van toepassing op het gebruik van de Diensten indien deze uitdrukkelijk schriftelijk door ons zijn aanvaard.
13.4.
Alle wijzigingen en aanvullingen op de Gebruiksvoorwaarden, alsmede kennisgevingen die noodzakelijk zijn voor de tenuitvoerlegging daarvan zijn uitsluitend geldig indien deze schriftelijk (inclusief e-mail, fax of bevestiging in de Head Unit) zijn vastgelegd. Deze schiftelijkheidsvoorwaarde kan uitsluitend schriftelijk terzijde worden gesteld.
13.5.
Wij mogen onze rechten en verplichtingen uit hoofde van deze overeenkomst geheel of gedeeltelijk overdragen aan een andere dienstverlener door middel van kennisgeving met inachtneming van een kennisgevingstermijn van 6 weken aan u. In dat geval hebt u echter het recht de overeenkomst te beëindigen binnen één maand na ontvangst van die schriftelijke kennisgeving met ingang van het moment van de beoogde overdracht van de overeenkomst aan de onderneming die in de plaats van Kia treedt in de overeenkomst. Wij zullen u in die schriftelijke kennisgeving uitdrukkelijk op de hoogte stellen van uw recht tot beëindiging.
Om onduidelijkheden te voorkomen, dit recht is zonder afbreuk te doen aan uw recht om deze Gebruiksvoorwaarden en daarbij het recht om de Diensten te gebruiken op ieder moment op te zeggen met een opzegtermijn zoals beschreven in artikel 11.2.
14.
Klantenservice/Klachten
14.1.
In geval van vragen of klachten kunt u contact met ons opnemen via de contactgegevens zoals hiervoor vermeld in artikel 2.
14.2.
De Europese Commissie heeft een website voor online geschillenbeslechting ingericht om consumenten en handelaren te helpen hun geschillen buiten rechte op te lossen, beschikbaar op http://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Kia zal niet deelnemen, noch is zij verplicht deel te nemen, aan alternatieve geschillenbeslechtingsprocedures voor een instantie voor alternatieve geschillenbeslechting voor consumenten.
15.
Instructies betreffende het Herroepingsrecht met betrekking tot de Diensten en de Aanschaf van Upgrades
Indien u een consument bent (d.w.z. een natuurlijke persoon die de bestelling plaatst voor een doel dat niet kan worden toegeschreven aan uw commerciële of zelfstandige beroepsactiviteit), beschikt u over een herroepingsrecht overeenkomstig de wettelijke bepalingen met betrekking tot deze overeenkomst over de levering van de Diensten en met betrekking tot elke overeenkomst over de Aanschaf van Upgrades (zie Artikel 5).
15.1.
Herroepingsrecht
U hebt het recht om dit contract binnen veertien dagen zonder opgave van redenen te herroepen.
De herroepingstermijn verstrijkt 14 dagen na de dag van de sluiting van de overeenkomst.
Om het herroepingsrecht uit te oefenen, moet u ons op de hoogte brengen via Kia Connect GmbH, Theodor-Heuss-Allee 11, 60486 Frankfurt am Main, Duitsland, telefoonnummer: +49 800 7773044 en e-mailadres: support@kia-connect.eu van uw beslissing om deze overeenkomst te herroepen door een eenduidige verklaring te sturen (bijv. een brief per post of een e-mail).
U kunt gebruik maken van het bijgevoegde formulier, maar dit is niet verplicht. U kunt het formulier voor herroeping of een andere eenduidige verklaring ook elektronisch invullen en indienen op onze website https://connect.kia.com/eu/customer-support/contact-form. Indien u van deze mogelijkheid gebruik maakt, zullen wij u zonder vertraging een ontvangstbevestiging van uw herroeping sturen op een duurzame drager (bijv. per e-mail).
Om aan de herroepingstermijn te voldoen, volstaat het dat u de mededeling betreffende de uitoefening van het herroepingsrecht verzendt voordat de herroepingstermijn is verstreken.
15.2.
Gevolgen van de herroeping
Als u deze overeenkomst herroept, zullen wij alle van u ontvangen betalingen, inclusief de leveringskosten (met uitzondering van de extra kosten die voortvloeien uit uw keuze voor een andere leveringswijze dan de door ons aangeboden goedkoopste standaardlevering) zonder vertraging en in ieder geval niet later dan 14 dagen na de dag waarop wij op de hoogte zijn gesteld van uw beslissing om deze overeenkomst te herroepen, aan u terugbetalen.
Wij zullen deze terugbetaling uitvoeren met hetzelfde betaalmiddel als waarmee u de oorspronkelijke betaling hebt doorgevoerd, tenzij u uitdrukkelijk anderszins hebt ingestemd. In ieder geval bent u voor deze terugbetaling geen kosten verschuldigd.
15.3.
BELANGRIJKE OPMERKING: Verstrijken van het Herroepingsrecht
Het herroepingsrecht vervalt in het geval van overeenkomsten voor de levering van digitale inhoud die niet op een materiële drager is geleverd, ook onder de volgende voorwaarden:
15.3.1.
in geval van een overeenkomst waarbij u niet verplicht bent een prijs te betalen wanneer Kia met de uitvoering van de overeenkomst is begonnen;
15.3.2.
in geval van een overeenkomst die u verplicht tot het betalen van een prijs, indien
a) Kia met de uitvoering van de overeenkomst is begonnen,
b) u er vooraf uitdrukkelijk mee hebt ingestemd dat Kia vóór het verstrijken van de herroepingstermijn met de uitvoering van de overeenkomst zal beginnen,
c) u hebt bevestigd dat u uw instemming geeft overeenkomstig lid (b) en daardoor uw herroepingsrecht verliest met het begin van de uitvoering van de overeenkomst, en
d) Kia aan u een bevestiging heeft verstrekt volgens artikel 312f van het Duitse burgerlijke Wetboek (Bürgerliches Gesetzbuch, "BGB").
15.4.
Voorbeeld Herroepingsformulier
Voorbeeld Herroepingsformulier
(Vul dit formulier alleen in en stuur het op indien u de overeenkomst wilt herroepen)
Aan Kia Connect GmbH, Theodor-Heuss-Allee 11, 60486 Frankfurt am Main, Duitsland, e-mailadres: support@kia-connect.eu
Ik/Wij (*) delen hierbij mede dat ik/wij (*) mijn/onze (*) overeenkomst herroepen voor de levering van de volgende diensten (*),
Besteld op (*)/ontvangen op (*),
Naam consument(en),
Adres consument(en),
Handtekening consument(en) (alleen in geval van notificatie op papier),
Datum
(*) Wissen wat niet van toepassing is.
16.
Wettelijke Rechten op Aansprakelijkheid voor Gebreken
Indien u een consument bent, hebt u wettelijke rechten op aansprakelijkheid voor gebreken aan goederen of digitale producten, evenals alle aanvullende rechten die in deze Gebruiksvoorwaarden zijn vastgelegd. De wettelijke rechten op aansprakelijkheid voor gebreken verjaren twee jaar na levering van het betreffende digitale product; in geval van doorlopende levering verjaren de vorderingen niet voor het verstrijken van 12 maanden na het einde van de leveringsperiode.
17.
Aansprakelijkheid
De volgende aansprakelijkheid is van toepassing op u wanneer u inwoner bent van een van deze landen:
17.1.
Oostenrijk
De wettelijke aansprakelijkheidsbepalingen zijn van toepassing.
17.2.
België
17.2.1.
Voor zover maximaal is toegestaan door de toepasselijke wetgeving, is de contractuele en buitencontractuele aansprakelijkheid van Kia, ongeacht de rechtsgrond (garantie, contract, onrechtmatige daad, nalatigheid of anderszins, inclusief voor latente/verborgen gebreken), voor verliezen en schade die voortvloeien uit of verband houden met de levering van de Diensten of een vertraging of onderbreking van de levering van de Diensten, als volgt beperkt: (a) Kia is aansprakelijk tot het bedrag van de voorzienbare schade die typisch is voor dit type contract als gevolg van een schending van wezenlijke contractuele verplichtingen; (b) Kia is niet aansprakelijk voor een schending van enige niet-materiële contractuele verplichtingen of voor een licht nalatige schending van enige andere toepasselijke zorgplicht; en (c) Kia is niet aansprakelijk voor bijzondere, indirecte of gevolgschade, met inbegrip van, maar niet beperkt tot, verlies van gebruik, van gegevens, van winst, van besparingen, van kansen, van goodwill, alsmede voor vorderingen van derden (zelfs indien Kia op de hoogte is gesteld van de mogelijkheid van dergelijke schade). 17.2.2 De hiervoor uiteengezette beperkingen van de aansprakelijkheid gelden niet (i) voor enige wettelijk verplichte aansprakelijkheid (zoals productaansprakelijkheid), (ii) voor persoonlijk letsel of dood veroorzaakt door handelen of nalaten van Kia, (iii) enige aansprakelijkheid voor fraude of grove nalatigheid, of (iv) enige andere aansprakelijkheid die niet kan worden beperkt of uitgesloten onder de toepasselijke wetgeving. Bovendien zijn dergelijke beperkingen op de aansprakelijkheid niet van toepassing indien en voor zover Kia specifieke garanties heeft opgenomen.
17.3.
Bulgarije
Voor zover toegestaan door de toepasselijke Bulgaarse wetgeving is Kia niet onderworpen aan enige contractuele of wettelijke aansprakelijkheid jegens u als gevolg van niet-nakoming door Kia van deze overeenkomst over de levering van de Services en/of van enige overeenkomst over de Aankoop van Upgrades. In het bijzonder kan de aansprakelijkheid van Kia jegens u in de volgende gevallen niet worden uitgesloten of beperkt: (1) aansprakelijkheid voor grove nalatigheid of opzet, en (2) aansprakelijkheid voor lichamelijk letsel veroorzaakt aan of overlijden van een consument als gevolg van een handeling of nalatigheid van Kia.
17.4.
Cyprus
17.4.1.
Kia is jegens u verantwoordelijk voor voorzienbaar verlies en schade veroorzaakt door Kia. Als Kia deze Gebruiksvoorwaarden niet naleeft, is Kia verantwoordelijk voor elk verlies of elke schade die u lijdt en die een voorzienbaar gevolg is van het feit dat Kia deze overeenkomst breekt of erin faalt om redelijke zorg en vaardigheid toe te passen, maar Kia is niet aansprakelijk voor verlies of schade die niet voorzienbaar is. Verlies of schade is voorzienbaar als duidelijk is dat het zal gebeuren of als, op het moment dat het contract werd gesloten, zowel Kia als u wisten dat het zou kunnen gebeuren.
17.4.2.
Kia sluit haar aansprakelijkheid jegens u op geen enkele wijze uit of beperkt deze wanneer dit onwettig zou zijn. Dit omvat aansprakelijkheid voor overlijden of persoonlijk letsel veroorzaakt door nalatigheid van Kia of nalatigheid van haar werknemers, agenten of onderaannemers, voor fraude of frauduleuze onjuiste voorstelling van zaken.
17.4.3.
Kia is niet aansprakelijk voor bedrijfsschade. Wij leveren de Services alleen voor privégebruik. Als u de producten gebruikt voor commerciële, zakelijke of wederverkoopdoeleinden, is Kia niet aansprakelijk jegens u voor enig verlies van winst, verlies van zaken, bedrijfsonderbreking of verlies van zakelijke kansen.
17.4.4.
Kia is niet aansprakelijk voor het gebruik van flitspaal- en gevarenzonewaarschuwingen die verboden zijn op grond van de lokale wetgeving(en).
17.4.5.
TomTom Global Content B.V. is niet aansprakelijk voor het gebruik van flitspaal- en gevarenzonewaarschuwingen die verboden zijn op grond van de lokale wetgeving(en).
17.5.
Tsjechische Republiek
17.5.1.
Voor zover maximaal is toegestaan door de toepasselijke wetgeving, is Kia's contractuele en wettelijke aansprakelijkheid voor schade of immateriële schade die voortvloeit uit of in verband staat met de levering van Services of Upgrades of enige vertraging of een onderbreking in de levering van Services en Upgrades, onafhankelijk van de rechtsgrond, als volgt beperkt: (a) Kia is aansprakelijk voor het totaal van de voorzienbare schade die typerend is voor dit soort overeenkomsten als gevolg van een schending van materiële contractuele verplichtingen; (b) Kia is niet aansprakelijk voor winstderving of immateriële schade. 17.5.2 De bovengenoemde aansprakelijkheidsbeperkingen zijn niet van toepassing op Kia's (a) aansprakelijkheid voor schade veroorzaakt aan de natuurlijke rechten van een individu; (b) aansprakelijkheid voor schade die opzettelijk of door grove nalatigheid is veroorzaakt; (c) aansprakelijkheid tegenover zwakkere partijen, met name consumenten; (d) enige andere aansprakelijkheid die niet kan worden beperkt of uitgesloten onder de toepasselijke wetgeving.
17.6.
Denemarken
17.6.1.
Kia is niet aansprakelijk voor directe of indirecte verliezen of schade, tenzij Kia de verliezen of schade heeft veroorzaakt door opzettelijk wangedrag of grove nalatigheid
17.6.2.
De bovengenoemde aansprakelijkheidsbeperkingen zijn niet van toepassing op verplichte wettelijke aansprakelijkheid, in het bijzonder voor aansprakelijkheid op grond van de Deense productaansprakelijkheidswet (Produktansvarslagen) en aansprakelijkheid voor verwijtbaar lichamelijk letsel. Daarnaast zijn dergelijke aansprakelijkheidsbeperkingen niet van toepassing indien en voor zover Kia een specifieke garantie heeft overgenomen.
17.6.3.
U bent verplicht om redelijke inspanningen te verrichten om schade te voorkomen en beperken.
17.7.
Estland
17.7.1.
Voor zover toegestaan onder toepasselijk dwingend recht is Kia op geen enkele grond aansprakelijk voor schade (directe of indirecte schade, inclusief winstderving) voortvloeiend uit of in verband met de overeenkomst voor de levering van Diensten of de Diensten zelf.
17.7.2.
Kia is niet aansprakelijk voor het gebruik van flitspaal- / gevarenzonewaarschuwingen / andere verwante apparatuur die detecteert of interfereert met de snelheidsmeetapparatuur die wordt gebruikt door de verkeerstoezichthouder onder subartikel 73(8) van de Road Traffic Act (Wegenverkeerswet).
17.7.3.
TomTom Global Content B.V. is niet aansprakelijk voor het gebruik van flitspaal- / gevarenzonewaarschuwingen / andere verwante apparatuur die detecteert of interfereert met de snelheidsmeetapparatuur die wordt gebruikt door de verkeerstoezichthouder onder subartikel 73(8) van de Road Traffic Act (Wegenverkeerswet).
17.7.4.
HERE Europe B.V. is niet aansprakelijk voor het gebruik van flitspaal- / gevarenzonewaarschuwingen / andere verwante apparatuur die detecteert of interfereert met de snelheidsmeetapparatuur die wordt gebruikt door de verkeerstoezichthouder onder subartikel 73(8) van de Road Traffic Act (Wegenverkeerswet).
17.7.5.
Voornoemde aansprakelijkheidsbeperkingen zullen de aansprakelijkheid van Kia voor overlijden of schade aan de gezondheid van de Gebruiker, in andere gevallen waarin schade opzettelijk of door grove nalatigheid is veroorzaakt, of enige andere aansprakelijkheid die niet kan worden beperkt of uitgesloten onder de toepasselijk recht, niet beperken of uitsluiten.
17.8.
Finland
17.8.1.
Voor zover maximaal is toegestaan onder de toepasselijke wetgeving, is Kia niet aansprakelijk voor directe of indirecte verliezen of schade.
17.8.2.
De bovengenoemde beperkingen van aansprakelijkheid zijn niet van toepassing op enige dwingende wettelijke aansprakelijkheid, in het bijzonder op aansprakelijkheid voor opzettelijk wangedrag of grove nalatigheid, aansprakelijkheid volgens de Finse productaansprakelijkheidswet (Tuotevastuulaki) en aansprakelijkheid voor persoonlijk letsel of overlijden. Bovendien zijn de beperkingen van aansprakelijkheid hierin niet van toepassing indien en voor zover Kia een specifieke garantie op zich heeft genomen.
17.8.3.
De bovenstaande artikelen 17.8.1 en 17.8.2 zijn van overeenkomstige toepassing op de aansprakelijkheid van Kia voor verspilde uitgaven.
17.8.4.
U bent verplicht om redelijke inspanningen te verrichten om schade te voorkomen en beperken.
17.9.
Frankrijk
17.9.1.
Artikel 17 is niet op u van toepassing als u een consument bent.
17.9.2.
Kia's contractuele aansprakelijkheid voor schade veroorzaakt door lichte nalatigheid zal als volgt beperkt zijn: (a) Kia is aansprakelijk voor het totaal van de voorzienbare schade die typerend is voor dit soort overeenkomsten als gevolg van een schending van materiële contractuele verplichtingen; (b) Kia is niet aansprakelijk voor enige indirecte schade die kan voortvloeien uit het gebruik van de Services; (c) Kia is niet aansprakelijk voor enige schade als gevolg van overmacht (d.w.z. een gebeurtenis welke buiten de controle van Kia ligt en welke ten tijde van het sluiten van de overeenkomst niet redelijk voorzienbaar was). 17.9.3 De voorgaande beperkingen van de aansprakelijkheid zijn niet van toepassing op enige wettelijk verplichte aansprakelijkheid, in het bijzonder aansprakelijkheid als gevolg van grove nalatigheid en/of opzettelijk wangedrag, aansprakelijkheid voor defecte producten, en aansprakelijkheid voor lichamelijk letsel. Bovendien zijn dergelijke beperkingen op de aansprakelijkheid niet van toepassing indien en voor zover Kia specifieke garanties heeft aangenomen. 17.9.4 Artikelen 17.8.2 en 17.8.3 zijn dienovereenkomstig van toepassing op Kia's aansprakelijkheid voor verspilde uitgaven.
17.10.
Duitsland
17.10.1.
Kia is aansprakelijk volgens de wettelijke bepalingen voor opzettelijkheid en grove nalatigheid van Kia, haar wettelijke vertegenwoordigers, leidinggevende werknemers of andere gedelegeerde vertegenwoordigers. Hetzelfde geldt in het geval van schending van een garantie (bijv. zoals staat vermeld in artikel 444 of 639 BGB, Duits Burgerlijk Wetboek), of andere risicoaansprakelijkheid evenals claims volgens de Wet Productaansprakelijkheid (Produkthaftungsgesetz) of in geval van letsel aan leven, lichaam of gezondheid. 17.10.2 In geval van eenvoudige nalatigheid is Kia, tenzij artikel 17.10.1 van toepassing is, alleen aansprakelijk voor de schending van wezenlijke contractuele verplichtingen, d.w.z. die verplichtingen die de goede uitvoering van de overeenkomst in de eerste plaats mogelijk maken en waarop de klant mocht vertrouwen of waarvan de verwijtbare niet-nakoming de verwezenlijking van het doel van de overeenkomst in gevaar brengt, in dit geval echter beperkt tot het bedrag van de voorzienbare schade die typisch kan ontstaan en waarvan Kia op het moment van het sluiten van de overeenkomst de afloop op grond van de op dat moment bekende omstandigheden mocht verwachten. 1710.3 U bent verplicht om redelijke inspanningen te verrichten om schade te voorkomen en te minimaliseren. 17.10.4 Kia is niet aansprakelijk voor het gebruik van waarschuwingen voor camera's/gevarenzones die verboden zijn volgens Art. 23, lid 1c van de Duitse verkeerswetgeving ("StVO"). 17.10.5 TomTom Global Content B.V. is niet aansprakelijk voor het gebruik van waarschuwingen voor camera's/gevarenzones die verboden zijn volgens Art. 23, lid 1c van de Duitse verkeerswetgeving ("StVO"). 17.10.6 HERE Europe B.V. is niet aansprakelijk voor het gebruik van camera-/gevarenzonewaarschuwingen die wettelijk verboden zijn op grond van artikel 23 lid 1c van de Duitse verkeerswetgeving "StVO“.
17.11.
Griekenland
Kia is aansprakelijk volgens de dwingende wettelijke aansprakelijkheidsregels die bedrog of grove nalatigheid vereisen. Kia kan ook aansprakelijk zijn voor lichte nalatigheid a) als u een consument bent, b) in geval van overlijden of persoonlijk letsel of morele schade, c) wanneer een uitzondering hierop niet specifiek vooraf is overeengekomen.
17.12.
Hongarije
17.12.1.
Voor zover maximaal is toegestaan door de toepasselijke wetgeving, is de contractuele en buitencontractuele aansprakelijkheid van Kia, ongeacht de rechtsgrond (garantie, contract, onrechtmatige daad, nalatigheid of anderszins, inclusief latente/verborgen gebreken), voor verliezen en schade die voortvloeien uit of verband houden met de levering van de Services of een vertraging of onderbreking van de levering van de Services, als volgt beperkt: (a) Kia is aansprakelijk tot het bedrag van de voorzienbare schade die typisch is voor dit type contract als gevolg van een schending van wezenlijke contractuele verplichtingen; (b) Kia is niet aansprakelijk voor een schending van enige niet-materiële contractuele verplichtingen of voor een licht nalatige schending van enige andere toepasselijke zorgplicht; en (c) Kia is niet aansprakelijk voor bijzondere, indirecte of gevolgschade, met inbegrip van, maar niet beperkt tot, verlies van gebruik, van gegevens, van winst, van besparingen, van kansen, van goodwill, alsmede voor vorderingen van derden (zelfs indien Kia op de hoogte is gesteld van de mogelijkheid van dergelijke schade). 17.12.2 De voorgaande beperkingen van aansprakelijkheid zijn niet toepasselijk indien en voor zover Kia specifieke garanties heeft opgenomen. Niets in deze Gebruiksvoorwaarden zal de aansprakelijkheid van Kia beperken of uitsluiten voor (i) overlijden of persoonlijk letsel als gevolg van de nalatigheid van Kia of de nalatigheid van Kia-werknemers of -agenten; (ii) bewuste roekeloosheid; (iii) schending van verplichtingen die voortvloeien uit de regels van de openbare orde; en (iv) elk ander geval waarin de aansprakelijkheid van Kia niet beperkt of uitgesloten mag worden onder de toepasselijke wetgeving.
17.12.3.
In het geval van een gebrekkige prestatie door Kia, kunt u een contractuele garantieclaim afdwingen in overeenstemming met Wet V van 2013 inzake het Burgerlijk Wetboek. In deze context kunt u ofwel om een reparatie ofwel om een vervanging vragen, tenzij nakoming van het gekozen contractuele garantierecht onmogelijk is of leidt tot onevenredig hoge kosten voor Kia in vergelijking met alternatieve rechtsmiddelen. Als u niet om reparatie of vervanging hebt gevraagd of kunt vragen, kunt u om een evenredige vermindering van de vergoeding vragen of u kunt het defect zelf repareren of laten repareren op kosten van Kia of - in laatste instantie - kunt u het contract opzeggen. U hebt het recht om van het gekozen contractuele garantierecht over te stappen op een ander recht, maar de kosten van het overstappen zijn voor uw rekening, tenzij dit gerechtvaardigd of noodzakelijk is door het gedrag van Kia. U bent verplicht om het defect onverwijld, doch uiterlijk binnen twee maanden na ontdekking ervan, te melden. U kunt uw recht op contractuele garantie niet afdwingen twee jaar na de uitvoering van het contract. Binnen zes maanden na de uitvoering, als u aantoont dat het gekochte product of de gebruikte Service werd geleverd door Kia, is er geen andere voorwaarde voor de uitoefening van de contractuele garantieclaim dan Kia op de hoogte te stellen van het defect. Maar na zes maanden vanaf de uitvoering bent u bent u verplicht om te bewijzen dat het vastgestelde gebrek al bestond op het moment van de uitvoering.
17.12.4.
Aangezien deze Gebruiksvoorwaarden geen betrekking hebben op de verkoop van roerende goederen, hebt u niet het recht om productgarantieclaims tegen Kia af te dwingen.
17.12.5.
Kia neemt geen enkele vrijwillige garantie op zich, en de levering van Services onder deze Gebruiksvoorwaarden valt niet binnen de verplichte wettelijke garantiecategorieën zoals vastgelegd in Regeringsbesluit 151/2003. (IX. 22.) inzake de wettelijke garantie voor bepaalde niet-bederfelijke consumptiegoederen.
17.13.
IJsland
17.13.1.
De contractuele en wettelijke aansprakelijkheid van Kia voor schade veroorzaakt door lichte nalatigheid is, ongeacht de rechtsgrond, als volgt beperkt: (a) Kia is aansprakelijk tot het bedrag van de voorzienbare schade die typisch is voor dit type contract als gevolg van een inbreuk op wezenlijke contractuele verplichtingen; (b) Kia is niet aansprakelijk voor de licht nalatige schending van enige andere toepasselijke zorgplicht; (c) de aansprakelijkheid van Kia is beperkt tot 50.000 ISK per gebeurtenis; (d) Kia is niet aansprakelijk voor schade veroorzaakt door een geval van overmacht (d.w.z. een gebeurtenis buiten de controle van Kia en die redelijkerwijs niet kon worden voorzien op het moment van de contractsluiting).
17.13.2.
De bovengenoemde beperkingen van aansprakelijkheid zijn niet van toepassing op enige verplichte wettelijke aansprakelijkheid, inclusief aansprakelijkheid onder de IJslandse productaansprakelijkheidswet (is. Lög um skaðsemisábyrgð). Bovendien zijn dergelijke aansprakelijkheidsbeperkingen niet van toepassing indien en voor zover Kia een specifieke garantie op zich heeft genomen.
17.13.3.
U bent verplicht om redelijke inspanningen te verrichten om schade te voorkomen en beperken.
17.14.
Ierland
17.14.1 Kia is verantwoordelijk voor voorzienbare verliezen en schade veroorzaakt door Kia. Indien Kia niet voldoet aan deze Gebruiksvoorwaarden is Kia verantwoordelijk voor verlies en schade die u lijdt welke het voorzienbare gevolg is van schending van deze Gebruiksvoorwaarden door Kia of ons verzuim om redelijke zorg en vaardigheid toe te passen, maar wij zijn niet verantwoordelijk voor enig verlies of schade welke niet voorzienbaar is. Verlies of schade is voorzienbaar indien het ofwel evident is dat het zal gebeuren of indien, op het moment de overeenkomst werd opgesteld, zowel wij als u wisten dat het zou gebeuren. 17.14.2 Kia sluit niet uit of beperkt niet op enige wijze diens aansprakelijkheid waar het onwettelijk zou zijn om dat te doen. Dit omvat aansprakelijkheid voor overlijden of persoonlijk letsel veroorzaakt door de nalatigheid van Kia of de nalatigheid van haar werknemers, agenten of onderaannemers of voor fraude of een frauduleuze voorstelling van zaken. 17.14.3 Kia is niet aansprakelijk voor zakelijke verliezen. Wij leveren de Services uitsluitend voor privégebruik. Indien u de producten gebruikt voor enig commercieel of zakelijk doeleinde of wederverkoop, dan is Kia niet aansprakelijk jegens u voor winstderving, verlies van zaken, bedrijfsonderbreking, of verlies van zakelijke kansen.
17.15.
Italië
17.15.1.
Kia's aansprakelijkheid voor schade veroorzaakt door lichte nalatigheid zal als volgt beperkt zijn: (a) Kia is aansprakelijk tot het bedrag van de voorzienbare schade die typisch is voor dit type contract als gevolg van een schending van wezenlijke contractuele verplichtingen; (b) Kia is niet aansprakelijk voor de licht nalatige schending van enige andere toepasselijke zorgplicht; (c) De voorgaande beperkingen van aansprakelijkheid zijn niet toepasselijk indien en voor zover Kia specifieke garanties heeft opgenomen. Niets in deze Gebruiksvoorwaarden zal een beperking of uitsluiting zijn van Kia's aansprakelijkheid voor (i) dood of lichamelijk letsel als gevolg van Kia's onzorgvuldigheid of de onzorgvuldigheid van Kia's werknemers of agenten; (ii) grove nalatigheid of opzettelijk wangedrag; (iii) schending van verplichtingen die voortvloeien uit voorschriften van openbare orde; en (iv) enig ander geval waar Kia's aansprakelijkheid niet beperkt of uitgesloten mag worden onder toepasselijk recht. 17.15.2 Artikel 17.15.1 is dienovereenkomstig van toepassing op Kia's aansprakelijkheid voor verspilde uitgaven. 17.15.3 U bent verplicht om redelijke inspanningen te verrichten om schade te voorkomen en te minimaliseren.
17.16.
Letland
Kia is aansprakelijk voor enige schade die voortvloeit uit deze overeenkomst of de uitvoering ervan volgens het toepasselijk recht.
17.17.
Litouwen
Voor zover toegestaan door toepasselijk dwingend recht, zijn noch Kia noch zijn contractuele partners aansprakelijk voor schade die voortvloeit uit deze overeenkomst of de uitvoering ervan, behalve in het geval van opzettelijk wangedrag of grove nalatigheid. Deze clausule beperkt niet de aansprakelijkheid van Kia voor persoonlijk letsel, verlies van leven of immateriële schade.
17.18.
Malta
De aansprakelijkheid van Kia voor schade veroorzaakt door lichte nalatigheid is als volgt beperkt: (a) Kia is aansprakelijk tot het bedrag van de voorzienbare schade die typisch is voor dit type contract als gevolg van een schending van wezenlijke contractuele verplichtingen; (b) Kia is niet aansprakelijk voor de licht nalatige schending van enige andere toepasselijke zorgplichten. Niets in deze Gebruiksvoorwaarden beperkt of sluit de aansprakelijkheid van Kia uit in geval van (i) overlijden of persoonlijk letsel veroorzaakt door nalatigheid van Kia of zijn werknemers of agenten; (ii) schade die veroorzaakt wordt door grove nalatigheid of opzettelijk wangedrag; (iii) in andere gevallen waarin de aansprakelijkheid van Kia onder het toepasselijk recht niet kan worden beperkt of uitgesloten.
17.19.
Moldavië
Voor zover toegestaan door het toepasselijk recht, is Kia alleen aansprakelijk voor (1) grove nalatigheid of opzettelijk wangedrag; (2) persoonlijk letsel of overlijden van de consument als gevolg van een handeling of verzuim van Kia of personen die namens Kia handelen en voor persoonlijk letsel dat opzettelijk is veroorzaakt; (3) gebreken; (4) andere schade waarvan de beperking of uitsluiting in strijd is met de wet of te goeder trouw.
17.20.
Nederland
17.20.1.
Voor zover toegestaan onder toepasselijk dwingend recht, is Kia niet aansprakelijk, ongeacht de rechtsgrond, voor enige schade tijdens de gratis serviceperiode zoals beschreven in artikel 8.1. Voor zover Kia aansprakelijk is voor dergelijke schade of indien de aansprakelijkheid betrekking heeft op producten en/of Services anders dan voortvloeiend uit artikel 8.1 of enige andere aansprakelijkheid, is deze aansprakelijkheid beperkt tot het bedrag van de voorzienbare schade als gevolg van een schending van een wezenlijke (contractuele) verplichting. Kia is niet aansprakelijk voor indirecte schade of gevolgschade. Kia is niet aansprakelijk voor niet-materiële schendingen van zijn verplichtingen, noch voor licht nalatige schendingen. De voorgaande beperking van aansprakelijkheid is niet van toepassing in geval van dwingende aansprakelijkheid die niet kan worden uitgesloten en aansprakelijkheid die het gevolg is van grove nalatigheid of opzettelijk wangedrag door Kia.
17.20.2.
U bent verplicht om redelijke inspanningen te verrichten om schade te voorkomen en te minimaliseren. Kia is niet aansprakelijk voor schade die het gevolg is van uw nalatigheid om dergelijke redelijke inspanningen te verrichten of uit te voeren.
17.21.
Noorwegen
17.21.1.
Kia is niet aansprakelijk voor directe of indirecte verliezen of schade, tenzij Kia de verliezen of schade heeft veroorzaakt door opzettelijk wangedrag of grove nalatigheid. 17.21.2 De bovengenoemde beperkingen van aansprakelijkheid zijn niet van toepassing op enige wettelijke aansprakelijkheid, in het bijzonder aansprakelijkheid voor opzettelijk wangedrag, aansprakelijkheid onder de Noorse Productaansprakelijkheidswet (produktansvarsloven), aansprakelijkheid onder de Digitale Services Wet (digitalytelsesloven) en aansprakelijkheid voor verwijtbaar lichamelijk letsel. Bovendien zijn dergelijke aansprakelijkheidsbeperkingen niet van toepassing indien en voor zover Kia een specifieke garantie op zich heeft genomen.
17.21.3.
De artikelen 17.21.1 en 17.21.2 zijn van toepassing op Kia's aansprakelijkheid voor verspilde uitgaven.
17.21.4.
U bent verplicht om redelijke inspanningen te verrichten om schade te voorkomen en beperken.
17.22.
Polen
De wettelijke bepalingen inzake aansprakelijkheid zijn van toepassing.
17.23.
Portugal
17.23.1.
De contractuele aansprakelijkheid van Kia voor schade veroorzaakt door lichte nalatigheid is beperkt: (a) tot het bedrag van de voorzienbare schade die typisch is voor dit type overeenkomst als gevolg van een schending van contractuele verplichtingen; (b) Kia kan niet aansprakelijk worden gesteld voor indirecte schade die voortvloeit uit het gebruik van de Services; (c) Kia kan niet aansprakelijk worden gesteld voor schade veroorzaakt door een geval van overmacht (d.w.z. een gebeurtenis waarover Kia geen controle heeft en die redelijkerwijs niet kon worden voorzien op het moment van het sluiten van de overeenkomst).
17.23.2.
De bovengenoemde beperkingen zijn niet van toepassing op gevallen van grove nalatigheid of gebrek aan conformiteit van de producten binnen de periode van 3 (drie jaar) of indien en voor zover Kia een specifieke garantie op zich heeft genomen in het kader van wetsdecreet 84/2021 van 18 oktober, dat de rechten van consumenten regelt bij de aankoop en verkoop van digitale goederen, inhoud en diensten.
17.23.3.
Kia sluit haar aansprakelijkheid jegens u op geen enkele wijze uit of beperkt deze wanneer dit onwettig zou zijn. Dit omvat aansprakelijkheid voor overlijden of persoonlijk letsel veroorzaakt door nalatigheid van Kia of haar werknemers, agenten of onderaannemers; voor fraude of frauduleuze verkeerde voorstelling van zaken; voor schending van uw wettelijke rechten op de Services, inclusief het recht om Services te ontvangen die worden geleverd met redelijke vakkundigheid en zorg.
17.23.4.
Kia is niet aansprakelijk voor bedrijfsschade. Wij leveren de Services alleen voor privégebruik. Als u de producten gebruikt voor commerciële, zakelijke of wederverkoopdoeleinden, is Kia niet aansprakelijk jegens u voor enig verlies van winst, verlies van zaken, bedrijfsonderbreking of verlies van zakelijke kansen.
17.24.
Roemenië
17.24.1.
Voor zover toegestaan onder de toepasselijke wetgeving en onverminderd (i) de wettelijke aansprakelijkheid voor gebreken, (ii) de verplichte wettelijke garanties en gerelateerde verplichtingen, (iii) de aansprakelijkheid voor schade veroorzaakt aan de gezondheid, fysieke of mentale integriteit, evenals en (iv) elke andere aansprakelijkheid die niet kan worden beperkt of uitgesloten door de wet, is Kia niet aansprakelijk of anderszins verantwoordelijk voor verlies, nadeel of schade veroorzaakt door lichte nalatigheid of onvoorzichtigheid of een geval van overmacht/toevallige gebeurtenis. U bent verplicht redelijke inspanningen te verrichten om schade te voorkomen of te beperken. Om elke twijfel uit te sluiten, staat overmacht voor elke externe, onvoorspelbare, absoluut onoverkoombare en onvermijdbare gebeurtenis, terwijl de toevallige gebeurtenis een gebeurtenis is die niet kan worden voorzien of voorkomen door de persoon die anders aansprakelijk zou zijn geweest als de gebeurtenis niet had plaatsgevonden.
17.24.2.
Kia is niet aansprakelijk voor bedrijfsschade. Wij leveren de Services uitsluitend voor privégebruik. Kia is in geen geval verantwoordelijk voor onvoorziene verliezen, of voor indirecte schade of gevolgschade, verlies van winst, gederfde winst, verlies van kansen of toekomstige verliezen.
17.25.
Slowakije
17.25.1.
Voor zover maximaal is toegestaan door de Slowaakse wetgeving, is de contractuele en wettelijke aansprakelijkheid van Kia voor schade (met name feitelijke verliezen en winstderving) die voortvloeit uit of in verband met de levering van de Services of Upgrades of enige vertraging of onderbreking, ongeacht de rechtsgrond, beperkt. Kia is slechts aansprakelijk voor schade tot het bedrag van de schade die Kia heeft voorzien, of die Kia had kunnen voorzien als mogelijk gevolg van de schending van de verplichting van Kia, op het moment van sluiten van het contract, rekening houdend met alle feiten die Kia kende of had moeten kennen door het betrachten van de nodige zorgvuldigheid.17.25.2 Voornoemde aansprakelijkheidsbeperkingen zijn niet van toepassing op enige verplichte wettelijke aansprakelijkheid. Bovendien zijn dergelijke beperkingen op de aansprakelijkheid niet van toepassing indien en voor zover Kia specifieke garanties heeft opgenomen. 17.25.3 U bent verplicht om redelijke inspanningen te verrichten om schade te voorkomen en te minimaliseren.
17.26.
Spanje
17.26.1.
Kia beperkt haar wettelijke verplichte aansprakelijkheid niet, daaronder begrepen en niet beperkt tot aansprakelijkheid voor opzettelijk wangedrag en aansprakelijkheid voor verwijtbaar veroorzaakt lichamelijk letsel. 17.26.2 Artikel 17.26.1 is dienovereenkomstig van toepassing op Kia's aansprakelijkheid voor verspilde uitgaven.
17.27.
Zweden
17.27.1.
Kia is niet aansprakelijk voor directe of indirecte verliezen of schade, tenzij Kia de verliezen of schade heeft veroorzaakt door opzettelijk wangedrag of grove nalatigheid.17.27.2 De voorgaande beperkingen van de aansprakelijkheid zijn niet van toepassing op enige wettelijk verplichte aansprakelijkheid, in het bijzonder aansprakelijkheid voor opzettelijk wangedrag, aansprakelijkheid onder de Zweedse Productaansprakelijkheidswet (Produktansvarslagen), en aansprakelijkheid voor verwijtbaar veroorzaakt lichamelijk letsel. Bovendien zijn dergelijke beperkingen op de aansprakelijkheid niet van toepassing indien en voor zover Kia specifieke garanties heeft opgenomen. 17.27.3 Artikelen 17.27.1 en 17.27.2 zijn dienovereenkomstig van toepassing op Kia's aansprakelijkheid voor verspilde uitgaven. 17.27.4 U bent verplicht om redelijke inspanningen te verrichten om schade te voorkomen en te minimaliseren.
17.28.
Zwitserland
Voor zover toegestaan onder toepasselijk dwingend recht, is Kia niet onderworpen aan enige aansprakelijkheid anders dan aansprakelijkheid voor (i) grove nalatigheid of opzet en (ii) aansprakelijkheid voor verwijtbaar veroorzaakt lichamelijk letsel of overlijden. Kia is, voor zover toegestaan door toepasselijk dwingend recht, niet aansprakelijk voor indirecte schade, met inbegrip van, maar niet beperkt tot winstderving, verlies van besparingen, verlies van kansen, verlies van welwillendheid, verlies van gebruik of verlies van gegevens. Voor zover toegestaan onder toepasselijk dwingend recht, sluit Kia alle garanties uit, indien en voor zover van toepassing op de Services onder deze Overeenkomst. De Services worden geleverd op een "zoals ze zijn"-basis.
17.29.
Verenigd Koninkrijk
17.29.1.
Behalve voor enige wettelijke aansprakelijkheid die we niet bij de wet kunnen uitsluiten (zoals bij overlijden of persoonlijk letsel veroorzaakt door onze nalatigheid, bij fraude of frauduleuze verkeerde voorstelling van zaken, of bij enige andere aansprakelijkheid die niet kan worden uitgesloten of beperkt door de wet in het Verenigde Koninkrijk) of die voortvloeit uit de toepasselijke wetgeving met betrekking tot de bescherming van uw persoonlijke informatie, is Kia niet aansprakelijk jegens u voor:
17.29.1.1.
verlies of schade die u lijdt en die geen voorzienbaar gevolg is van het feit dat Kia deze overeenkomst niet nakomt of erin faalt om redelijke zorg en vaardigheid toe te passen. Verlies of schade is voorzienbaar als het duidelijk is dat het zal gebeuren of als, op het moment dat het contract werd gesloten, zowel Kia als u wisten dat het zou kunnen gebeuren;
17.29.1.2.
verliezen voor niet-consumenten;
17.29.1.3.
bedrijfsschade. We leveren de Services alleen voor privégebruik. Als u de producten gebruikt voor commerciële, zakelijke of wederverkoopdoeleinden, is Kia niet aansprakelijk jegens u voor enig verlies van winst, verlies van zaken, bedrijfsonderbreking of verlies van zakelijke kansen;
17.29.1.4.
verlies of schade die niet is veroorzaakt door een tekortkoming of schending door ons; of
17.29.1.5.
verliezen of schade (inclusief schade aan een apparaat of andere digitale inhoud die aan u toebehoort en veroorzaakt is door de Services waarbij wij hebben verzuimd redelijke zorg en vaardigheid uit te oefenen) die hoger zijn dan het hoogste van de volgende bedragen, £500 of het totale bedrag dat u hebt betaald voor de Kia Connect-app, Head Unit, Services en Upgrades.
17.30.
Deze Gebruiksvoorwaarden kunnen worden aangepast door uw lokale wetgeving. Ga naar https://connect.kia.com/eu/downloads voor mogelijke afwijkingen.
18.
WIJZIGINGEN OP GROND VAN LOKAAL RECHT
De onderstaande tabel bevat specifieke lokale wetswijzigingen afhankelijk van het land waar uw gewone verblijfplaats is.
België
Artikel 6.1 de laatste zin wordt als volgt gewijzigd:
Zonder afbreuk te doen aan de dwingende rechten onder de toepasselijke wetgeving, is het u niet toegestaan de Diensten (geheel of gedeeltelijk) te reproduceren, aan te passen, te tonen, door te leveren, in licentie te geven, via een link te verstrekken of anderszins te gebruiken voor openbare of commerciële doeleinden zonder onze voorafgaande toestemming.
Artikel 13.5 lid 1 is als volgt gewijzigd:
Wij hebben het recht om onze rechten en plichten uit hoofde van deze overeenkomst geheel of gedeeltelijk over te dragen aan een andere dienstverlener zonder uw toestemming indien wij u hiervan 6 weken van tevoren in kennis stellen, op voorwaarde dat deze overdracht uw garantierechten als consument niet beperkt.
Artikel 15 is als volgt gewijzigd:
U stemt er uitdrukkelijk mee in dat de uitvoering van het contract begint op het moment dat u akkoord gaat, op de dag waarop u zich registreert voor de Kia Account (in het geval van de Kia Connect-app). Bovendien aanvaardt u de Gebruiksvoorwaarden die op dat moment van toepassing zijn en aanvaardt en erkent u dus dat u uw herroepingsrecht met betrekking tot de overeenkomst/het contract verliest, in overeenstemming met artikel VI.53,13 van het Belgisch Wetboek van Economisch Recht.
Bulgarije
Artikel 12.2 lid 2 wordt geschrapt en vervangen door:
Uiterlijk twee maanden voordat de voorgestelde nieuwe Gebruiksvoorwaarden van kracht worden, zal Kia u telefonisch, per e-mail of per post op een door de consument opgegeven postadres een aanbod doen voor wijzigingen van deze Gebruiksvoorwaarden en deze weergeven in de Kia Connect-app en/of in de Head Unit van het voertuig. De gewijzigde Gebruiksvoorwaarden worden alleen van kracht als u ze accepteert door op de knop "accepteren" in de Kia Connect-app of in de Head Unit te klikken. Indien u de voorgestelde wijzigingen van de Gebruiksvoorwaarden niet aanvaardt, kunt u (i) het contract waarop de Gebruiksvoorwaarden van toepassing zijn beëindigen, of (ii) de uitvoering ervan voortzetten onder de versie van de Gebruiksvoorwaarden die van kracht was vóór de wijzigingen.
Afdeling 13.5 wordt als volgt aangevuld:
In geval van overdracht zoals bedoeld in de vorige zin, verplicht Kia zich om ervoor te zorgen dat alle garanties die aan u zijn verstrekt, geldig en ongewijzigd blijven.
Artikel 15.3.1 wordt geschrapt en is niet van toepassing.
Artikel 16 wordt geschrapt en vervangen door de volgende tekst:
Indien u een consument bent, zijn wij jegens u aansprakelijk voor niet-conformiteit van een (onder deze Gebruiksvoorwaarden geleverde) Dienst van de overeenkomst, die bestond op het moment van levering van de Dienst en zich manifesteerde binnen twee (2) jaar na levering van de Dienst. De consument dient Kia op de hoogte te stellen van niet-conformiteit uiterlijk 14 dagen nadat de niet-conformiteit van de overeenkomst is geconstateerd. Gebeurt dit niet, dan vervalt Kia's aansprakelijkheid.
Cyprus
Artikel 15.3.2 lid 4 wordt vervangen door:
"Kia heeft aan u een bevestiging verstrekt overeenkomstig artikel 27(m)(iii) van de Wet op de consumentenbescherming 112(I)/2021."
Tsjechische Republiek
Artikel 3.7 wordt toegevoegd en luidt als volgt:
Levering van de Services en Upgrades
Tenzij anders overeengekomen, leveren we u de Services en Upgrades na het afsluiten van het contract.
Indien wij onze verplichting om de Services en Upgrades te leveren niet nakomen, hebt u als consument het recht om de overeenkomst op te zeggen indien wij de Services en Upgrades niet zonder onnodige vertraging leveren nadat u ons van het feit op de hoogte hebt gesteld of binnen een aanvullende periode die wij wederzijds en uitdrukkelijk zijn overeengekomen. U kunt zich alleen uit de overeenkomst terugtrekken voordat de overeengekomen extra termijn is verstreken als uit onze verklaring of uit de omstandigheden uitdrukkelijk blijkt dat we de Services of Upgrades niet zullen leveren, of als het op het moment van het sluiten van de overeenkomst of uit de omstandigheden op het moment van het sluiten van de overeenkomst duidelijk is dat de uitvoering van de overeenkomst binnen de vastgestelde termijn vereist is.
Artikel 5.5.2 wordt geschrapt.
Artikel 8.0 wordt toegevoegd en luidt als volgt:
De meeste Services worden gratis geleverd. Sommige Services en Upgrades zijn echter tegen betaling verkrijgbaar die voor elke individuele Service of Upgrade wordt gespecificeerd in de Kia Connect-app of in de Head Unit. De kosten zijn eindkosten en omvatten alle toeslagen en belastingen.
Artikel 8.1 wordt geschrapt en vervangen door:
De Services die gratis worden verleend aan de gebruikers van een specifiek voertuig (zoals geïdentificeerd door het respectieve VIN) worden verleend voor een periode van 7 jaar. Deze periode van 7 jaar begint op de dag dat de garantieperiode van het voertuig ingaat.
Als het voertuig tijdens de gratis serviceperiode wordt verkocht en geregistreerd op naam van een nieuwe eigenaar, kan de nieuwe eigenaar ervoor kiezen om de Services gratis te gebruiken tijdens de rest van de gratis serviceperiode door de Services op zijn eigen naam te activeren. De gratis serviceperiode wordt niet beïnvloed door een latere verkoop en registratie na de eerste verkoop, d.w.z. de gratis serviceperiode wordt niet onderbroken of verlengd door een latere verkoop en/of registratie van het voertuig.
Artikel < 848> wordt geschrapt en als volgt vervangen:
Kia behoudt zich het recht voor om noodzakelijke wijzigingen aan te brengen in de Services. We brengen af en toe wijzigingen aan in onze Services om te blijven voldoen aan de toepasselijke wetgeving. We kunnen onze Services ook om veiligheidsredenen wijzigen en om ervoor te zorgen dat ze voldoen aan de kwaliteitsnormen (bijvoorbeeld de normen die worden beschreven in artikel 16 over de Wettelijke Rechten op Aansprakelijkheid voor Gebreken).
Kia behoudt zich het recht voor redelijke wijzigingen aan te brengen in de Services. Op voorwaarde dat redelijke wijzigingen geen extra kosten voor u met zich meebrengen en dat we u vooraf op de hoogte stellen van dergelijke wijzigingen, kunnen we onze Services om de volgende aanvullende redenen wijzigen:
om deze aan te passen aan nieuwe technologieën;
om een toename of afname van het aantal gebruikers van de Services te accommoderen;
omdeze aan te passen aan belangrijke wijzigingen van licenties of partnerschappenmet derden; en
om misbruik of schade te voorkomen.
Als de redelijke wijzigingen uw mogelijkheid om toegang te krijgen tot de Services of deze te gebruiken aanzienlijk beperken, stellen we u hiervan schriftelijk op de hoogte binnen een redelijke termijn voordat de wijziging van kracht wordt. In deze kennisgeving wordt u geïnformeerd over de aard van de wijziging, het tijdstip waarop deze wordt doorgevoerd en uw recht om het contract zonder boete te beëindigen binnen dertig dagen na de datum waarop u op de hoogte bent gesteld van de wijziging of de datum waarop de Services zijn gewijzigd, afhankelijk van welke datum later valt.
Artikel 13.0 wordt toegevoegd en luidt als volgt:
Voordat u uw Kia Connect-account aanmaakt of voordat u een bestelling voor de Services of Upgrades indient, kunt u fouten in uw gegevens corrigeren. U kunt bepaalde informatie ook later in uw Kia Connect-account corrigeren of wijzigen.
Artikel 13.1 wordt geschrapt en vervangen door:
Alle overeenkomsten tussen Kia en u worden gesloten in de Tsjechische taalversie. Na het sluiten van de betreffende overeenkomst wordt de tekst van de overeenkomst aan u verstrekt in de bevestigingsmail. We bewaren de gesloten overeenkomsten ook gedurende de toepasselijke wettelijke bewaartermijn.
Artikel 14.2 wordt geschrapt en vervangen door:
Wij zijn onderworpen aan het toezicht van de volgende autoriteiten: (a) op het gebied van consumentenbescherming in Tsjechië door de Tsjechische handelsinspectie, en (b) op het gebied van de bescherming van persoonsgegevens door "Der Hessische Beauftragte für Datenschutz und Informationsfreiheit", Gustav-Stresemann-Ring 1, 65189 Wiesbaden, Duitsland, telefoon: +49 (0)611-1408 0, e-mail: poststelle@datenschutz.hessen.de, en in Tsjechië door de Gegevensbeschermingsautoriteit. U hebt het recht om een klacht in te dienen bij een van de relevante toezichthoudende autoriteiten.
Artikel 14.3 wordt toegevoegd en luidt als volgt:
Als consument kunt u ook gebruikmaken van de buitengerechtelijke geschillenregeling bij de Tsjechische handelsinspectie (www.coi.cz). Informatie over buitengerechtelijke geschillenbeslechting is beschikbaar op de website: www.coi.cz/informace-o-adr/. Daarnaast kunt u gebruikmaken van het onlinesysteem voor geschillenbeslechting bij de Europese Commissie, dat beschikbaar is op de website: https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=CS.
Artikel 15.3.2 wordt geschrapt en vervangen door:
in geval van een overeenkomst die u verplicht tot het betalen van een prijs, indien
Kia is begonnen met de uitvoering van de overeenkomst met uw voorafgaande uitdrukkelijke toestemming vóór het verstrijken van de herroepingstermijn van 14 dagen,
u ermee hebt ingestemd dat u met uw toestemming uw herroepingsrecht verliest; en
Kia aan u een bevestiging heeft verstrekt in overeenstemming met artikel 1824a (1) (2) van Wet nr. 89/2012 Coll., het Burgerlijk Wetboek, zoals gewijzigd.
Artikel 16 wordt geschrapt.
Artikel 16.1 wordt toegevoegd en luidt als volgt:
Op de Services en Upgrades zijn de wettelijke rechten op aansprakelijkheid i.v.m. gebreken van toepassing volgens de toepasselijke bepalingen van Wet nr. 89/2012 Coll., het Burgerlijk Wetboek, zoals gewijzigd. Indien u een consument bent, zijn de volgende artikelen 16.2 tot 16.12 op u van toepassing.
Artikel 16.2 wordt toegevoegd en luidt als volgt:
Wij zijn aansprakelijk voor het niet nakomen van onze verplichting om u de Services en Upgrades zonder gebreken te leveren gedurende de respectieve periode (zie artikel 16.8). We zijn in het bijzonder aansprakelijk voor het niet nakomen van onze verplichting om ervoor te zorgen dat de Services en Upgrades:
overeenkomen met de overeengekomen beschrijving en reikwijdte, en met de kwaliteit, functionaliteit, compatibiliteit, interoperabiliteit en andere overeengekomen kenmerken;
geschikt zijn voor het doel waarvoor u ze nodig hebt en waarmee wij hebben ingestemd; en
worden geleverd met de overeengekomen toebehoren en gebruiksaanwijzingen, inclusief installatie-instructies en gebruikersondersteuning.
We zijn ook aansprakelijk voor het niet nakomen van onze verplichting jegens u dat, naast de overeengekomen functies, de Services en Upgrades:
geschikt zijn voor het doel waarvoor dergelijke digitale inhoud normaal gesproken wordt gebruikt, waaronder de rechten van derden, de wetgeving, technische normen of industriepraktijken wanneer er geen technische normen zijn;
qua omvang, kwaliteit en andere prestatieparameters, waaronder functionaliteit, compatibiliteit, toegankelijkheid, continuïteit en beveiliging, overeenkomen met de gebruikelijke kenmerken van soortgelijke digitale inhoud en die u redelijkerwijs mag verwachten, ook in het licht van publieke verklaringen van Kia of van een andere persoon in dezelfde contractuele keten, met name reclame of etikettering;
zijn voorzien van de toebehoren en gebruiksaanwijzingen die u redelijkerwijs mag verwachten; en
overeenkomen met de proefversie of preview die Kia beschikbaar heeft gesteld vóór het sluiten van het contract.
We zijn niet gebonden aan een publieke verklaring onder punt (b) hierboven als we aantonen dat we er niet van op de hoogte waren, of dat de verklaring ten tijde van het sluiten van het contract is gewijzigd op een manier die ten minste vergelijkbaar is met hoe de verklaring oorspronkelijk was geformuleerd, of dat de verklaring de beslissing om het contract aan te gaan niet heeft kunnen beïnvloeden.
Artikel 16.3 wordt toegevoegd en luidt als volgt:
Wij zijn ook aansprakelijk jegens u voor gebreken die het gevolg zijn van een onjuiste implementatie van de Services en Upgrades in uw digitale omgeving zoals uitgevoerd door ons of op grond van onze contractuele verplichting. Dit geldt ook voor gevallen waarin u de implementatie uitvoerde en het gebrek ontstond als gevolg van een tekortkoming in de door ons verstrekte instructies.
Artikel 16.4 wordt toegevoegd en luidt als volgt:
Naast de overeengekomen updates zullen wij ervoor zorgen dat u de updates ontvangt die nodig zijn om de Services en Upgrades in een defectvrije staat te houden voor de duur van het contract, of, in het geval van eenmalig geleverde Services of Upgrades, voor de periode die u redelijkerwijs kunt verwachten. Wij zullen u op de hoogte stellen wanneer deze updates beschikbaar worden.
Indien u verzuimt om de updates van de Services en Upgrades in de zin van de vorige paragraaf binnen een redelijke termijn uit te voeren, hebt u geen rechten met betrekking tot gebreken die uitsluitend ontstaan als gevolg van het verzuim om de Services en Upgrades te updaten. Dit is niet van toepassing als u niet op de hoogte bent gesteld van de update of van de gevolgen van het niet updaten van de Services en Upgrades, of als u deze op onjuiste wijze hebt geüpdate als gevolg van een tekortkoming in de door ons verstrekte instructies.
Artikel 16.5 wordt toegevoegd en luidt als volgt:
Indien de Services of Upgrades gebrekkig zijn, heeft u recht op herstel van het gebrek, tenzij dit voor ons onmogelijk is of herstel gepaard gaat met onredelijke kosten.
Na kennisgeving van een defect zullen we het defect binnen een redelijke termijn verhelpen op een manier die geen grote overlast voor u veroorzaakt, rekening houdend met de aard van de Services en Upgrades en het doel waarvoor u ze hebt aangevraagd.
Artikel 16.6 wordt toegevoegd en luidt als volgt:
U kunt om een redelijke prijskorting vragen of het contract opzeggen als:
wij het gebrek niet hebben verholpen in overeenstemming met artikel 16.5 of uit onze verklaring of de omstandigheden blijkt dat het gebrek niet binnen een redelijke termijn of zonder u grote overlast te bezorgen zal worden verholpen;
het gebrek zichtbaar blijft na correctie; of
het gebrek een wezenlijke schending van het contract betekent.
U mag het contract niet opzeggen als het defect van de Services of Upgrades van geringe aard is.
Artikel 16.7 wordt toegevoegd en luidt als volgt:
Als er tijdens de looptijd van het contract een gebrek optreedt, is het aan ons om te bewijzen dat de Services en Upgrades zonder gebreken werden geleverd. In het geval van Services of Upgrades die eenmalig worden geleverd, worden gebreken die zich manifesteren binnen één (1) jaar na levering van de Services of Upgrades geacht te hebben bestaan op het moment van levering. Deze periode van één (1) jaar wordt opgeschort zolang u de Services of Upgrades niet kunt gebruiken wanneer u uw wettelijke rechten op aansprakelijkheid voor gebreken rechtmatig hebt uitgeoefend.
Artikel 16.8 wordt toegevoegd en luidt als volgt:
U hebt het recht om uw wettelijke rechten op aansprakelijkheid voor gebreken aan Services of Upgrades die zich tijdens de looptijd van het contract voordoen, te doen gelden. In het geval van eenmalig geleverde Services of Upgrades kunt u uw wettelijke rechten op aansprakelijkheid voor gebreken aan Services of Upgrades doen gelden wanneer deze zich voordoen binnen twee (2) jaar na de datum waarop de Services of Upgrades zijn geleverd. Indien u uw rechten op grond van de wettelijke aansprakelijkheid voor gebreken rechtmatig uitoefent, wordt de periode voor het uitoefenen van uw rechten gepauzeerd zolang u geen gebruik kunt maken van de Services of Upgrades.
Artikel 16.9 wordt toegevoegd en luidt als volgt:
Indien u de overeenkomst herroept, dient u af te zien van het gebruik van de Services of Upgrades en deze niet aan derden te verstrekken. Indien u dit schendt, kunnen wij uw verdere gebruik van de Services en Upgrades blokkeren, met name door de Services en Upgrades of uw Kia Connect-account ontoegankelijk voor u te maken.
Artikel 16.10 wordt toegevoegd en luidt als volgt:
U kunt contact met ons opnemen voor een klacht of claim die voortvloeit uit wettelijke rechten op aansprakelijkheid voor gebreken of enige andere commerciële garantie die van toepassing kan zijn, of per post naar het adres: Kia Connect GmbH, Theodor-Heuss-Allee 11, 60486 Frankfurt am Main, Duitsland, of per e-mail naar het adres: support@kia-connect.eu. We zullen de klacht of claim zonder onnodige vertraging in behandeling nemen en proberen deze binnen een redelijke termijn op te lossen, tenzij anders met u is overeengekomen. We behouden ons het recht voor om elke klacht te beoordelen en te verifiëren. Wij zullen u op de hoogte stellen van de afhandeling van de klacht of claim. Als een restitutie verschuldigd is, zullen we de restitutie zo snel mogelijk verwerken, maar in ieder geval binnen veertien (14) dagen na de datum waarop u het betreffende recht hebt doen gelden. Tenzij anders overeengekomen, worden terugbetalingen normaal gesproken gedaan via dezelfde betalingsmethode die u hebt gebruikt voor de aankoop van de Services of Upgrades.
Artikel 16.11 wordt toegevoegd en luidt als volgt:
Indien we er niet in slagen om uw klacht of claim binnen de in artikel 16.10 vermelde termijn op te lossen, kunt u het contract opzeggen of om een redelijke prijsvermindering verzoeken in het geval van Services of Upgrades waarvoor kosten in rekening werden gebracht.
Artikel 16.12 wordt toegevoegd en luidt als volgt:
Als u rechtmatig een recht doet gelden met betrekking tot gebrekkige nakoming, hebt u recht op vergoeding van de kosten die redelijkerwijs zijn gemaakt in verband met het doen gelden van uw recht.
Denemarken
Als consument hebt u ook het recht om een klacht in te dienen bij Ankenævnet for Biler, Lautrupvej 2, 2750 Ballerup als uw klacht betrekking heeft op de aankoop van de auto en de bijbehorende diensten.
Estland
Artikel 13.5 wordt als volgt aangevuld: Ons recht om onze rechten en plichten in dit artikel over te dragen is niet van toepassing wanneer deze overdracht kan dienen om de waarschijnlijkheid dat de overeenkomst wordt uitgevoerd te verlagen.
Artikel 14.2 wordt als volgt aangevuld:
Als consument (zoals gedefinieerd onder artikel 15) hebt u ook het recht om een klacht in te dienen bij de Geschillencommissie Consumentenzaken (Consumer Disputes Committee), waarvoor u informatie kunt vinden op https://ttja.ee/en/consumer-disputes-committee.
De tweede zin van artikel 14.2 is niet op u van toepassing als u een consument bent.
De tweede zin van artikel 16 wordt geschrapt en vervangen door:
De wettelijke rechten op aansprakelijkheid voor gebreken verjaren twee (2) jaar na levering van het betreffende digitale product; bij doorlopende levering verjaren de vorderingen niet voor het verstrijken van 24 maanden na het einde van de leveringsperiode; en wanneer deze periode langer is dan 24 maanden op basis van een contract, verjaren de vorderingen niet voor het verstrijken van de betreffende periode.
Finland
De laatste zin van artikel 14.2 wordt geschrapt en vervangen door:
Als u een consument bent zoals gedefinieerd in hoofdstuk 1, artikel 4 van de Wet op de consumentenbescherming (38/1978), hebt u ook het recht om een klacht in te dienen bij de Geschillencommissie voor consumentenzaken (Consumer Disputes Board), Hämeentie 2, P.O. Box 306, 00531 Helsinki (www.kuluttajariita.fi). Houd er rekening mee dat de beslissingen van de Geschillencommissie voor consumentenzaken niet-bindende aanbevelingen zijn. Voordat u een klacht indient bij de Geschillencommissie voor consumentenzaken, moet u contact opnemen met de Consumentenadviesdienst (www.kuluttajaneuvonta.fi).
De volgende geheel nieuwe voorwaarden zijn van toepassing:
Als u een consument bent in de zin van hoofdstuk 1, artikel 4 van de Wet op de consumentenbescherming (38/1978) en in Finland woont, hebt u altijd het recht om een klacht in te dienen op basis van de Finse wetgeving inzake consumentenbescherming bij de arrondissementsrechtbank in wiens rechtsgebied u uw woonplaats of gewone verblijfplaats hebt. Als u een consument bent in de zin van hoofdstuk 1, artikel 4 van de Wet op de consumentenbescherming (38/1978) en in Finland woont, blijven de dwingende nationale wetten en regels voor consumentenbescherming van Finland onaangetast en van toepassing ongeacht de bepalingen van deze Gebruiksvoorwaarden.
Frankrijk
Artikel 1.1 wordt geschrapt en als volgt vervangen:
Contracterende partijen
Deze gebruiksvoorwaarden ("Gebruiksvoorwaarden") zijn van toepassing op het gebruik van de Kia Connect-app ("Kia Connect-app") en/of het gebruik van Kia Connect via de head unit van de auto ("Head Unit"), die u de mogelijkheid bieden om gebruik te maken van bepaalde Kia Connect-diensten ("Services") en om upgrades ("Upgrades") te kopen in het winkelgedeelte van de Kia Connect-app voor gebruik in uw voertuig.
De Services en Upgrades worden geleverd door Kia Connect GmbH, geregistreerd onder registratienummer HRB 112541, Theodor-Heuss-Allee 11, 60486 Frankfurt am Main, Duitsland, e-mail: info@kia-connect.eu ("Kia"; "wij"; "ons"; "onze"), aan de gebruiker van de Services ("Gebruiker" of "jij").
De titel van artikel 5.5.2 wordt geschrapt en vervangen door:
5.5.2 Afstand van het herroepingsrecht van de consument
Artikel 8.1 wordt als volgt aangevuld:
De prijs en betalingswijze voor de levering van de Services wanneer de gratis periode van 7 jaar is verstreken, evenals informatie over hoe actuele informatie over alle toepasselijke tarieven en onderhoudskosten kan worden verkregen is beschikbaar op de Kia Connect website.
Artikel 8.3 wordt toegevoegd en luidt als volgt:
De relevante informatie staat vermeld in de artikelen 9, 11.3 en 11.6 van onze Kia Connect Privacyverklaring die beschikbaar is op de Kia Connect-website https://connect.kia.com/eu/downloads.
De titel van artikel 9 wordt geschrapt en vervangen door:
9 Beschikbaarheid en beveiliging van de Service
Artikel 9.5 wordt toegevoegd en luidt als volgt:
Kia Connect verplicht zich om alle mogelijke technische en organisatorische maatregelen te treffen om uw gegevens te beschermen.
U verklaart echter volledig op de hoogte te zijn van het feit dat de gegevens niet volledig beschermd zijn tegen elke vorm van inbraak, inclusief hacken.
U erkent dat het onmogelijk is om de volledige veiligheid van de verzonden gegevens te garanderen. Bijgevolg kan Kia Connect niet aansprakelijk worden gesteld voor incidenten die kunnen voortvloeien uit dergelijke transmissies.
Artikel 14 wordt geschrapt en vervangen door:
Bij vragen of klachten kunt u zonder extra kosten gebruikmaken van de contactgegevens zoals vermeld in Artikel 1 hierboven.
Als u een consument bent: volgens de artikelen L.616-1 en R.616-1 van de Franse consumentenwet kunt u bij een klacht die niet op minnelijke wijze is opgelost en waarvoor in het afgelopen jaar geen bevredigende oplossing is gevonden gratis een beroep doen op een bemiddelingsdienst. Kia houdt zich dan ook aan de service van de Medicys bemiddelingsdienst eenvoudig en kosteloos door uw dossier elektronisch in te dienen op www.medicys-consommation.fr, of per eenvoudige post (stuur uw e-mail, telefoon en schriftelijke klacht mee) naar: Medicys - 73 boulevard de Clichy - 75009 Parijs, Frankrijk.
In overeenstemming met de Europese Verordening nr. 524/2013 hebt u ook de mogelijkheid om uw geschil voor te leggen aan het online platform voor geschillenbeslechting, dat u kunt vinden op https://ec.europa.eu/consumers/odr/. Kia neemt niet deel aan deze procedure voor alternatieve geschillenbeslechting voor een entiteit voor alternatieve geschillenbeslechting voor consumenten en is daartoe ook niet verplicht. Om met ons te communiceren over dit onderwerp, kunt u ons mailen aan het volgende adres: info@kia-connect.eu.
Artikel 15 wordt geschrapt en vervangen door:
Als consument en omdat de levering van de Services bestaat uit de levering van digitale inhoud die niet is vastgelegd op een duurzame gegevensdrager, erkent u hierbij dat u door het accepteren van de Gebruiksvoorwaarden instemt met de onmiddellijke aanvang van de Services door Kia vóór het verstrijken van de herroepingstermijn en stemt u toe dat u uitdrukkelijk afstand doet van uw wettelijk recht op herroeping van de Services wanneer deze uitvoering is begonnen.
Artikel 16 wordt geschrapt en vervangen door:
Artikel 16 Wettelijke conformiteitsgarantie voor digitale inhoud en diensten
Als consument hebt u recht op rechtsmiddelen onder de wettelijke garantie van conformiteit. Raadpleeg voor meer informatie de omkaderde informatie aan het einde van de Gebruiksvoorwaarden.
Herinnering aan toepasselijke garanties voor Services
(Art D. 211-4 Code de la Consomnation ("consumentenwet"))
De consument heeft het recht om een beroep te doen op de wettelijke garantie in het geval van de schending van de overeenkomst gedurende een periode van 7 jaar vanaf de levering van de digitale inhoud of dienst. Tijdens deze periode hoeft de consument alleen aan te tonen dat er sprake is van een schending van de overeenkomst maar niet de datum waarop deze heeft plaatsgevonden.
De wettelijke conformiteitsgarantie omvat de verplichting om alle updates te leveren die nodig zijn om de conformiteit van de digitale inhoud of Service gedurende 7 jaar te handhaven.
De wettelijke garantie geeft de consument het recht om contractuele conformiteit van de digitale inhoud of digitale diensten op zijn verzoek zonder onnodige vertraging, zonder kosten en zonder noemenswaardig ongemak te laten herstellen.
De consument kan een prijsvermindering verlangen door de digitale inhoud of diensten te behouden, of hij kan de overeenkomst annuleren en een volledige terugbetaling vragen in ruil voor het afstand doen van de digitale inhoud of diensten, op voorwaarde dat:
1° De aanbieder weigert de conformiteit van de digitale inhoud of diensten te herstellen;
2° De conformiteit van de digitale inhoud of diensten onnodig wordt vertraagd;
3° Het herstellen van de conformiteit van de digitale inhoud of diensten voor de consument niet kosteloos mogelijk is;
4° Het herstellen van de conformiteit van de digitale inhoud of diensten aanzienlijk ongemak voor de consument veroorzaakt;
5° De schending van de overeenkomst met betrekking tot de digitale inhoud of digitale diensten blijft voortduren, ookal heeft de aanbieder vergeefse pogingen ondernomen om de conformiteit met de overeenkomst te herstellen.
De consument heeft ook recht op een prijsvermindering of annulering van de overeenkomst als de schending van de overeenkomst zo ernstig is dat het een onmiddellijke prijsvermindering of annulering van de overeenkomst rechtvaardigt. In dergelijke gevallen is de consument niet verplicht om vooraf te verlangen dat de digitale inhoud of dienst weer conform worden gemaakt.
Bij onbeduidende schendingen van de overeenkomst heeft de consument alleen het recht om de overeenkomst te beëindigen als de overeenkomst niet in een schadevergoeding voorziet.
Als de digitale inhoud of digitale diensten gedurende een bepaalde periode niet beschikbaar zijn om de conformiteit te herstellen, wordt de garantieperiode opgeschort totdat de conformiteit van de digitale inhoud of digitale diensten met de overeenkomst weer is hersteld.
Deze rechten vloeien voort uit de toepassing van artikelen L. 224-25-1 tot L. 224-25-31 van de consumentenwet.
Elke aanbieder die de uitvoering van de wettelijke conformiteitsgarantie opzettelijk belemmert, kan worden bestraft met een civielrechtelijke boete van maximaal 300.000 euro en maximaal 10 % van de gemiddelde jaaromzet (artikel L. 242-18-1 van de Franse consumentenwet).
Consumenten profiteren ook van een wettelijke garantie voor verborgen gebreken in overeenstemming met artikelen 1641 tot 1649 van het Franse Burgerlijk Wetboek voor een periode van twee (2) jaar vanaf de ontdekking van het gebrek. Deze garantie geeft de consument recht op een prijsvermindering als de digitale inhoud of dienst wordt behouden, of op volledige terugbetaling in ruil voor het afstand doen van de digitale inhoud of dienst.
Herinnering aan garanties die van toepassing zijn op Upgrades die voor een beperkte periode zijn aangeschaft
(Art D. 211-4 Code de la Consomnation ("consumentenwet"))
De consument heeft het recht om een beroep te doen op de wettelijke garantie in het geval van de schending van de overeenkomst voor de periode die is vastgesteld op het moment van de aankoop, die start vanaf de levering van de digitale inhoud of diensten. Tijdens deze periode hoeft de consument alleen aan te tonen dat er sprake is van de schending van de overeenkomst en niet de datum waarop deze heeft plaatsgevonden.
De wettelijke garantie bepaalt dat alle updates moeten worden geleverd die nodig zijn om de contractuele conformiteit van de digitale inhoud of service te handhaven gedurende de periode die is gespecificeerd op het moment van de aankoop.
De wettelijke garantie geeft de consument het recht om contractuele conformiteit van de digitale inhoud of digitale diensten op zijn verzoek zonder onnodige vertraging, zonder kosten en zonder noemenswaardig ongemak te laten herstellen.
De consument kan een prijsvermindering verlangen door de digitale inhoud of diensten te behouden, of hij kan de overeenkomst annuleren en een volledige terugbetaling vragen in ruil voor het afstand doen van de digitale inhoud of diensten, op voorwaarde dat:
1° De aanbieder weigert de conformiteit van de digitale inhoud of diensten te herstellen;
2° De conformiteit van de digitale inhoud of diensten onnodig wordt vertraagd;
3° Het herstellen van de conformiteit van de digitale inhoud of diensten voor de consument niet kosteloos mogelijk is;
4° Het herstellen van de conformiteit van de digitale inhoud of diensten aanzienlijk ongemak voor de consument veroorzaakt;
5° De schending van de overeenkomst met betrekking tot de digitale inhoud of digitale diensten blijft voortduren, ookal heeft de aanbieder vergeefse pogingen ondernomen om de conformiteit met de overeenkomst te herstellen.
De consument heeft ook recht op een prijsvermindering of annulering van de overeenkomst als de schending van de overeenkomst zo ernstig is dat het een onmiddellijke prijsvermindering of annulering van de overeenkomst rechtvaardigt. In dergelijke gevallen is de consument niet verplicht om vooraf te verlangen dat de digitale inhoud of dienst weer conform worden gemaakt.
Bij onbeduidende schendingen van de overeenkomst heeft de consument alleen het recht om de overeenkomst te beëindigen als de overeenkomst niet in een schadevergoeding voorziet.
Als de digitale inhoud of digitale diensten gedurende een bepaalde periode niet beschikbaar zijn om de conformiteit te herstellen, wordt de garantieperiode opgeschort totdat de conformiteit van de digitale inhoud of digitale diensten met de overeenkomst weer is hersteld.
Deze rechten vloeien voort uit de toepassing van artikelen L. 224-25-1 tot L. 224-25-31 van de consumentenwet.
Elke aanbieder die de uitvoering van de wettelijke conformiteitsgarantie opzettelijk belemmert, kan worden bestraft met een civielrechtelijke boete van maximaal 300.000 euro en maximaal 10 % van de gemiddelde jaaromzet (artikel L. 242-18-1 van de Franse consumentenwet).
Consumenten profiteren ook van een wettelijke garantie voor verborgen gebreken in overeenstemming met artikelen 1641 tot 1649 van het Franse Burgerlijk Wetboek voor een periode van twee (2) jaar vanaf de ontdekking van het gebrek. Deze garantie geeft de consument recht op een prijsvermindering als de digitale inhoud of dienst wordt behouden, of op volledige terugbetaling in ruil voor het afstand doen van de digitale inhoud of dienst.
Herinnering aan garanties die van toepassing zijn op Upgrades die voor een beperkte periode zijn aangeschaft
(Art D. 211-4 Code de la Consomnation ("consumentenwet"))
Consumenten hebben recht op een wettelijke garantie in het geval van de schending van de overeenkomst gedurende een periode van twee (2) jaar vanaf het moment dat de digitale inhoud of diensten zijn geleverd. Gedurende eenperiode van één (1) jaar vanaf de datum van levering hoeft de consument alleen aan te tonen dat er sprake is van een schending van de overeenkomst maar niet de datum waarop deze heeft plaatsgevonden.
De wettelijke garantie bepaalt dat alle updates moeten worden geleverd die nodig zijn om de contractuele conformiteit van dedigitale inhoud of diensten te handhaven.
De wettelijke garantie geeft de consument het recht om contractuele conformiteit van de digitale inhoud of digitale diensten op zijn verzoek zonder onnodige vertraging, zonder kosten en zonder noemenswaardig ongemak te laten herstellen.
De consument kan een prijsvermindering verlangen door de digitale inhoud of diensten te behouden, of hij kan de overeenkomst annuleren en een volledige terugbetaling vragen in ruil voor het afstand doen van de digitale inhoud of diensten, op voorwaarde dat:
1° De aanbieder weigert de conformiteit van de digitale inhoud of diensten te herstellen;
2° De conformiteit van de digitale inhoud of diensten onnodig wordt vertraagd;
3° Het herstellen van de conformiteit van de digitale inhoud of diensten voor de consument niet kosteloos mogelijk is;
4° Het herstellen van de conformiteit van de digitale inhoud of diensten aanzienlijk ongemak voor de consument veroorzaakt;
5° De schending van de overeenkomst met betrekking tot de digitale inhoud of digitale diensten blijft voortduren, ookal heeft de aanbieder vergeefse pogingen ondernomen om de conformiteit met de overeenkomst te herstellen.
De consument heeft ook recht op een prijsvermindering of annulering van de overeenkomst als de schending van de overeenkomst zo ernstig is dat het een onmiddellijke prijsvermindering of annulering van de overeenkomst rechtvaardigt. In dergelijke gevallen is de consument niet verplicht om vooraf te verlangen dat de digitale inhoud of dienst weer conform worden gemaakt.
Bij onbeduidende schendingen van de overeenkomst heeft de consument alleen het recht om de overeenkomst te beëindigen als de overeenkomst niet in een schadevergoeding voorziet.
Als de digitale inhoud of digitale diensten gedurende een bepaalde periode niet beschikbaar zijn om de conformiteit te herstellen, wordt de garantieperiode opgeschort totdat de conformiteit van de digitale inhoud of digitale diensten met de overeenkomst weer is hersteld.
De hierboven vermelde rechten vloeien voort uit detoepassing van artikelen L. 224-25-1 tot L. 224-25-31 van de Franse consumentenwet.
Elke aanbieder die de uitvoering van de wettelijke conformiteitsgarantie opzettelijk belemmert, kan worden bestraft met een civielrechtelijke boete van maximaal 300.000 euro en maximaal 10 % van de gemiddelde jaaromzet (artikel L. 242-18-1 van de Franse consumentenwet).
Consumenten profiteren ook van een wettelijke garantie voor verborgen gebreken in overeenstemming met artikelen 1641 tot 1649 van het Franse Burgerlijk Wetboek voor een periode van twee (2) jaar vanaf de ontdekking van het gebrek. Deze garantie geeft de consument recht op een prijsvermindering als de digitale inhoud of dienst wordt behouden, of op volledige terugbetaling in ruil voor het afstand doen van de digitale inhoud of dienst.
Hongarije
Deze Gebruiksvoorwaarden worden in elektronische vorm afgesloten. De Gebruiksvoorwaarden worden afgesloten na activering van de Services met de knop "IK GA AKKOORD". De Gebruiksvoorwaarden worden niet geacht als schriftelijk opgesteld en u kunt ze opslaan, openen en reproduceren op uw gegevensdrager of elektronische apparaat. We zullen de technische middelen verschaffen om invoerfouten te identificeren en corrigeren door middel van elektronische verwerking voordat u een juridisch bindende verklaring aflegt.
Artikel 14.2 is niet op u van toepassing als u een consument bent.
Kia is niet gebonden aan een gedragscode onder Wet XLVII van 2008 betreffende het Verbod op oneerlijke handelspraktijken tegen consumenten.
Artikel 14.2 wordt geschrapt en vervangen door:
De Europese Commissie heeft een website voor online geschillenbeslechting ingericht om consumenten en handelaren te helpen hun geschillen buiten rechte op te lossen, beschikbaar op http://ec.europa.eu/consumers/odr/. In het geval van grensoverschrijdende consumentengeschillen met betrekking tot onlineverkoop- of -servicecontracten is het bevoegde bemiddelingsorgaan het Bemiddelingsorgaan van Boedapest (1016 Boedapest Krisztina krt. 99 first floor 111, postadres: 1253 Boedapest POB: 10, e-mail: bekelteto.testulet@bkik.hu; telefoonnummer: +36 (1) 488 21 31, website: https://bekeltet.bkik.hu).
Artikel 15.3.2, punt d), wordt als volgt gewijzigd:
Kia heeft u een bevestiging verstrekt overeenkomstig artikel 29, lid 1, onder m) van Regeringsbesluit 45/2014. (II. 26.) inzake nadere regels voor overeenkomsten tussen consumenten en bedrijven.
Ierland
De laatste zin van artikel 1.2 wordt geschrapt en vervangen door:
In het tegenovergestelde geval, bijvoorbeeld in het geval van annulering van de koopovereenkomst van het voertuig, kan de overeenkomst voor de levering van de Services voor het betreffende voertuig worden beëindigd volgens artikel 11.4.
De laatste zin van artikel 4.2.2.8 wordt geschrapt en vervangen door:
Er kunnen bijvoorbeeld ad-hoconderhoud voor uw voertuig of NCT-inspecties nodig zijn, zelfs als er geen onderhoudsherinnering in het Notificatiecentrum verschijnt.
De eerste zin van punt 4.2.2.6.4 wordt geschrapt en vervangen door:
Herinneringen aan Verplichte Voertuiginspecties (zoals NCT in Ierland): Kia zal u informeren over aanstaande verplichte autokeuringen.
Artikel 15.3.2 wordt geschrapt en vervangen door:
in geval van een overeenkomst die u verplicht tot het betalen van een prijs, indien
Kia is begonnen met de uitvoering van de overeenkomst,
u er vooraf uitdrukkelijk mee hebt ingestemd dat Kia met de uitvoering van de overeenkomst begint voordat de herroepingstermijn is verstreken,
u ermee hebt ingestemd dat u met uw instemming overeenkomstig artikel 15.3.2 punt (b), uw herroepingsrecht verliest met het begin van de uitvoering van de overeenkomst; en
Kia u een bevestiging heeft gestuurd waarin staat dat u kennis hebt genomen van het verlopen van uw herroepingsrecht.
Artikel 16 wordt geschrapt en vervangen door:
Wij zijn wettelijk verplicht om digitale inhoud en digitale diensten aan u te leveren die in overeenstemming zijn met deze Gebruiksvoorwaarden en met objectieve en subjectieve criteria die zijn vastgelegd in consumentenwetgeving.
Voor digitale inhoud en/of digitale diensten die eenmalig aan u worden geleverd, of een reeks van dergelijke leveringen, kunnen wij aansprakelijk zijn voor elke schending van de overeenkomst die bestaat op het moment van levering.
Voor digitale inhoud en/of digitale diensten die doorlopend aan u worden geleverd, kunnen wij aansprakelijk zijn voor elke schending van de overeenkomst die optreedt tijdens de periode van levering onder deze Gebruiksvoorwaarden.
Italië
Artikel 12.2 wordt als volgt gewijzigd:
Om de redenen die in artikel 12.1 hierboven worden uiteengezet, zal Kia u uiterlijk twee maanden voordat de nieuwe Gebruiksvoorwaarden van kracht worden deze wijzigingen weergeven in de Kia Connect-app en/of in de Head Unit van het voertuig. De gewijzigde Gebruiksvoorwaarden worden alleen van kracht als u ze accepteert door op de bijbehorende knop "accepteren" in de Kia Connect-app of in de Head Unit te klikken.
Als u niet akkoord gaat met de wijzigingen in de Gebruiksvoorwaarden, behouden wij ons het recht voor om de overeenkomst te beëindigen met een opzegtermijn van 6 weken tot het einde van het kwartaal.
Artikel 13.5 wordt als volgt gewijzigd:
Wij hebben het recht om onze rechten en plichten uit hoofde van deze overeenkomst geheel of gedeeltelijk over te dragen aan een andere dienstverlener zonder uw toestemming indien wij u hiervan 6 weken van tevoren in kennis stellen, op voorwaarde dat deze overdracht uw garantierechten als consument niet beperkt. Ongeacht andere bepalingen hebt u het recht om uw overeenkomst met Kia binnen een maand na ontvangst van de schriftelijke kennisgeving op te zeggen. De beëindiging van uw overeenkomst met Kia gaat in op het moment dat de rechten en plichten van de overeenkomst door Kia worden overgedragen aan het nieuwe bedrijf. Wij zullen u in een schriftelijke kennisgeving uitdrukkelijk informeren over dit recht van beëindiging.
Voor alle duidelijkheid: dit recht doet geen afbreuk aan uw recht om de Gebruiksvoorwaarden en daarmee het recht om de Services te gebruiken op elk gewenst moment te beëindigen, zoals bepaald in Artikel 11.2.
Artikel 15.3.2, punt d), wordt als volgt gewijzigd:
Kia heeft u een bevestiging gestuurd in overeenstemming met artikel 51, par. 7 van het wetsbesluit nr. 206/2005 (de Italiaanse "consumentenwet").
Artikel 16 wordt als volgt gewijzigd:
Als consument hebt u recht op alle wettelijke rechten op aansprakelijkheid voor gebreken aan goederen of digitale producten, evenals alle aanvullende rechten zoals uiteengezet in deze Gebruiksvoorwaarden. De wettelijke rechten op aansprakelijkheid vervallen 26 maanden na (i) de levering van de goederen voor gebreken die bestaan op het moment van levering van het goed en die binnen twee jaar optreden vanaf dat moment; (ii) de levering van de digitale producten voor gebreken die bestaan op het moment van levering en niet kwaadwillig zijn verzwegen door de aanbieder, voor zoverre ze binnen deze periode optreden; in gevallen van doorlopende levering vervalt de aanspraak pas 26 maanden na de levering van de goederen of het digitale product.
Letland
Artikel 5.5.2 wordt aangevuld met de volgende zin:
Als consument verliest u uw herroepingsrecht niet als het uitsluiten van dit recht ontoelaatbaar is onder de toepasselijke wetgeving.
Artikel 13.5 lid 1 wordt als volgt gewijzigd:
Wij hebben het recht om onze rechten en plichten onder deze overeenkomst geheel of gedeeltelijk over te dragen aan een andere dienstverlener zonder uw goedkeuring indien wij u hiervan 6 weken van tevoren in kennis stellen, op voorwaarde dat deze overdracht uw garantierechten als consument niet beperkt.
Artikel 14.2 wordt geschrapt en vervangen door:
Als consument hebt u, naast het indienen van een klacht bij een Letse rechtbank of in andere rechtsgebieden waar dit is toegestaan door de toepasselijke wetgeving, ook het recht op alternatieve geschillenbeslechting van consumentengeschillen die voortvloeien uit of verband houden met de overeenkomst waarop deze Gebruiksvoorwaarden van toepassing zijn via een erkende instantie voor alternatieve geschillenbeslechting. Als consument in Letland kunt u een klacht indienen bij de buitengerechtelijke commissie voor de beslechting van consumentengeschillen (Patērētāju ārpustiesas strīdu risināšanas komisija) (website: https://www.ptac.gov.lv/lv/pateretaju-stridu-risinasanas-komisija) of het aanvraagformulier op het ODR-platform invullen (website: https://ec.europa.eu/odr/).
Artikel 16 wordt als volgt gewijzigd:
Als u een consument bent, hebt u de wettelijke rechten op aansprakelijkheid voor gebreken aan de goederen of de digitale producten en eventuele aanvullende rechten die in deze Gebruiksvoorwaarden zijn vastgelegd. De wettelijke rechten op aansprakelijkheid voor gebreken verjaren twee (2) jaar na levering van het betreffende digitale product; in geval van doorlopende levering verjaren de aanspraken niet voor het verstrijken van 24 maanden na het einde van de leveringstermijn of vanaf de datum waarop het gebrek optreedt, afhankelijk van wat zich het eerst voordoet.
Litouwen
Artikel 13.5 lid 1 wordt als volgt gewijzigd:
Wij hebben het recht om onze rechten en plichten onder deze overeenkomst geheel of gedeeltelijk over te dragen aan een andere dienstverlener zonder uw goedkeuring indien wij u hiervan 6 weken van tevoren in kennis stellen, op voorwaarde dat deze overdracht uw garantierechten als consument niet beperkt.
Artikel 14.2 wordt geschrapt en vervangen door:
Als consument hebt u naast het indienen van een klacht bij een Litouwse rechtbank of in andere rechtsgebieden, indien toegestaan door de toepasselijke wetgeving, ook recht op alternatieve geschillenbeslechting van consumentengeschillen die voortvloeien uit of verband houden met de overeenkomst waarop deze Gebruiksvoorwaarden van toepassing zijn via een erkende instantie voor alternatieve geschillenbeslechting. Als u een consument in Litouwen bent, kunt u een klacht indienen bij de overheidsinstantie voor de bescherming van consumentenrechten (Vilniaus str. 25, 01402 Vilnius, Litouwen, e-mail: tarnyba@vvtat.lt, telefoon: (85) 262 67 51, fax. (85) 279 1466, op de website www.vvtat.lt) of vul het aanvraagformulier in op het ODR-platform https://ec.europa.eu/odr/.
Artikel 16 wordt als volgt gewijzigd:
Als u een consument bent, hebt u de wettelijke rechten op aansprakelijkheid voor gebreken aan de goederen of de digitale producten en eventuele aanvullende rechten die in deze Gebruiksvoorwaarden zijn vastgelegd. De wettelijke rechten op aansprakelijkheid voor gebreken verjaren twee (2) jaar na levering van het betreffende digitale product; in geval van doorlopende levering verjaren de aanspraken niet voor het verstrijken van 24 maanden na het einde van de leveringstermijn of vanaf de datum waarop het gebrek optreedt, afhankelijk van wat zich het eerst voordoet.
Malta
Artikel 14.2 wordt als volgt gewijzigd:
Artikel 14.2 lid 2 wordt geschrapt.
Moldavië
De laatste twee zinnen van artikel 13.3 worden vervangen door:
Zonder afbreuk te doen aan de wettelijke uitzonderingen op het auteursrecht en zijn beperkingen, is het u niet toegestaan die Services te verkopen, te publiceren, uit te zenden, te doen circuleren of te exploiteren zonder onze uitdrukkelijke schriftelijke toestemming.
Zonder afbreuk te doen aan de wettelijke uitzonderingen op het auteursrecht en zijn beperkingen, is het u niet toegestaan de Diensten (geheel of gedeeltelijk) te reproduceren, (elektronisch of anderszins) te verzenden, aan te passen, te tonen, door te leveren, in licentie te geven, via een link te verstrekken of anderszins de Service te gebruiken voor openbare of commerciële doeleinden zonder onze voorafgaande toestemming.
Artikel 12.2 wordt als volgt aangevuld:
Als u niet akkoord gaat met de wijzigingen in de Gebruiksvoorwaarden, hebt u ook het recht om de overeenkomst te beëindigen.
Artikel 6.1 de laatste alinea wordt als volgt gewijzigd en een nieuwe zin wordt toegevoegd:
Voor alle duidelijkheid: dit recht op beëindiging doet geen afbreuk aan uw recht om de Gebruiksvoorwaarden en daarmee het recht om de Services te gebruiken, te beëindigen zoals uiteengezet in artikel 11.2. Dit heeft geen invloed op ons recht om onze rechten en plichten in deze overeenkomst, zonder uw toestemming, over te dragen aan een onderneming die door Kia wordt gecontroleerd of als gevolg van een fusie of andere reorganisatie, op voorwaarde dat deze overdracht waarschijnlijk geen invloed zal hebben op uw rechten als consument.
Artikel 14.2 eerste lid wordt geschrapt en vervangen door:
Als consument hebt u, naast het indienen van een klacht bij een bevoegde rechtbank, ook het recht op bemiddeling of alternatieve geschillenbeslechting van een consumentengeschil dat voortvloeit uit of verband houdt met de overeenkomst waarop deze Gebruiksvoorwaarden van toepassing zijn, voor zover dit is toegestaan door de toepasselijke wetgeving.
Artikel 15.1 de tweede zin wordt als volgt gewijzigd:
De herroepingstermijn verstrijkt 14 dagen na de dag waarop de overeenkomst is afgesloten.
Artikel 15.3 wordt geschrapt en vervangen door:
Bij overeenkomsten voor de levering van digitale inhoud die niet op een materiële gegevensdrager wordt geleverd, vervalt het herroepingsrecht ook onder de volgende voorwaarden: Kia is begonnen met de uitvoering van de overeenkomst met uw voorafgaande uitdrukkelijke toestemming en u ermee hebt ingestemd dat u met uw toestemming uw herroepingsrecht verliest met het begin van de uitvoering van de overeenkomst volgens Art. 1065 (1), m) van het burgerlijk wetboek van Moldavië.
Artikel 16 laatste gedeelte wordt als volgt gewijzigd:
bij doorlopende levering verjaren de vorderingen niet voor het verstrijken van 24 maanden na levering van het betreffende digitale product, en bij overeenkomsten met doorlopende levering langer dan 24 maanden verjaren de vorderingen niet voor het verlopen van de overeenkomst.
Nederland
Artikel 11.2 wordt als volgt aangevuld:
Na afloop van het eerste jaar van de overeenkomst kan elke partij de overeenkomst beëindigen met inachtneming van een opzegtermijn van één (1) maand.
Noorwegen
Artikel 5.4.3.4, eerste en tweede zin worden als volgt gewijzigd:
U wordt verzocht om de koper van uw voertuig nauwkeurig te informeren over de op het voertuig geïnstalleerde Upgrades en over de resterende gebruiksperiodes en de betreffende einddata daarvan. U wordt tevens verzocht om de koper te informeren over de vereiste om een Kia Connect-account aan te maken en deze Gebruiksvoorwaarden te aanvaarden voordat hij/zij de Upgrades opnieuw kan activeren.
Artikel 7.2 wordt als volgt gewijzigd:
U wordt verzocht om andere gebruikers/bestuurders van het voertuig te informeren dat de Services zijn geactiveerd en over de betreffende gegevensverwerking in overeenstemming met artikel 10.2.
Artikel 10.2 wordt als volgt gewijzigd:
U wordt vriendelijk verzocht alle andere gebruikers/bestuurders van het voertuig te informeren dat de Services zijn geactiveerd. U wordt in het bijzonder verzocht om alle andere gebruikers/bestuurders te informeren over de gegevensverwerkingsactiviteiten die worden beschreven in de Kia Connect Privacy Notice en over het feit dat de Services het verzamelen en verwerken van locatiegegevens (GPS-gegevens) vereisen.
Artikel 15.3.2 wordt als volgt gewijzigd:
In het geval van een overeenkomst die u niet verplicht tot het betalen van een prijs of het verstrekken van persoonsgegevens als Kia is begonnen met de uitvoering van de overeenkomst;
Polen
Artikel 3.5 wordt als volgt gewijzigd:
De hardware voor mobiele communicatie en de bijbehorende SIM in de Head Unit van uw voertuig zijn alleen compatibel met bepaalde 4G/LTE-frequenties. De beschikbaarheid van compatibele 4G/LTE-netwerken en van compatibele frequenties verschilt per geografische regio. In sommige regio's zijn mogelijk geen compatibele 4G/LTE-frequenties beschikbaar. In dit geval zal de Head Unit overstappen op 2G- of 3G-netwerken (indien beschikbaar) voor het aanbieden van de Services. Door de lagere bandbreedte van de 2G-/3G-netwerken kan de levering van de Services trager zijn of aan onderbrekingen onderhevig zijn. De Services kunnen niet worden gebruikt in gebieden waar geen compatibel mobiel communicatienetwerk beschikbaar is.
Artikel 3.6 wordt als volgt gewijzigd:
Zelfs in gebieden waar een compatibel mobiel netwerk algemeen beschikbaar is, hangen de prestaties en beschikbaarheid van de diensten af van het feit of het betreffende netwerk kan worden bereikt door de Head Unit. Dit hangt af van de signaalkwaliteit op de huidige locatie van het voertuig. Wanneer de signaalkwaliteit te slecht is, kunnen de diensten beperkt of onderbroken worden. Dit kan in het bijzonder het geval zijn (i) in tunnels, (ii) in bergachtig terrein of dichte bossen, (iii) op wegen langs klifranden, (iv) in dichtbebouwde gebieden, (v) op autosnelwegen of ondergrondse wegen en (vi) binnen gebouwen.
Artikel 4.2.2.7.3 wordt als volgt gewijzigd:
Herinneringen over Verplichte Voertuiginspecties (zoals TÜV in Duitsland, MOT in de VK of APK in Nederland): Kia zal u informeren over aanstaande verplichte autokeuringen.
In het Verenigd Koninkrijk gaat de herinnering bijvoorbeeld over de "Ministry of Transport"-test (meestal "MOT" genoemd). Om van deze service gebruik te kunnen maken, moet u de exacte datum van de laatste verplichte autokeuring en de datum van de eerste registratie van het voertuig aan Kia doorgeven. Kia kan niet aansprakelijk worden gesteld voor de juistheid van de door u ingevoerde gegevens. Het is uw plicht om u te houden aan de verplichte inspectie-intervallen in overeenstemming met de toepasselijke wetgeving.
Artikel 5.1.1 wordt als volgt gewijzigd:
De beschikbaarheid van de individuele Upgrades is afhankelijk van het model, bouwjaar en de trim line van uw voertuig. Over het algemeen vereist de functie "Upgrades" dat het voertuig OTA-updates voor het voertuigsysteem kan ontvangen en installeren (zie hoofdstuk 4.2.3.3) en dat het is uitgerust met de meest recente softwareversie van het infotainmentsysteem. U ontvangt informatie over de compatibiliteitsvereisten bij de aanschaf van de Upgrade.
Artikel 5.1.3 wordt als volgt gewijzigd:
De aankoop van een Upgrade wijzigt de functionaliteit en eigenschappen van het betreffende voertuig. Als u een Upgrade aanschaft voor een voertuig waarvan u niet de eigenaar bent (bijv. bij een leasing- of gehuurd voertuig of wanneer u het voertuig deelt met de eigenaar), moet u vóór de aankoop van de Upgrade om toestemming vragen van de eigenaar of u hiermee wijzigingen mag doorvoeren aan het betreffende voertuigsysteem.
Artikel 5.2 wordt als volgt gewijzigd:
De volgende Upgrades zijn momenteel algemeen verkrijgbaar en worden aangeschaft voor uw voertuig, afhankelijk van het model, het bouwjaar en de trim line van uw voertuig. Informatie over de beschikbaarheid van Upgrades worden vermeld in de productbeschrijving in het winkelgedeelte van de Kia Connect-app.
Artikel 5.5.1 wordt als volgt gewijzigd:
Er zijn verschillende Upgrades en andere add-ons voor de software van uw voertuig verkrijgbaar in het winkelgedeelte van de Kia Connect-app. Door een bestelling in te dienen de Kia Connect-app voor een Upgrade of andere add-on, doet u een aanbod aan Kia om de betreffende Upgrade of add-on te kopen. Kia bevestigt de ontvangst van de bestelling door middel van een automatische e-mail (orderbevestiging). Deze orderbevestiging vormt geen aanvaarding van uw aanbod, maar bevestigt slechts de ontvangst en verdere verwerking van het aanbod door Kia.
De overeenkomst voor een Upgrade tussen Kia en u komt pas tot stand wanneer de gekochte Upgrade is geactiveerd in het voertuig waarvoor de Upgrade is aangeschaft. Kia heeft niet het recht om gedeeltelijke leveringen uit te voeren, tenzij we uw uitdrukkelijke toestemming hiertoe hebben gekregen.
U kunt het contract met betrekking tot elke Upgrade op elk gewenst moment tijdens de proefperiode beëindigen zoals uiteengezet in artikel 5.3.2.
Artikel 5.5.2 wordt als volgt gewijzigd:
Als consument hebt u een wettelijk herroepingsrecht zoals uiteengezet in artikel 15. Tijdens het aankoopproces vragen wij u om uw uitdrukkelijke toestemming dat Kia mag beginnen met de uitvoering van de overeenkomst voordat de herroepingstermijn is verstreken.
Artikel 7.1 is niet van toepassing.
Artikel 7.5 wordt als volgt gewijzigd:
Elke schending van de verplichtingen en beperkingen in dit artikel 7 kan leiden tot de tijdelijke opschorting van de levering van de Services. Kia zal u vooraf informeren over de voorgenomen opschorting van de Services en over de duur daarvan, de redenen voor de opschorting en de duur ervan vermelden en u informeren over uw recht om in beroep te gaan. De duur van de opschorting wordt door Kia bepaald op basis van de ernst van de schending en de daaruit voortvloeiende risico's voor Kia, de Service, het netwerk en andere klanten. In geval van herhaalde schendingen kan Kia de Overeenkomst beëindigen op grond van Artikel 10.3.
Artikel 9.1 wordt als volgt gewijzigd:
Indien het noodzakelijk is om de veiligheid of stabiliteit van de Services voor alle gebruikers te waarborgen of om de naleving van verplichte wettelijke vereisten te waarborgen, kunnen we de toegang tot de Services tijdelijk of permanent geheel of gedeeltelijk deactiveren. Dit heeft geen invloed op uw wettelijke rechten of onze aansprakelijkheid voor het leveren van Services en Upgrades.
Artikel 9.2 wordt als volgt gewijzigd:
Voor de levering en het gebruik van de Services kunnen beperkingen gelden voor wat betreft de stand der techniek waarop wij geen invloed hebben. Dit geldt in het bijzonder voor de beschikbaarheid van de gegevensverbindingen die worden geleverd door providers. In individuele gevallen kan het niet beschikbaar zijn van het netwerk leiden tot het niet beschikbaar zijn van de Services doordat de noodzakelijke gegevensdoorgifte niet kan plaatsvinden.
Daarnaast kunnen kortstondige capaciteitsknelpunten ontstaan door piekbelastingen op de Services, draadloze en vaste netwerken en het internet. Dit heeft geen invloed op uw wettelijke rechten of onze aansprakelijkheid voor het leveren van Services en Upgrades.
Artikel 9.3 wordt als volgt gewijzigd:
Onderbrekingen kunnen ook het gevolg zijn van technische en andere maatregelen (zoals reparaties, onderhoud, software-updates en uitbreidingen) die nodig zijn op onze systemen of die van downstream- of upstreamproviders, contentproviders en netwerkbeheerders en die nodig zijn voor een goede of verbeterde werking van de Service. Dit heeft geen invloed op uw wettelijke rechten of onze aansprakelijkheid voor het leveren van Services en Upgrades.
Artikel 9.4 wordt als volgt gewijzigd:
Waar toegang tot de Services gedeactiveerd, beperkt of onderbroken is zoals beschreven in dit artikel 9, zullen wij voor zover mogelijk voorafgaand contact met u opnemen om u hierover te informeren en een reden te geven voor deze deactivering, beperking of onderbreking.
Artikel 11.1 wordt als volgt gewijzigd:
Deze overeenkomst gaat in op het moment dat u deze accepteert in de Head Unit. Zij loopt af wanneer de gratis serviceperiode (conform artikel 8.1) eindigt, tenzij eerder beëindigd in overeenstemming met dit artikel 11.
Artikel 11.2 wordt als volgt gewijzigd:
U kunt de overeenkomst betreffende de levering van de Services te allen tijde beëindigen met inachtneming van een opzegtermijn van één maand, tot het einde van een kalenderkwartaal.
Artikel 11.3 wordt als volgt gewijzigd:
Kia kan de overeenkomst zonder opzegtermijn beëindigen in geval van herhaaldelijke schending van de gebruikersverplichtingen in paragraaf 7.4. Wij stellen u op de hoogte van de beëindiging en vermelden de redenen voor de beëindiging en informeren u over het recht op bezwaar.
Artikel 11.4 wordt als volgt gewijzigd:
Bovendien heeft elke Partij in geval van ontbinding van de koopovereenkomst voor een voertuig, de terugkoop of andere terugtrekking van het voertuig door de desbetreffende dealer, de beëindiging van een leasecontract, de verkoop van het voertuig aan een derde, diefstal of volledige onherstelbare schade het recht op beëindiging van de Services met betrekking tot het desbetreffende voertuig.
Artikel 11.6 wordt als volgt gewijzigd:
Het wettelijke recht van elk der partijen tot beëindiging blijft onaangetast.
Artikel 11.1 wordt als volgt gewijzigd:
11.1 WIJZIGINGEN IN DE SERVICES OF GEBRUIKSVOORWAARDEN
Kia kan de Services of de Gebruiksvoorwaarden om de volgende redenen wijzigen:
een wijziging van de toepasselijke wetgeving die resulteert in een verplichting om deze Gebruiksvoorwaarden of de Services te wijzigen;
de invoering van nieuwe veiligheidsmaatregelen;
verbeteringen van bestaande kwaliteitsnormen (bijv. die beschreven in artikel 15 over de Wettelijke Garanties);
verbeteringen om de Services aan te passen aan nieuwe technologieën;
een verbetering van de beveiligingsmaatregelen om misbruik of schade te voorkomen.
U wordt ten minste 14 dagen van tevoren per e-mail op de hoogte gesteld van aankomende wijzigingen. De kennisgeving vermeldt de reden en de gronden voor de invoering van de wijziging. Als u de wijzigingen afwijst of niet kunt accepteren, hebt u te allen tijde het recht om de overeenkomst te beëindigen.
Artikel 12.2 wordt als volgt gewijzigd:
12.2 ANDERE WIJZIGINGEN IN DE SERVICES OF GEBRUIKSVOORWAARDEN
Afgezien van de wijzigingen die zijn aangegeven in artikel 12.1 hierboven, zal Kia u uiterlijk twee maanden voordat de nieuwe Gebruiksvoorwaarden van kracht worden deze wijzigingen weergeven in de Kia Connect-app en/of in de Head Unit van het voertuig. De gewijzigde Gebruiksvoorwaarden of Services worden alleen van kracht als u ze accepteert door op de bijbehorende knop "accepteren" te klikken in de Kia Connect-app of in de Head Unit.
Als u niet akkoord gaat met de wijzigingen in de Gebruiksvoorwaarden, behouden wij ons het recht voor om de overeenkomst te beëindigen met een opzegtermijn van 6 weken tot het einde van het kwartaal.
Artikel 13.1 wordt als volgt gewijzigd:
Alle overeenkomsten tussen Kia en u worden gesloten in de lokale taalversie. Na het sluiten van de betreffende overeenkomst kunt u de tekst van de overeenkomst downloaden via https://connect.kia.com/eu/downloads en ontvangt u deze ook per e-mail.
Artikel 13.3 wordt geschrapt.
Artikel 13.5 wordt geschrapt.
Artikel 15 wordt als volgt gewijzigd:
15 INSTRUCTIES INZAKE HET HERROEPINGSRECHT MET BETREKKING TOT DE SERVICES EN DE AANKOOP VAN UPGRADES
Als u: (i) een consument bent (d.w.z. een natuurlijke persoon die de bestelling plaatst voor een doel dat niet kan worden toegeschreven aan uw commerciële of zelfstandige beroepsactiviteit); of (ii) een persoon die een beroepsactiviteit uitoefent, hebt u het herroepingsrecht in overeenstemming met de wettelijke bepalingen met betrekking tot elke overeenkomst over de Aankoop van Upgrades (zie artikel 5) wanneer de overeenkomst voor u geen beroepsmatig karakter heeft.
15.1 Herroepingsrecht
U hebt het recht om deze overeenkomst binnen veertien (14) dagen zonder opgaaf van reden te herroepen.
De herroepingstermijn verstrijkt 14 dagen na de dag waarop de overeenkomst is afgesloten.
Om het herroepingsrecht uit te oefenen, moet u Kia (Kia Connect GmbH, Theodor-Heuss-Allee 11, 60486 Frankfurt am Main, Duitsland, telefoonnummer: +49 800 7773044 en e-mailadres: support@kia-connect.eu) duidelijk op de hoogte stellen van uw beslissing om deze overeenkomst te herroepen door middel van een ondubbelzinnige verklaring (bijvoorbeeld een brief per post of e-mail).
U kunt het bijgevoegde modelformulier voor herroeping gebruiken, maar dit is niet verplicht. U kunt het modelformulier voor herroeping of een andere ondubbelzinnige verklaring ook elektronisch invullen op onze website https://connect.kia.com/eu/customer-support/contact-form en aan ons versturen. Als u deze optie gebruikt, zullen wij u onverwijld een ontvangstbevestiging van een dergelijke herroeping sturen op een duurzame gegevensdrager (bijvoorbeeld per e-mail).
Om aan de herroepingstermijn te voldoen, is het voldoende dat u de mededeling betreffende uw uitoefening van het herroepingsrecht verzendt voordat de herroepingstermijn is verstreken.
15.2 Gevolgen van de herroeping
Als u deze overeenkomst herroept, betalen wij u alle betalingen die wij van u hebben ontvangen terug, inclusief de leveringskosten (met uitzondering van de extra kosten die voortvloeien uit uw keuze voor een andere leveringswijze dan de door ons aangeboden goedkoopste standaardlevering), zonder onnodige vertraging en in ieder geval niet later dan 14 dagen vanaf de dag waarop wij op de hoogte zijn gesteld van uw beslissing om deze overeenkomst te herroepen.
We voeren een dergelijke terugbetaling uit met hetzelfde betaalmiddel als dat u voor de oorspronkelijke transactie hebt gebruikt, tenzij u uitdrukkelijk anderszins hebt ingestemd; in elk geval zijn er voor u geen kosten verbonden aan een dergelijke terugbetaling.
15.3 Belangrijke opmerking: verstrijken van het herroepingsrecht
Bij overeenkomsten voor de levering van digitale inhoud die niet op een materiële gegevensdrager wordt geleverd, vervalt het herroepingsrecht ook onder de volgende voorwaarden:
In het geval van een overeenkomst die u niet verplicht om een prijs te betalen als Kia al is begonnen met de uitvoering van de overeenkomst;
In het geval van een overeenkomst die u verplicht tot het betalen van een prijs, indien
Kia is begonnen met de uitvoering van de overeenkomst;
u er vooraf uitdrukkelijk mee hebt ingestemd dat Kia met de uitvoering van de overeenkomst begint voordat de herroepingstermijn is verstreken;
u ermee hebt ingestemd dat u met uw toestemming volgens artikel (15.3.2) uw herroepingsrecht verliest met het begin van de uitvoering van de overeenkomst; en
Kia u een bevestiging heeft verstrekt volgens artikel 312f van het Duitse Burgerlijk Wetboek (Bürgerliches Gesetzbuch, "BGB").
15.4 Voorbeeld Herroepingsformulier
Voorbeeld Herroepingsformulier
(Vul dit formulier alleen in en stuur het op indien u de overeenkomst wilt herroepen)
Aan Kia Connect GmbH, Theodor-Heuss-Allee 11, 60486 Frankfurt am Main, Duitsland, e-mailadres: support@kia-connect.eu:
Ik/Wij (*) delen hierbij mede dat ik/wij (*) mijn/onze (*) overeenkomst herroepen voor de levering van de volgende services (*),
Besteld op (*) / ontvangen op (*),
Naam consument(en),
Adres van consument(en),
Handtekening van consument(en) (alleen als dit formulier op papier wordt ingediend),
Datum
(*) Doorhalen wat niet van toepassing is.
Artikel 16 wordt als volgt gewijzigd:
Als u een consument bent, hebt u de wettelijke rechten op aansprakelijkheid voor gebreken aan de goederen of de digitale producten en eventuele aanvullende rechten die in deze Gebruiksvoorwaarden zijn vastgelegd. De wettelijke rechten op aansprakelijkheid voor gebreken verjaren zes (6) jaar na levering van het betreffende digitale product; in geval van doorlopende levering verjaren de aanspraken niet voor het verstrijken van zes (6) jaar na het einde van de leveringstermijn.
Portugal
Artikel 14.2 wordt als volgt gewijzigd:
Als u een consument bent, hebt u naast het indienen van een klacht bij Portugese rechtbanken of in andere rechtsgebieden, waar dit is toegestaan door de toepasselijke wetgeving, ook recht op alternatieve geschillenbeslechting van consumentengeschillen die voortvloeien uit of verband houden met de overeenkomst waarop deze Gebruiksvoorwaarden van toepassing zijn via een erkende instantie voor alternatieve geschillenbeslechting. U kunt de huidige lijst met erkende instanties voor alternatieve geschillenbeslechting en nadere informatie over de toepasselijke ADR-procedure vinden op de website van de Directorale Consumentenbescherming: www.consumidor.gov.pt/. U kunt ook online een klacht indienen bij een ADR via het platform voor online geschillenbeslechting (ODR): http://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Kia neemt niet deel aan de procedure voor alternatieve geschillenbeslechting voor een entiteit voor alternatieve geschillenbeslechting voor consumenten en is daartoe ook niet verplicht.
Artikel 15.3.2 lid (15.3.2) wordt geschrapt.
Roemenië
Artikel 16 tweede alinea wordt gewijzigd en luidt als volgt:
[...] De wettelijke rechten op aansprakelijkheid voor gebreken verjaren vijf (5) jaar na levering van het betreffende digitale product; [...].
Slowakije
Artikel 5.5.2 wordt geschrapt.
Artikel 8.1 wordt geschrapt en vervangen door:
De meeste Services worden gratis geleverd. Sommige Services en Upgrades zijn echter tegen betaling verkrijgbaar die voor elke individuele Service of Upgrade wordt gespecificeerd in de Kia Connect-app of in de Head Unit. De kosten zijn eindkosten en omvatten alle toeslagen en belastingen.
De Services die gratis worden verleend aan de gebruikers van een specifiek voertuig (zoals geïdentificeerd door het respectieve VIN) worden verleend voor een periode van 7 jaar. Deze periode van 7 jaar begint op de dag dat de garantieperiode van het voertuig ingaat.
Als het voertuig tijdens de gratis serviceperiode wordt verkocht en geregistreerd aan een nieuwe eigenaar, kan de nieuwe eigenaar ervoor kiezen om de Services gratis te gebruiken tijdens de rest van de gratis serviceperiode door de Services op zijn eigen naam te activeren. De gratis serviceperiode wordt niet beïnvloed door een latere verkoop en registratie na de eerste verkoop, d.w.z. de gratis serviceperiode wordt niet onderbroken of verlengd door een latere verkoop en/of registratie van het voertuig.
Artikel 13.1 wordt geschrapt en als volgt vervangen:
Alle overeenkomsten tussen Kia en u worden gesloten in de Slowaakse taalversie. Na het sluiten van de betreffende overeenkomst wordt de tekst van de overeenkomst aan u verstrekt in de bevestigingsmail.
Artikel 14.2 wordt geschrapt en vervangen door:
Wij staan onder toezicht van de volgende autoriteiten: (a) consumentenbescherming in Slowakije door de Slowaakse handelsinspectie, en (b) op het gebied van de bescherming van persoonsgegevens door "Der Hessische Beauftragte für Datenschutz und Informationsfreiheit", Gustav-Stresemann-Ring 1, 65189 Wiesbaden, telefoon: +49 (0)611-1408 0, e-mail: poststelle@datenschutz.hessen.de, en in Slowakije door de Gegevensbeschermingsautoriteit. U hebt het recht om een klacht in te dienen bij een van de relevante toezichthoudende autoriteiten.
Artikel 14.3 wordt toegevoegd en luidt als volgt:
Als consument kunt u ook gebruikmaken van de buitengerechtelijke geschillenregeling bij de Slowaakse handelsinspectie (www.soi.sk) of andere relevante geschillenregelingen die door het Slowaakse ministerie van Economie zijn geregistreerd. Informatie over buitengerechtelijke geschillenbeslechting is beschikbaar op de website: https://www.soi.sk/sk/alternativne-riesenie-spotrebitelskych-sporov.soi. Daarnaast kunt u gebruikmaken van het onlinesysteem voor geschillenbeslechting bij de Europese Commissie, dat beschikbaar is op de website: https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/?event=main.home2.show.
Artikel 15.3.2 wordt geschrapt en vervangen door:
in geval van een overeenkomst die u verplicht tot het betalen van een prijs, indien
Kia is begonnen met de uitvoering van de overeenkomst met uw voorafgaande uitdrukkelijke toestemming vóór het verstrijken van de herroepingstermijn van 14 dagen,
u ermee hebt ingestemd dat u met uw toestemming uw herroepingsrecht verliest; en
Kia u een bevestiging heeft verstrekt overeenkomstig artikel 4, lid 6, van de gewijzigde Wet nr. 102/2014 Coll. betreffende de bescherming van de consument bij de verkoop van goederen of het verrichten van diensten op basis van een overeenkomst op afstand of een overeenkomst gesloten buiten de bedrijfsruimten van de verkoper.
Artikel 16 wordt geschrapt.
Artikel 16.1 wordt toegevoegd en komt als volgt te luiden:
Als u een consument bent, zijn de Services en Upgrades onderworpen aan de wettelijke aansprakelijkheid voor gebrekkige prestaties overeenkomstig de toepasselijke bepalingen van Wet nr. 40/1964 Coll., het Burgerlijk Wetboek, zoals gewijzigd.
Artikel 16.2 wordt toegevoegd en luidt als volgt:
Als het gaat om een gebrek dat kan worden hersteld, heeft de consument het recht om het gebrek kosteloos, snel en naar behoren te laten verhelpen. Kia is verplicht het gebrek zonder onnodige vertraging te herstellen. In plaats van herstel van het gebrek te verlangen, kan de consument vervanging van de goederen of het digitale product in zijn geheel verlangen hetzij, indien het gebrek slechts een deel van de goederen of het digitale product betreft, in delen, mits dit niet leidt tot onredelijke kosten voor Kia, rekening houdend met de prijs van de goederen of het digitale product of de ernst van het gebrek. Kia mag de gebrekkige goederen of het gebrekkige digitale product altijd vervangen door een exemplaar zonder gebreken in plaats van het gebrek te herstellen, mits dit geen grote overlast voor de consument met zich meebrengt.
Als het gaat om een gebrek dat niet kan worden hersteld en dat gebrek verhindert dat de goederen of het digitale product zonder gebreken kan worden gebruikt, heeft de consument het recht om de goederen of het digitale product in kwestie om te ruilen, of om de overeenkomst te herroepen. Hetzelfde geldt als het gebrek kan worden hersteld, maar de consument de goederen of het digitale product niet kan gebruiken zoals bedoeld doordat het gebrek na herstel opnieuw optreedt of door een groter aantal gebreken. In het geval van andere gebreken die niet kunnen worden verholpen, heeft de consument recht op een redelijke prijsvermindering voor de goederen of het digitale product.
Spanje
Deze Gebruiksvoorwaarden worden in elektronische vorm afgesloten. De Gebruiksvoorwaarden worden afgesloten na activering van de Services met de knop "IK GA AKKOORD".
Artikel 5.5.1 is niet van toepassing op de aanvaarding van het aanbod door Kia. De e-mail ter bevestiging van de bestelling dient ter bevestiging van de overeenkomst, met inbegrip van de aanvaarding door Kia van de bestelling van de consument.
Artikel 7.5 over schendingen is van toepassing als de consument een ernstige overtreding van de toepasselijke wet- of regelgeving begaat of als uw schending zou leiden tot wettelijke aansprakelijkheid voor Kia of schade aan haar klanten of diensten.
Artikel 12.1 wordt als volgt aangevuld:
Wij stellen u van tevoren op de hoogte van wijzigingen in de Services wanneer dat redelijkerwijs mogelijk is. Als de wijzigingen wezenlijk zijn, hebt u het recht om deze overeenkomst binnen een maand na ontvangst van de schriftelijke kennisgeving te beëindigen.
Zweden
Artikel 16 wordt als volgt vervangen:
Als consument hebt u de wettelijke rechten op aansprakelijkheid voor gebreken aan digitale producten en eventuele aanvullende rechten die in deze Gebruiksvoorwaarden zijn vastgelegd. De wettelijke rechten op aansprakelijkheid voor gebreken verjaren drie (3) jaar na levering; in het geval van doorlopende levering verjaren de aanspraken drie (3) jaar na levering of na de duur van de overeenkomst.
Zwitserland
Artikel 15 wordt geschrapt.
Voor zover toegestaan onder toepasselijk dwingend recht, sluit Kia alle garanties uit, indien en voor zover van toepassing op de Services onder deze Overeenkomst. De Services worden geleverd op een "zoals ze zijn"-basis.
UK
Artikel 11.3 wordt als volgt gewijzigd:
Beide partijen kunnen de overeenkomst onmiddellijk beëindigen met inachtneming van een opzegtermijn vanwege een wezenlijke schending. Een voorbeeld van het recht tot beëindiging door Kia wegens wezenlijke schending is als de gebruiker herhaaldelijk of aanzienlijk de gebruikersverplichtingen zoals uiteengezet in artikel 7.5 schendt.
Artikel 13 wordt aangevuld met het volgende artikel 13.6:
Niemand anders dan de partijen bij deze overeenkomst is gerechtigd om enige bepaling van deze Overeenkomst af te dwingen.
Artikel 13 wordt aangevuld met de volgende paragraaf 13.7:
De wetten van Engeland en Wales zijn van toepassing op deze overeenkomst, maar als u elders woonachtig bent, behoudt u het voordeel van alle verplichte bescherming die de wetten van dat land u bieden. Dit betekent bijvoorbeeld dat als u in Duitsland woont, u het voordeel behoudt van alle verplichte bescherming die de wetten van Duitsland u bieden.
Artikel 13 wordt aangevuld met het volgende artikel 13.8:
Eventuele geschillen vallen onder de niet-exclusieve jurisdictie van de rechtbanken van Engeland en Wales. Dit betekent dat u kunt kiezen of u een klacht wilt indienen bij de rechtbanken van Engeland en Wales of bij de rechtbanken van een ander land waarin u woont.
Artikel 14.1 wordt als volgt gewijzigd:
We trachten eventuele geschillen met u snel en efficiënt op te lossen. Als u vragen of klachten hebt of als u op enig andere wijze ontevreden bent over onze dienstverlening aan u, de digitale inhoud of andere zaken, neem dan zo snel mogelijk contact met ons op via de contactgegevens die in artikel 1 hierboven worden vermeld.
Artikel 16 wordt als volgt gewijzigd:
16 Wettelijke rechten op aansprakelijkheid voor gebreken
16.1. Als u een consument bent, hebt u de wettelijke rechten op aansprakelijkheid voor gebreken aan de goederen of de digitale producten en eventuele aanvullende rechten die in deze Gebruiksvoorwaarden zijn vastgelegd. Tenzij u als consument in het Verenigd Koninkrijk gevestigd bent, verjaren de wettelijke rechten op aansprakelijkheid voor gebreken twee (2) jaar na levering van het betreffende digitale product; in gevallen van doorlopende levering verjaren de aanspraken niet voor het verstrijken van 12 maanden na het einde van de leveringsperiode.
16.2. De Consumer Rights Act 2015 ("Wet op consumentenrechten") geeft consumenten in het Verenigd Koninkrijk bepaalde wettelijke rechten (ook wel "wettelijke garantierechten" genoemd). De digitale inhoud die wij aan u leveren moet zijn zoals beschreven, geschikt voor het beoogde doel en van bevredigende kwaliteit. Wij zijn wettelijk verplicht om digitale inhoud te leveren die in overeenstemming is met deze overeenkomst.
16.3. Wanneer we de digitale inhoud leveren: (a) zullen we alle redelijke inspanningen leveren om ervoor te zorgen dat deze vrij is van defecten, virussen en andere schadelijke inhoud; (b) garanderen we niet dat deze compatibel is met software of apparatuur van derden, behalve wanneer we deze op onze website vermelden; en (c) accepteert u dat er kleine fouten of bugs in kunnen zitten.
16.4. Uw wettelijke rechten onder de consumentenbeschermingswetgeving in het Verenigd Koninkrijk kunnen als volgt worden samengevat: als u een consument bent in het Verenigd Koninkrijk en uw digitale inhoud is defect, hebt u het recht op reparatie of vervanging. Als het defect niet kan worden verholpen, of als het defect niet binnen een redelijke termijn en zonder noemenswaardig ongemak is verholpen, hebt u het recht op gedeeltelijke of volledige restitutie. Als u kunt aantonen dat het defect uw apparaat heeft beschadigd en wij niet met redelijke zorg en vakkundig te werk zijn gegaan, hebt u mogelijk recht op reparatie of compensatie. Voor meer informatie kunt u contact opnemen met de consumentenbescherming ("Citizens Advice") door te surfen naar www.citizensadvice.org.uk of te bellen naar +44 (0) 808 223 1133.
16.5. Niets in dit contract heeft invloed op uw wettelijke rechten als consument in het Verenigd Koninkrijk (inclusief rechten onder de Consumer Rights Act 2015 en andere wettelijke rechten).
16.6. Als de digitale inhoud die wij aan u leveren defect is, neem dan contact met ons op via de contactgegevens bovenaan deze pagina.
16.7. Om fouten in de door ons geleverde digitale inhoud te voorkomen, (a) moet u alle fixes, updates, upgrades, nieuwe releases en nieuwe versies zo snel mogelijk installeren nadat we u op de hoogte hebben gesteld van de beschikbaarheid ervan; en (b) mag u deze alleen gebruiken met de aanbevolen software en hardware van derden die op onze website worden vermeld.